D0DCC-08/1104/DEVD

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 15 Décembre 2008

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents 96 membres.

08/1104/DEVD

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES – DIRECTION DU NAUTISME ET DES

PLAGES – Attribution d'une subvention à l'association "Yachting Club de la Pointe Rouge" pour l'exercice 2009. Approbation de la convention.

08-17292-DNP

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Monsieur le Maire, sur la proposition de Monsieur le Conseiller délégué à la Mer, au Nautisme, aux Plages et au Parc National des Calanques, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

Le Yachting Club de la Pointe Rouge (YCPR), association loi 1901 créée en 1937, organise depuis de très nombreuses années diverses manifestations nautiques et sportives et contribue ainsi à l'animation de la rade de Marseille.

La saison 2009 débutera dès le mois de janvier et comportera notamment l'épreuve

« Marseille International Match Race » qui rassemblera les meilleurs compétiteurs mondiaux. Elle se poursuivra avec de nombreuses autres compétitions de niveau national ou régional, tant en voilier habitable qu'en voile légère, mais aussi en sports sous-marins et en pêche sportive.

Ces actions s'inscrivent dans le cadre des activités que la Ville de Marseille souhaite voir se développer en matière de valorisation du milieu maritime marseillais.

Certaines de ces manifestations, dont « Marseille International Match Race » sont prévues en début d'année.

Il est donc proposé au Conseil Municipal d'attribuer dès à présent, au titre de l'exercice 2009 une subvention de 90 000 Euros à l'YCPR pour l'organisation de la manifestation

« Marseille International Match Race » et d'approuver la convention fixant les obligations des deux parties.

L'aide financière apportée aux autres actions menées par l'YCPR durant l'année 2009, fera l'objet d'un vote ultérieur du Conseil Municipal et de l'élaboration d'une autre convention.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUí LE RAPPORT CI-DESSUS

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DELIBERE

ARTICLE 1 Est approuvée l'attribution d'une subvention de 90 000 Euros à l'association "Yachting Club de la Pointe Rouge" pour soutenir l'organisation de la manifestation « Marseille International Match Race ».

ARTICLE 2 Est approuvée la convention ci-annexée conclue avec l’association « Yachting Club de la Pointe rouge ».

ARTICLE 3 Monsieur le Maire ou son représentant est autorisé à signer cette convention.

ARTICLE 4 La dépense sera imputée sur le Budget Primitif 2009 – code 662 – nature 6574 – fonction 025. Les crédits seront ouverts par la présente délibération et versés sur présentation des bilans des actions subventionnées.

Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal

MONSIEUR LE CONSEILLER DÉLÉGUÉ À LA MER, AU NAUTISME, AUX PLAGES ET AU PARC NATIONAL DES CALANQUES

Signé : Didier REAULT

Le Conseiller rapporteur de la Commission DEVELOPPEMENT DURABLE demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN