D0DCQ-08/1182/CURI

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 15 Décembre 2008

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents 79 membres.

08/1182/CURI

SECRETARIAT GENERAL – DIRECTION DES GRANDS EQUIPEMENTS – Subventions aux

organisations sportives pour les manifestations se déroulant au Palais des Sports pendant le premier semestre 2009 – 1ère répartition – Approbation de conventions de partenariat.

08-17306-DGE

– o –

Monsieur le Maire, sur la proposition de Monsieur le Conseiller délégué à la création et promotion des Grands Equipements de Métropole et des Grands Evénements, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

Selon la programmation actuelle, diverses manifestations sportives doivent se dérouler au Palais des Sports au cours du premier semestre 2009.

Les crédits prévus pour le versement de ces subventions, devront être impérativement consommés dans les douze mois qui suivent le vote ce rapport.

Ces subventions destinées à faciliter la réalisation de manifestations sportives qui ont pour Marseille un impact local, national ou international, sont attribuées sous réserve de vérification des pièces administratives, financières, comptables, fiscales, du déroulement effectif de la manifestation et de la conclusion éventuelle de conventions de partenariat définissant les engagements des parties.

Il est proposé au Conseil Municipal d’approuver une première répartition des subventions pour l’année 2009 d’un montant total de 313 500 Euros au bénéfice des associations suivantes ainsi que des conventions de partenariat ci-jointes:

HORS MARSEILLE

  • Manifestation : Championnat du Monde de Trial Indoor Date : 24 janvier 2009

Localisation : PALAIS DES SPORTS

Budget prévisionnel de la manifestation : 195 220 Euros Subvention proposée : 88 500 Euros

Mairie 8ème secteur – 15ème arrondissement

  • Manifestation : « Open 13 de Tennis » Date : du 16 au 22 février 2009 Localisation : PALAIS DES SPORTS

Budget prévisionnel de la manifestation : 3 500 000 Euros

Subvention proposée : 165 000 Euros

Mairie 7ème Secteur – 13ème /14ème arrondissements

  • Manifestation : 3ème Coupe d’Europe de Danses Standard et Open International de Danses Latines

Date : 21 mars 2009

Localisation : PALAIS DES SPORTS

Budget prévisionnel de la manifestation : 156 000 Euros Subvention proposée : 30 000 Euros

Mairie 3ème Secteur – 6ème /8ème arrondissements

  • Manifestation : Challenge Jeanty d’escrime Coupe du Monde de Fleuret Dames Grand Prix F.I.E

Date : 27, 28 & 29 Mars 2009 Localisation : PALAIS DES SPORTS

Budget prévisionnel de la manifestation : 132 800 € Subvention proposée : 30 000 Euros

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUí LE RAPPORT CI-DESSUS

DELIBERE

ARTICLE 1 Sont approuvées les conventions de partenariat avec les associations sportives suivantes ainsi que l’attribution des subventions correspondantes :

Tiers

HORS MARSEILLE

MONTANT EN EUROS

28390

l’association : MOTO CLUB DE BOADE Adresse : Quartier Boade –04 330 SENEZ

Manifestation : Championnat du Monde de Trial Indoor

88 500

12301

Mairie 8ème secteur – 15ème arrondissement

165 000

l’association : Association Pour le Développement du Tennis en Provence

Adresse : 131, Avenue de Saint-Antoine 13015 MARSEILLE Manifestation : OPEN 13 de TENNIS – EDITION 2009

Mairie 7ème Secteur – 13ème /14ème arrondissements

30 000

31747

l’association : Club des Amateurs de Danses de Marseille adresse: 93, rue Gratteloup – La Batarelle – 13013 MARSEILLE

Manifestation : 3ème Coupe d’Europe Standard et Open International de Danses Latines

Mairie 4ème Secteur – 6ème /8ème arrondissements

30 000

29127

l’association : Marseille Escrime Club

adresse: 30, rue Marx Dormoy – 13006 MARSEILLE Manifestation : Challenge Jeanty D’escrime – Coupe du Monde de

Fleuret Dames – Grand Prix F.I.E

Total :

313 500

ARTICLE 2 La dépense correspondante d’un montant de 313 500 Euros sera imputée sur le budget primitif 2009 – fonction 411- nature 6574.

La présente délibération ouvre les crédits pour l’exercice 2009.

ARTICLE 3 Monsieur le Maire ou son représentant est habilité à signer les conventions susvisées.

Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal

MONSIEUR LE CONSEILLER DÉLÉGUÉ À LA CRÉATION ET PROMOTION DES GRANDS EQUIPEMENTS DE MÉTROPOLE ET DES GRANDS EVÉNEMENTS

Signé : Maurice DI NOCERA

Le Conseiller rapporteur de la Commission CULTURE ET RAYONNEMENT INTERNATIONAL demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN