D0D9P-08/1190/CURI

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 15 Décembre 2008

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents 79 membres.

08/1190/CURI

DIRECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES – Paiement aux associations culturelles des premiers versements de subvention de fonctionnement 2009.

08-17197-DGAC

– o –

Monsieur le Maire, sur la proposition de Monsieur l'Adjoint délégué à l'Action Culturelle, aux Musées, aux Bibliothèques et au Muséum, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

Dans le cadre de la poursuite de la politique d’expansion culturelle entreprise par la Ville de Marseille, il convient d’effectuer au profit des associations culturelles un premier versement au titre de la subvention de fonctionnement. Il s’agit d’associations conventionnées dont la convention en vigueur ou à renouveler précise qu’un premier versement représentant « 50 % maximum du montant de la subvention de l’exercice précédent sera versé avant la fin du premier semestre ».

Le montant proposé pour chaque association correspond à 40 % de la subvention de fonctionnement allouée au titre du Budget Primitif 2008.

Le montant total de la dépense liée au versement de ces premiers paiements s’élève à 7 039 600 Euros (sept millions trente neuf mille six cents Euros).La répartition des subventions par imputation budgétaire est la suivante :

Nature 6574 fonction 30 290 000 Euros

Nature 6574 fonction 33 504 400 Euros

Nature 6574 fonction 311 2 727 200 Euros

Nature 6574 fonction 312 352 000 Euros

Nature 6574 fonction 313 3 166 000 Euros

Toutefois, ces subventions sont attribuées de façon conditionnelle, sous réserve de vérification des pièces administratives, financières, comptables, fiscales fournies par les associations.

Il y a lieu de préciser que le montant de l’acompte retenu ne permet pas de préjuger des décisions qui interviendront lors de la préparation du Budget Primitif 2009.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUí LE RAPPORT CI-DESSUS

DELIBERE

ARTICLE 1 Est décidé un premier versement au titre de la subvention de fonctionnement aux associations culturelles conventionnées, selon les états détaillés ci-après :

IB 6574/30

MARSEILLE PROVENCE 2013 CAPITALE EUROPEENNE DE LA CULTURE

MONTANT EN EUROS

290 000

TOTAL IB 6574/30

290 000

IB 6574/33

SECTEUR ACTION CULTURELLE

MONTANT EN EUROS

ESPACE CULTURE

486 400

CULTURESFRANCE

18 000

TOTAL IB 6574 33

504 400

IB 6574/311

SECTEUR MUSIQUE

MONTANT EN EUROS

TEKNICITE CULTURE ET DEVELOPPEMENT

180 000

FESTIVAL INTERNATIONAL DE MARSEILLE DE JAZZ DES CINQ CONTINENTS

96 800

MUSICATREIZE MOSAIQUES

71 200

GROUPE DE MUSIQUE EXPERIMENTALE DE MARSEILLE

61 000

AIDE AUX MUSIQUES INNOVATRICES

60 000

SOUF ASSAMAN AC GUEDJ SAAG LE MOULIN

40 000

GROUPE DE RECHERCHE ET D’IMPROVISATION MUSICALES

35 600

ORANE

34 000

CENTRE NATIONAL D’INSERTION PROFESSIONNELLE D’ARTISTES LYRIQUES

32 800

LE CRI DU PORT

27 200

ENSEMBLE TELEMAQUE

20 400

CENTRE CULTUREL SAREV

18 000

CENTRE DE RENCONTRE ET D’ANIMATION PAR LA CHANSON

14 000

LABORATOIRE MUSIQUE ET INFORMATIQUE DE MARSEILLE

14 000

ASSOCIATION DES AMIS DE SAINT VICTOR CENTRE PROVENCAL DE MUSIQUE DE CHAMBRE

12 000

LE MUR DU SON SPECTACLES

12 000

CENTRE INTERNATIONAL DU SON

6 000

SOUS TOTAL IB 6574 311

735 000

IB 6574/311

SECTEUR DANSE

MONTANT EN EUROS

BALLET NATIONAL DE MARSEILLE

595 600

FESTIVAL DE MARSEILLE

474 200

ASSOCIATION THEATRE DU MERLAN

432 000

ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE DANSE DE MARSEILLE

237 200

MARSEILLE OBJECTIF DANSE

58 000

PLAISIR D OFFRIR

32 000

DANSE 34 PRODUCTIONS

25 200

MAISON DES ELEMENTS AUTREMENT ARTISTIQUES REUNIS INDEPENDANTS

22 000

GROUPE DUNES

18 400

ASSOCIATION DE COMPAGNIE JULIEN LESTEL

18 000

LA LISEUSE

18 000

ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE L ESPACE CULTUREL DE LA BUSSERINE

15 600

ITINERRANCES

12 400

ASSOCIATION LA PLACE BLANCHE

12 000

STUDIOS DU COURS

11 600

L'OFFICINA ATELIER MARSEILLAIS DE PRODUCTION

10 000

SOUS TOTAL IB 6574 311

1 992 200

TOTAL IB 6574 311

2 727 200

IB 6574/312

SECTEUR ARTS PLASTIQUES

MONTANT EN EUROS

CENTRE INTERNATIONAL DE RECHERCHE SUR LE VERRE ET LES ARTS PLASTIQUES

54 800

ATELIER VIS A VIS

18 000

RED DISTRICT

13 200

LES PAS PERDUS

12 400

TRIANGLE FRANCE

12 000

VIDEOCHRONIQUES

11 200

CENTRE DE DESIGN MARSEILLE ON DIRAIT LA MER

10 000

LA COMPAGNIE

9 200

LAURENT MALONE EXTENSIVE

8 800

BUREAU DES COMPETENCES ET DESIRS (MARSEILLE)

5 600

SOUS TOTAL IB 6574 312

155 200

IB 6574/312

SECTEUR ARTS ET TRADITIONS

MONTANT EN EUROS

ROUDELET FELIBREN DE CHATEAU GOMBERT GROUPE REGIONALISTE DU TERROIR MARSEILLAIS

16 800

OEUVRES SOCIALES ET REGIONALISTES DE CHATEAU GOMBERT PROVENCE

16 000

SOUS TOTAL IB 6574 312

32 800

IB 6574/312

SECTEUR LIVRE

MONTANT EN EUROS

CENTRE INTERNATIONAL DE POESIE A MARSEILLE

108 000

ASSOCIATION CULTURELLE D’ESPACE LECTURE ET D’ECRITURE EN MEDITERRANEE

56 000

SOUS TOTAL IB 6574 312

164 000

TOTAL IB 6574 312

352 000

IB 6574/313

SECTEUR THEATRE

MONTANT EN EUROS

ASSOCIATION DE GESTION DU THEATRE DU GYMNASE ARMAND HAMMER

588 000

COMPAGNIE RICHARD MARTIN

400 000

THEATRE NATIONAL DE MARSEILLE LA CRIEE

340 000

COMPAGNIE CHATOT VOUYOUCAS DITE LES PLEIADES

255 600

LES BERNARDINES THEATRE

180 000

ASSOCIATION DE CREATION GESTION DEVELOPPEMENT D’UN CENTRE DE PRODUCTIONS ARTISTIQUES JEUNE PUBLIC TOUT PUBLIC

STYX THEATRE

170 800

157 200

LA MINOTERIE COMPAGNIE THEATRE PROVISOIRE

144 000

THEATRE DE LENCHE

132 000

ASSOCIATION LIEUX PUBLICS CENTRE NATIONAL DE CREATION DES ARTS DE LA RUE

128 800

COSMOS KOLEJ THEATRE ET CURIOSITES

73 600

THEATRE DU POINT AVEUGLE

55 600

FORMATION AVANCEE ET ITINERANTE DES ARTS DE LA RUE

54 000

ARCHAOS

40 000

DIPHTONG

40 000

MONTEVIDEO

40 000

ECOLE REGIONALE D ACTEURS DE CANNES

36 000

THEATRE DU CENTAURE

36 000

GARDENS

32 000

GENERIK VAPEUR

32 000

BADABOUM THEATRE

26 000

ASSOCIATION DE PREFIGURATION DE LA CITE DES ARTS DE LA RUE

23 600

AGENCE DE VOYAGES IMAGINAIRES

20 000

CARTOUN SARDINES THEATRE

20 000

CAHIN CAHA

18 400

LES INFORMELLES

16 000

ANOMALIE

12 000

COMPAGNIE DRAMATIQUE PARNAS

12 000

STUDIOS DE CIRQUE DE MARSEILLE

12 000

THEATRE DE L EGREGORE

11 200

L’APPRENTIE COMPAGNIE

10 000

LE PARVIS DES ARTS

10 000

LEZARAP ART

10 000

SUD SIDE CMO

10 000

THEATRE DE LA MER

10 000

ELOMIRE THEATRE ESSAI THEATRE OFF

9 200

TOTAL IB 6574 313

3 166 000

ARTICLE 2 Sont approuvées les trente-trois conventions ci-annexées conclues avec la Ville de Marseille.

ARTICLE 3 Monsieur le Maire ou son représentant est habilité à signer ces conventions.

ARTICLE 4 La dépense d’un montant global de 7 039 600 Euros (sept millions trente neuf mille six cents Euros) sera imputée sur le Budget Primitif 2009 de la Direction Générale des Affaires culturelles selon la répartition suivante :

Nature 6574 fonction 30 290 000 Euros

Nature 6574 fonction 33 504 400 Euros

Nature 6574 fonction 311 2 727 200 Euros

Nature 6574 fonction 312 352 000 Euros

Nature 6574 fonction 313 3 166 000 Euros Les crédits sont ouverts par la présente délibération.

Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal

MONSIEUR L'ADJOINT DÉLÉGUÉ À L'ACTION CULTURELLE, AUX MUSÉES, AUX BIBLIOTHíˆQUES ET AU MUSÉUM

Signé : Daniel HERMANN

Le Conseiller rapporteur de la Commission CULTURE ET RAYONNEMENT INTERNATIONAL demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN