D0NA7-17/1257/ECSS

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 6 Février 2017

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents 93 membres.

17/1257/ECSS

DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS – DIRECTION

DES SPORTS – Acquisition de matériel sportif, ludique et pédagogique pour les piscines municipales.

17-30175-DS

– o –

Monsieur le Maire, sur la proposition de Monsieur l'Adjoint délégué au Sport, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

Afin de valoriser ses équipements, de promouvoir la pratique sportive, et d’améliorer la qualité des animations et de l’offre proposée aux différents publics, la Ville de Marseille acquiert régulièrement du matériel destiné à l’équipement des piscines.

Le marché actuel arrivant à échéance, il convient de lancer une nouvelle consultation.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUí LE RAPPORT CI-DESSUS

DELIBERE

ARTICLE 1 Est approuvé le lancement d’une consultation pour l’acquisition de matériels sportifs, ludiques et pédagogiques pour piscines.

ARTICLE 2 Les dépenses seront imputées sur les budgets 2017 et suivants.

ARTICLE 3 Monsieur le Maire ou son représentant est habilité à signer le marché relatif à cette dépense, ainsi que tous les actes s’y rapportant.

Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal

MONSIEUR L'ADJOINT DÉLÉGUÉ AU SPORT

Signé : Richard MIRON

17/1257/ECSS

Le Conseiller rapporteur de la Commission EDUCATION, CULTURE, SOLIDARITE ET SPORTS demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN

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