D0DDA-08/1011/FEAM

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 15 Décembre 2008

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents 96 membres.

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SECRETARIAT GENERAL – ATELIER DU PATRIMOINE – Attribution de subvention de fonctionnement 2008.

08-17326-AP

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Monsieur le Maire soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

La Ville de Marseille souhaite apporter son aide financière à un organisme oeuvrant dans le domaine archéologique.

Cette aide se porte vers l’Association de Recherche Historique et Archéologique dont les activités se développe actuellement autour de trois chantiers de fouilles à savoir :

  • sondage du port naturel de Pomègues

  • sondage de l’épave antique de la Grande Prise

  • prospection autour du Château d’If.

Cette subvention est attribuée de façon conditionnelle sous réserve de vérification des pièces administratives, financières, comptables, fiscales, qui peuvent être demandées par les services municipaux.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUí LE RAPPORT CI-DESSUS

DELIBERE

ARTICLE 1 Est attribuée une subvention de 799 Euros à l’ARHA – Association de Recherches Historiques et Archéologiques, Villa La Rocaille, Impasse des Alliés La Panouse 13009 Marseille.

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ARTICLE 2 La dépense sera imputée sur le Budget Primitif 2008, section fonctionnement nature 6574 – fonction 324.

Vu pour enrôlement

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Signé : Jean-Claude GAUDIN

Le Conseiller rapporteur de la Commission FINANCES, ECONOMIE ET AMENAGEMENT demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN