D0D8P-08/1250/SOSP

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 15 Décembre 2008

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents 79 membres.

08/1250/SOSP

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES – DIRECTION DES SPORTS –

Renouvellement du protocole d'accord avec le Cercle des Nageurs de Marseille pour l'accueil des enfants scolarisés.

08-17161-SPORTS

– o –

Monsieur le Maire, sur la proposition de Monsieur l’Adjoint délégué au Sport, aux Equipements Sportifs et au Développement du Sport pour Tous, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

Par délibération n°05/1369/CESS du 12 décembre 2005, le Conseil Municipal a approuvé le protocole d’accord avec le Cercle des Nageurs de Marseille permettant l’accueil des enfants scolarisés de la Commune sur ses installations, dans le cadre de l’apprentissage de la natation.

Ce protocole parvenant à expiration le 24 janvier 2009, il est proposé au Conseil Municipal d’approuver un nouveau protocole d’accord joint en annexe au présent rapport.

Le protocole sera conclu pour une durée de cinq ans.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES VU LA DELIBERATION N°05/1369/CESS DU 12 DECEMBRE 2005 OUí LE RAPPORT CI-DESSUS

DELIBERE

ARTICLE 1 Est approuvé le protocole d’accord, ci-annexé, relatif à l’accueil des enfants scolarisés par le Cercle des Nageurs de Marseille dans le cadre de l’apprentissage de la natation.

ARTICLE 2 Monsieur le Maire ou son représentant est autorisé à signer ce protocole.

Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal

MONSIEUR L'ADJOINT DÉLÉGUÉ AU SPORT, AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET AU DÉVELOPPEMENT DU SPORT POUR TOUS

Signé : Richard MIRON

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Le Conseiller rapporteur de la Commission SOLIDARITE ET SERVICES A LA POPULATION demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN