D0D8Z-08/1207/CURI

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 15 Décembre 2008

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents 79 membres.

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DIRECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES – ARCHIVES MUNICIPALES – DIRECTION

DES MUSEES – Adhésion de la Direction des Musées à l'ICOM – Adhésion du Cabinet des Médailles à l'ICOMON.

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Monsieur le Maire, sur la proposition conjointe de Monsieur le Conseiller délégué au Plan "Marseille Ville Etudiante", à la Revue Marseille, au Cabinet des Médailles et aux Archives Municipales et de Monsieur l'Adjoint délégué à l'Action Culturelle, aux Musées, aux Bibliothèques et au Muséum, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

Par délibération n°06/0300/CESS du 27 mars 2006, le Conseil Municipal approuvait le renouvellement de l’adhésion de la Direction des Musées à l’International Council of Museums (ICOM) – Comité National Français-. Cette adhésion d’un montant de 641 Euros permet de participer aux délibérés du comité et d’accéder gratuitement aux musées nationaux et aux expositions en France et à l’étranger pour les personnels de la Direction des Musées.

Le montant de cette cotisation n’étant pas fixe, il est réévalué chaque année après délibération de l’assemblée générale de cette société.

Par ailleurs, le Cabinet des Monnaies et Médailles, structure muséale, adhère depuis plusieurs années à l’ICOM. Toutefois, un comité international (ICOMON) existe spécialement pour les musées de la numismatique, de façon indépendante par rapport à l’ICOM.

Il est donc demandé que le Cabinet des Monnaies et Médailles adhère à la Commission Internationale de Numismatique (ICOMON) en tant que membre institutionnel, participant aux échanges dans le domaine numismatique. Le montant de la cotisation, fixé à 345 Euros sera également réévalué chaque année après délibération de l’assemblée générale de cette structure.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES VU LA DELIBERATION N°06/0300/CESS DU 27 MARS 2006

OUí LE RAPPORT CI-DESSUS

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DELIBERE

ARTICLE 1 Est approuvée la réévaluation du montant de la cotisation à l’International Council of Museums (ICOM) – Comité National Français – chaque année pour la Direction des Musées.

ARTICLE 2 Sont approuvées l’adhésion de 345 Euros du Cabinet des Monnaies et Médailles à la Commission Internationale de Numismatique (ICOMON), et sa réévaluation annuelle.

ARTICLE 3 La dépense correspondante sera imputée pour la Direction des Musées sur les budgets des exercices correspondants – service 379 – nature et fonction correspondantes.

ARTICLE 4 La dépense correspondante sera imputée pour le Cabinet des Monnaies et Médailles sur les budgets des exercices correspondants – service 205 – nature 6281 – fonction 323.

Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal

MONSIEUR LE CONSEILLER DÉLÉGUÉ AU PLAN "MARSEILLE VILLE ETUDIANTE", À LA REVUE MARSEILLE, AU CABINET DES MÉDAILLES ET AUX ARCHIVES MUNICIPALES

Signé : Patrice VANELLE

MONSIEUR L'ADJOINT DÉLÉGUÉ À L'ACTION CULTURELLE, AUX MUSÉES, AUX BIBLIOTHíˆQUES ET AU MUSÉUM

Signé : Daniel HERMANN

Le Conseiller rapporteur de la Commission CULTURE ET RAYONNEMENT INTERNATIONAL demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN