D0D8E-08/1206/CURI

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 15 Décembre 2008

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents 96 membres.

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SECRETARIAT GENERAL – Enseignement Supérieur et Recherche – Attribution de Bourses "Accueil Master" (M 2 Recherche).

08-17150-SG

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Monsieur le Maire, sur la proposition de Monsieur le Conseiller délégué au Plan "Marseille Ville Etudiante", à la Revue Marseille, au Cabinet des Médailles et aux Archives Municipales, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

Sensible aux conditions de vie des étudiants et soucieuse d’attirer les meilleurs d’entre-eux, la Ville se propose d’attribuer des bourses aux étudiants inscrits en Master.

Afin d’accroître l’attractivité des formations de niveau Master 2 Recherche, il est proposé des bourses, dites « d’accueil Master », par des établissements d'enseignement supérieur.

Ces bourses sont accordées à des étudiants étrangers ayant suivi un cursus de formation à l’étranger et désirant s’inscrire dans une formation de Master Recherche proposée à Marseille. Cette bourse est octroyée au titre de l’année universitaire 2008/2009 de Master 2. Cette formation correspond à une deuxième année de Master-Recherche, elle débouche sur une thèse. Elle est organisée en deux trimestres de cours d’octobre à décembre et de janvier à mars et un trimestre de travail de mémoire (d’avril à juin).

La sélection se fait par l’établissement sur critères d’attribution déterminés par une Commission de répartition des bourses composées des Vice-Présidents du Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire et du Conseil Scientifique qui s’est tenue le 6 octobre 2008.

Les personnalités scientifiques qui composent ce jury sont proposées par les trois Universités d’Aix-Marseille, dans un souci d’impartialité et de transparence.

De fait, le jury a proposé, pour l’année universitaire 2008/2009, l’attribution de quinze bourses à hauteur de 4 500 Euros par étudiant international, soit un montant total de 67 500 Euros, selon la répartition définie en annexe.

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Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUí LE RAPPORT CI-DESSUS

DELIBERE

ARTICLE 1 Sont attribuées des bourses « Accueil Master » (M 2 Recherche) à des étudiants étrangers à hauteur de 4 500 Euros par étudiant étranger soit pour un montant total de 67 500 Euros, selon l’état ci-annexé.

ARTICLE 2 La dépense sera imputée sur les crédits ouverts au Budget 2008 – chapitre 67 – nature 6714, intitulé « Bourses et Prix » – fonction 60.

Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal

MONSIEUR LE CONSEILLER DÉLÉGUÉ AU PLAN "MARSEILLE VILLE ETUDIANTE", À LA REVUE MARSEILLE, AU CABINET DES MÉDAILLES ET AUX ARCHIVES MUNICIPALES

Signé : Patrice VANELLE

Le Conseiller rapporteur de la Commission CULTURE ET RAYONNEMENT INTERNATIONAL demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN