D0D9E-08/1211/CURI

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 15 Décembre 2008

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents 96 membres.

08/1211/CURI

SECRETARIAT GENERAL – Tourisme et Congrès – Attribution de subvention pour congrès et colloques à valoir sur les crédits de l'exercice 2009.

08-17186-SG

– o –

Monsieur le Maire, sur la proposition de Madame l'Adjointe déléguée à la Candidature de Marseille comme Capitale Européenne de la Culture 2013, au Tourisme, aux Congrès et aux Relations avec les Institutions Européennes, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

Chaque année des subventions sont inscrites sur le budget en section de fonctionnement en faveur d’organismes qui sollicitent l’aide de la Ville pour l’organisation de congrès et colloques sur le territoire communal.

Des dossiers détaillés sont demandés aux responsables de ces organismes afin de permettre à la Ville d’apprécier l’opportunité d’allouer une subvention.

Il ressort des documents fournis que ces manifestations présentent un intérêt pour le développement économique de notre ville choisie de plus en plus fréquemment pour être le siège de réunions exceptionnelles.

Ces subventions sont attribuées de façon conditionnelle sous réserve de vérification des pièces administratives, financières, comptables et fiscales.

Toutefois selon le décret n°62-1567 du 29 décembre 1962 portant règlement général sur la comptabilité publique, les crédits nécessaires au paiement des subventions ne sont pas ouverts et ne peuvent faire l’objet d’une dépense effective qu’en raison d’une décision individuelle d’attribution prise au titre de l’exercice sur lequel doit intervenir la dépense.

Aussi afin d’éviter toute interruption dans l’attribution de ces subventions aux organismes qui organisent des congrès et colloques sur le territoire communal il est indispensable de prévoir avant le vote du Budget Primitif 2009 les crédit nécessaires au versement de ces subventions par la Ville.

Il convient de préciser que les montants retenus ne permettent pas de préjuger en aucune façon des décisions qui interviendront lors de la préparation du Budget Primitif 2009.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUí LE RAPPORT CI-DESSUS

DELIBERE

ARTICLE 1 Sont attribuées les subventions suivantes pour l’organisation de congrès et colloques : Organismes Privés

  • Groupe de Recherche sur la Maladie d’Alzheimer (GRAL)

    « XXIIème Journées du GRAL» (Dos 4/09)

    Le Groupe de Recherche sur la Maladie d’Alzheimer (GRAL), association loi 1901 a pour objet de promouvoir et de réaliser des recherches fondamentales, clinique et biomédicale sur la maladie d’Alzheimer et sur les symptômes démentiels qui s’y rattachent.

    Depuis le concept du Mild Cognitive Impairment, en 1999, il est maintenant possible d’envisager des mesures préventives. Cela fait maintenant presque un quart de siècle que ce congrès annuel réunit dans notre ville de nombreux spécialistes médicaux travaillant autour du thème de la dégénérescence cérébrale : neurologues, gériatres, psychiatres, chercheurs mais aussi personnel para-médical et services sociaux. Les XXIIème Journées du GRAL débattra particulièrement sur le vieillisement cérébral réussi. Au cours de ces journées un point sera fait sur les avancées médicales et sur la prise en charge préventive médico-psycho-sociale des troubles de la mémoire chez les sujets âgés. Aujourd’hui grâce au progrès de la science, la population mondiale et bien sur la population française a une longévité de plus en plus importante. Aussi cette maladie dégénérescente est de plus en plus fréquente puisque sa caractéristique est de s’attaquer au sujet âgé. Devant cette évidence le gouvernement a décidé le lancement du « Plan Alzheimer » en 2009.

    Intitulé

    XXIIème Journées du GRAL

    Date

    23 – 24 janvier 2009

    Localisation

    Faculté Pharmacie

    Organisateur

    Groupe de Recherche sur la Maladie d’Alzheimer

    Nombre de Participants

    300

    Budget Total

    55 000 Euros

    Subvention Ville de Marseille

    2 500 Euros

    Organisme Gestionnaire

    Groupe de Recherche sur la Maladie d’Alzheimer

  • Association pour le Développement des Recherches Biologiques et Médicales au Centre Hospitalier Régional de Marseille (ADEREM)

    « Forum Européen des Antiphospholipides » (Dos 5/09)

    L’ADEREM a pour objet de favoriser le développement des recherches biologiques et médicales, améliorer la qualité des soins ou des connaissances scientifiques et des moyens matériels y concourant. Après la Nouvelle Orléans, Venise, Paris, Ultrech, Londres, Barcelone et Ljubljana c’est Marseille qui accueillera le «Forum Européen des Antiphospholipides» . Pour le millésime de 2009 notre ville était en lice avec Prague et Genève et les organisateurs se sont battus pour que Marseille puisse l’accueillir. Ce congrès, qui a lieu tous les deux ans, réunira 300 chercheurs et cliniciens européens spécialisés dans le domaine immunologique et clinique d’une maladie qui touche particulièrement les femme à savoir le « syndrome des anticorps antiphospholipides » responsable de thromboses gaves et de fausse-couches à répétition qui, non traitées, empêchent ces femmes d’avoir des enfants. C’est donc sur ce thème que travailleront les congressistes, l’objectif de ce colloque étant de

    développer une collaboration entre les groupes européens spécialisés dans ce syndrome. Lors du forum, seront présentés les résultats des études réalisées et seront mis en place des projet d’études collaboratives. L’organisateur de ce congrès, le Laboratoire d’Immunologie, a développé des méthodes de mise en évidence de marqueurs permettrant de diagnostiquer le « syndrome des anticorps antiphospholipides » et est reconnu comme référent national pour l’exploration de ce syndrome et à ce titre reçoit des nombreux prélèvements venus de CHU de toute la France et de laboratoires privés tels que Mérieux, Cerba.

    Intitulé

    Forum Européen des Antiphospholipides

    Date

    11– 12 septembre 2009

    Localisation

    Faculté

    Organisateur

    Laboratoire d’Immunologie Hôpital de la Conception

    Nombre de Participants

    300

    Budget Total

    34 850 Euros

    Subvention Ville de Marseille

    3 000 Euros

    Organisme Gestionnaire

    ADEREM

  • Fédération des Vignerons Indépendants PACA

    « Bleu Wine Expo » (Dos 10/09)

    La Fédération des Vignerons Indépendants PACA est une association loi 1901 qui a pour objet de développer des relations plus étroites entre les vignerons de la Région PACA afin, entre autres, d’élever la qualité et mieux valoriser leur production. La manifestation qui se déroulera en janvier prochain, au Palais du Pharo se tient pour la deuxième année dans notre ville, la première édition ayant eu lieu en janvier 2007. Lors de cette exposition des conférences auront lieu qui seront animées par des spécialistes du monde de l’oenologie. Pour animer ces débats, les organisateurs ont fait appel entre autres à des personnalités connues telles que le sommelier mondialement connu, sacré meilleur sommelier du monde en 1992, M. FAURE- BRAC, M. ISSALY, Président des vignerons de France et bien entendu des restaurateurs. Ces spécialistes seront réunis autour de M. Antoine GERBELLE, journaliste spécialiste d »˜oenologie et conseiller éditorial à la revue, « Vins de France ». Le thème de ce colloque sera « l’autre façon de voir le vin entre tradition et modernité ». Comme on peut le comprendre, cet événement aura une portée nationale mettant en avant la production vinicole PACA. Plus de 600 visiteurs sont attendus cette année pour 125 exposants. Le « Bleu Wine Expo » devient peu à peu le rendez-vous incontournable des professionnels du vin, avec un visitorat majoritairement décisionnaire et de qualité.

    Intitulé

    Bleu Wine Expo

    Date

    26 – 27 janvier 2009

    Localisation

    Palais du Pharo

    Organisateur

    Fédération des Vignerons Indépendants PACA

    Nombre de Participants

    600

    Budget Total

    206 000 Euros

    Subvention Ville de Marseille

    5 500 Euros

    Organisme Gestionnaire

    Fédération des Vignerons Indépendants PACA

  • Groupe Homéopathique de Provence

    «54ème Congrès de Printemps Homéopathie : l’Homme dans son environnement» (Dos 11/09)

    Le Groupe Homéopathique Marseille Provence est une association loi 1901 qui a pour objet la formation médicale continue, l’enseignement de l’homéopathie, le perfectionnement post universitaire des médecins. Après Annecy en 2006, Amiens en 2007 et Saint Malo en 2008 c’est notre ville qui a été choisi pour accueillir ce congrès

    annuel. Le Groupe Homéopathique Marseille Provence regroupe 40 sociétés savantes françaises et une dizaine de sociétés européennes. Ce congrès a pour thème : « L’Homme dans son environnement. ». La pollution de notre environnement et son impact sur la santé constituent l’un des thèmes de ce congrès. La montée légitime des préoccupations environnementales les met effectivement à l’ordre du jour. Les méfaits de notre civilisation, sont présents dans les sols, l’air, les rivières, les mers et océans ; l’épuisement des ressources naturelles fossiles, l’érosion et la surexploitation des sols, des forêts, des océans, l’épuisement des réserves halieutiques, la disparition des cultures traditionnelles sont autant de facteurs qui fragilisent les écosystèmes et, par conséquence, la santé de l’homme et menacent sa survie. Il est donc urgent de prendre en compte ces pathologies liées aux pollutions environnementales tant au plan de la thérapeutique que de la prévention avant que l’état de santé des populations concernées ne se dégrade significativement et irrémédiablement. Face à cette situation complexe, médecins, chercheurs, ethno- pharmacologues, spécialistes de la santé, réfléchiront ensemble à une proposition thérapeutique prête à prendre en charge ces nouvelles pathologies ; l’homéopathie peut être une alternative thérapeutique, non polluante pour l’Homme et son environnement. Trois cent cinquante médecins feront le point avec des spécialistes de toutes disciplines. Des cliniciens et universitaires de Belgique, Brésil, Grande- Bretagne, USA, Suisse, Italie et Luxembourg apporteront leurs contributions médicales. Une place importante sera réservée à la recherche fondamentale et clinique. Signalons la présence du Dr. Peter FISHER du Royal Homeopathic London Hospital et médecin de la Reine d’Angleterre qui fera part du rapport de l’OMS sur la recherche clinique en homéopathie.

    Intitulé

    54ème Congrès de Printemps Homéopathie : l’Homme dans son environnement

    Date

    7 – 10 mai 2009

    Localisation

    Hémicycle MPM

    Organisateur

    Groupe Homéopathique de Provence

    Nombre de Participants

    350

    Budget Total

    111 000 Euros

    Subvention Ville de Marseille

    3 315 Euros

    Organisme Gestionnaire

    Groupe Homéopathique de Provence

  • Cobaty Marseille Provence

    « 2ème Rencontres Euroméditerranéennes de COBATY » (Dos 16/09)

    Cobaty est une association loi 1901 qui a pour objet de grouper des personnes physiques participant directement ou indirectement à la Construction, à l’Urbanisme, et à l’Environnement ainsi qu’au Cadre de Vie dans le respect de l’Ethique promue par la chartre de « L’union Cobaty International ».Pour la deuxième fois les Rencontres Cobaty se dérouleront à Marseille, la première édition ayant eu lieu en 2004. Cette manifestation a pour but de participer au développement des relations entre les professionnels de la construction, de l’urbanisme, de l’environnement et du cadre de vie du pourtour de la Méditerranée. Cette manifestation sera basée sur l’humain et l’urbain. Aujourd’hui de plus en plus de villes se regroupent et constituent des métropoles, voire des mégalopoles de plusieurs millions d’habitants (Le Caire, New York, Mexico, Londres…) . Ces concentrations humaines et urbaines ont des conséquences sur le mode et le cadre de vie. La gestion de ces conséquences apparaît comme une problématique récurrente pour toute ces métropoles, chacune ayant des spécificités propres. Il en est de même pour les capitales méditerranéennes. C’est pourquoi le thème des deuxièmes rencontres tournera autour des conséquences des concentrations humaines et urbaines au niveau de l’EAU dans le bassin méditerranéen. Effectivement dans certaines parties du pourtour méditerranéen l’accès à l’eau est l’une des raisons de la concentration humaine et cet accès à l’eau se révèle être un sujet de préoccupation majeur pour de nombreuses agglomérations méditerranéennes. Outre l’accès à l’eau , la gestion des eaux utilisées rejetées dans la mer, après traitement ou non, est un enjeu prioritaire pour éviter que

    la Méditerranée ne devienne une mer d’échanges nauséabonds et dangereux. Ce colloque a reçu l’aval du Président de la République Française et le Chargé de Mission de l’Elysée à la Mission de l’Union pour la Méditerranée, G.PENNEQUIN, assurera la synthèse et la conclusion de ces rencontres.

    Intitulé

    2ème Rencontres Euroméditerranéennes de COBATY

    Date

    23 – 24 janvier 2009

    Localisation

    WTC

    Organisateur

    Cobaty Marseille Provence

    Nombre de Participants

    300

    Budget Total

    103 670 Euros

    Subvention Ville de Marseille

    2 000 Euros

    Organisme Gestionnaire

    Cobaty Marseille Provence

  • European Pediatric Orthopaedic Society (à but non lucratif)

    « Marie Curie International Courses in Pediatric Orthopaedic» (Dos 21/09)

    L'objectif de l’association européenne à but non lucratif European Pediatric Orthopaedic Society est la promotion de l’Orthopédie Pédiatrique dans tous ses aspects, en particulier dans les domaines de la pratique clinique, la recherche scientifique et l'enseignement des conditions qui affectent l’appareil locomoteur au cours de la croissance. La société est dédiée à améliorer les soins aux enfants. Le 4ème cours européen d’orthopédie pédiatrique après Vienne, Helsinki et Tel-Aviv, se déroulera dans notre ville du 21 au 25 juin prochain. Les sujets traités seront liés à la spécificité du service de l’hôpital de la Timone Enfants , internationalement reconnu, à savoir : la prise en charge des enfants atteints de pathologies neuromusculaires et de malformations de la colonne vertébrale. Ce programme d’entraînement et de formation est unique pour les jeunes chirurgiens orthopédistes pédiatres européens, sélectionnés parmi les futurs leaders dans le domaine dans leurs pays respectifs. Le transfert du savoir-faire marseillais et la confirmation de la ville de Marseille comme leader international dans le domaine de la chirurgie orthopédique pédiatrique permettra une augmentation de l’attractivité de la structure de l’AP- HM avec un gain économique en conséquence . Au cours de cette réunion d’experts scientifiques de renommée internationale, des projets scientifiques pourront être initiés, ce qui entraînera à terme, dans ce domaine, des retombées économiques (économie gestion hospitalière, amélioration qualité d’évaluation de la prise en charge des patients) et technologiques (collaboration avec l’industrie biomédicale). La venue de plus de 400 participants pendant cinq jours ne pourra qu’être bénéficiaire à Marseille tant d’un point de vue médical que d’un point de vue économique.

    Intitulé

    « Marie Curie International Courses in Pediatric Orthopaedic»

    Date

    23 – 24 janvier 2009

    Localisation

    Faculté

    Organisateur

    European Pediatric Orthopaedic Society

    Nombre de Participants

    300

    Budget Total

    103 670 Euros

    Subvention Ville de Marseille

    4 900 Euros

    Organisme Gestionnaire

    Cobaty Marseille Provence

    Organismes Publics

  • Centre Régional de Documentation Pédagogique de Marseille (CRDP)

    «14 èmes Rencontres de l’Orme» (Dos 2/09)

    Le CRDP est un établissement Public. Depuis maintenant quatorze ans cet établissement organise dans notre ville « Les Rencontres de l’Orme » qui sont un espace d’échanges entre le secteur privé, les institutions et les représentants de l’Éducation Nationale contribuant à l’émergence de produits ou de services éducatifs

    innovants adaptés aux besoins nouveaux de l’École. Le thème des 14èmes Rencontres de l’Orme sera : Cinq écrans à la Une ! Diversification Médiatique et Nouvelle Culture d’Information. Cinéma, télévision, ordinateur, téléphone portable, écrans de service des appareils de la vie courante, telles sont les cinq familles d’écrans qui incarnent la diversification médiatique actuelle. Si à l’origine ces écrans permettaient une ouverture sur le monde, aujourd’hui ils permettent en plus de s’exprimer, construisant ainsi une nouvelle forme de culture médiatique partagée par toutes les générations. Dès lors se pose la question : quelles maîtrises, habiletés et compétences à atteindre pour constituer et développer ce socle culturel ? A l’heure oí¹ les industries culturelles et de la connaissance s’affirment comme un foyer privilégié du développement, oí¹ les outils TIC occupent une part significative de la construction du lien social et de la connaissance, la rencontre et le débat entres acteurs éducatifs, professionnels de l’information et des industries associées, chercheurs et décideur politiques, apparaissent plus que jamais nécessaires pour élaborer des approches partagées.

    Date

    24-26 mars 2009

    Localisation

    Pôle Média Belle de Mai

    Organisateur

    Centre Régional de Documentation Pédagogique de Marseille

    Nombre de Participants

    2 500

    Budget Total

    357 200 Euros

    Subvention Ville de Marseille

    12 000 Euros

    Organisme Gestionnaire

    Centre Régional de Documentation Pédagogique de Marseille

  • Institut National de Recherche sur les Transports et leur Sécurité – INRTS –

    « Conférence Internationale : les 2 roues motorisés : nouvelles connaissances et besoins de recherche » (Dos 12/09)

    L’Institut National de Recherche sur les et leur Sécurité – INRTS – est un établissement public à caractère scientifique et technologique. Les thèmes de ce colloque touchent à un problème qui est, malheureusement, plus que jamais d’actualité en région PACA car les conducteurs de deux roues motorisées sont très représentés et y sont sévèrement accidentés. Le nombre d’accidents survenant aux deux roues augmentent toujours dans notre Région, comme le montrent les chiffres de l’Observatoire Régional de la Sécurité Routière. De nombreux travaux de recherche ont été engagés ces dernières années pour mieux comprendre les fondements et facteurs de l’accidentalité des deux roues motorisés et pour définir en conséquence les conditions d’amélioration de leur sécurité. L’Institut National de Recherche sur les Transports et leur Sécurité contribue fortement à ces travaux par ses recherches développées dans le cadre de la plate-forme intégratrice « Deux Roues motorisées ». L’objectif de cette conférence est de dresser un bilan des nouvelles connaissances produites par ces études et de définir les principaux axes de recherches à développer.

    Intitulé

    Conférence Internationale : les 2 roues motorisés : nouvelles connaissances et besoins

    de recherche

    Date

    5 – 6 mars 2009

    Localisation

    BMVR

    Organisateur

    Institut National de Recherche sur les Transports et leur Sécurité

    Nombre de Participants

    250

    Budget Total

    40 190 Euros

    Subvention Ville de Marseille

    500 Euros

    Organisme Gestionnaire

    Institut National de Recherche sur les Transports et leur Sécurité

    ARTICLE 2 Sont attribuées les subventions suivantes :

  • Groupe de Recherche sur la Maladie d’Alzheimer (GRAL) 2 500 Euros

    « XXIème Journées du GRAL» (Dos 4/09)

  • Association pour le Développement des Recherches Biologiques 3 000 Euros et Médicales au Centre Hospitalier Régional de Marseille (ADEREM)

    « Forum Européen des Antiphospholipides » (Dos 5/09)

  • Fédération des Vignerons Indépendants PACA 5 500 Euros

    « Bleu Wine Expo » (Dos 10/09)

  • Groupe Homéopathique de Provence 3 315 Euros

    «54ème Congrès de Printemps Homéopathie : l’Homme dans son environnement» (Dos 11/09)

  • Cobaty Marseille Provence 2 000 Euros

    « 2ème Rencontres Euroméditerranéennes de COBATY » (Dos 16/09)

  • European Pediatric Orthopaedic Society (EPOS) 4 900 Euros

    « Marie Curie International Courses in Pediatric Orthopaedic» (Dos 21/09)

  • Centre Régional de Documentation Pédagogique de Marseille 12 000 Euros (CRDP)

    « 14 èmes Rencontres de l’Orme » (Dos 2/09)

  • Institut National de Recherche sur les Transports et leur Sécurité 500 Euros

« Conférence Internationale : les deux roues motorisés : nouvelles connaissances

et besoins de recherche » (Dos 12/09)

ARTICLE 3 La dépense correspondante d’un montant de 33 715 Euros (trente trois mille sept cent quinze Euros) sera imputée sur les crédits du Budget Primitif 2009 gérés par le service Tourisme et Congrès – code 232.

  • nature 6574 – fonction 95 : 21 215 Euros

  • nature 65738 – fonction 95 : 12 500 Euros

Les crédit nécessaires au paiement de ces dépenses sont ouverts par la présente délibération et seront repris dans le cadre de l’exercice 2009.

ARTICLE 4 Les demandes de liquidation des sommes attribuées devront parvenir au service Tourisme et Congrès dans un délai de douze mois après le vote de la présente délibération. Au-delà elles seront considérées comme caduques.

Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal

MADAME L'ADJOINTE DÉLÉGUÉE À LA CANDIDATURE DE MARSEILLE COMME CAPITALE EUROPÉENNE DE LA CULTURE 2013, AU TOURISME, AUX CONGRíˆS ET AUX RELATIONS AVEC LES INSTITUTIONS EUROPÉENNES

Signé : Dominique VLASTO

Le Conseiller rapporteur de la Commission CULTURE ET RAYONNEMENT INTERNATIONAL demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN