D0D4K-08/0856/SOSP

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 6 Octobre 2008

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents 94 membres.

08/0856/SOSP

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES – DIRECTION DES SPORTS – Subventions

aux organismes sportifs – 9ème répartition 2008.

08-17012-SPORTS

– o –

Monsieur le Maire, sur la proposition de Monsieur l’Adjoint délégué au Sport, aux Equipements Sportifs et au Développement du Sport pour Tous, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

La Ville de Marseille souhaite apporter son aide financière aux organismes sportifs par des subventions qui sont réparties selon différents critères (nombre de disciplines pratiquées, effectifs, déplacements, rayonnement) pour le fonctionnement général ou pour l’organisation de manifestations sportives.

Ces subventions sont attribuées de façon conditionnelle sous réserve de vérification des pièces administratives, financières, comptables et fiscales et de la conclusion éventuelle d’une convention définissant les engagements des parties.

Nous soumettons à l’approbation du Conseil Municipal une neuvième répartition d’un montant global de 141 110 Euros.

Mairie 1er secteur – 1er /7ème arrondissements

LIGUE REGIONALE PROVENCE ALPES COTE D AZUR FSCF

277, chemin du Vallon de l’Oriol – 13007 Marseille

– Manifestation : Tour du Roucas Date le 14 décembre 2008 Nombre de participants : 600

Localisation : rue du Bois Sacré – 13007

Budget prévisionnel de la manifestation : 27 750 Euros Subvention proposée : 3 000 Euros

ASSOCIATION POUR L’ESSOR PROVENCAL STE DES EXCURSIONNISTES MARSEILLAIS

16, rue de la Rotonde – 13001 Marseille Fonctionnement

Nombre de licenciés : 979 randonnée pédestre, escalade Budget prévisionnel de l’association : 87 400 Euros Subvention proposée : 3 050 Euros

CLUB SPORTIF DU VALLON DES AUFFES

91, rue du Vallon des Auffes – 13007 Marseille Fonctionnement

Nombre de licenciés : 60 FSGT football

Budget prévisionnel de l’association : 50 000 Euros Subvention proposée : 5 000 Euros

SPORTING CLUB MARCEL CERDAN

87, bd Tellene – 13007 Marseille Fonctionnement

Nombre de licenciés : 27 boxe anglaise

Budget prévisionnel de l’association : 11 000 Euros Subvention proposée : 1 200 Euros

Mairie 2ème secteur – 2ème /3ème arrondissements

ASSOCIATION SPORTIVE NATIONAL BELLE DE MAI

141, boulevard National – 13003 Marseille Fonctionnement

Nombre de licenciés : 65 football

Budget prévisionnel de l’association : 17 800 Euros Subvention proposée : 2 000 Euros

ASSOCIATION PROFESSION SPORT 13

15, place de la Joliette – 13002 Marseille

– Manifestation : Sport Santé Loisirs – initiation et découverte de la Marche Nordique Date du 25 octobre au 20 décembre 2008

Lieu : parcs de la Ville de Marseille Nombre de participants : 300 personnes

Budget prévisionnel de la manifestation : 50 000 Euros Subvention proposée : 20 000 Euros

Mairie 3ème secteur – 4ème /5ème arrondissements

ASSOCIATION DES SPORTS DE GLISSE URBAINE DE MEDITERRANEE

63, rue Abbé de l’Epée – 13005 Marseille Fonctionnement

Nombre de licenciés : 57 skateboard, roller

Budget prévisionnel de l’association : 62 038 Euros Subvention proposée : 1 200 Euros

ASSOCIATION SPORTIVE BEAUSOLEIL

Bd de Roux – résidence Beausoleil bât C5 – 13004 Marseille

– Manifestation : Tournoi de Futsal Date le 6 décembre 2008

Lieu : salle Vallier

Nombre de participants : 200

Budget prévisionnel de la manifestation : 6 550 Euros Subvention proposée : 5 000 Euros

GROUPE SPORTIF JEAN JOSEPH ALLEMAND

41, rue Saint Savournin – 13005 Marseille Fonctionnement

Nombre de licenciés : 588 FSCF football, ping pong, basket Budget prévisionnel de l’association : 44 610 Euros Subvention proposée : 3 000 Euros

MARSEILLE ESCRIME CLUB

30, rue Marx Dormoy – 13004 Marseille Fonctionnement

Nombre de licenciés : 281 escrime

Budget prévisionnel de l’association : 323 200 Euros Subvention proposée : 5 000 Euros

UNION SPORTIVE BAILLE MARSEILLE

41, rue d’Isly – 13005 Marseille Fonctionnement

Nombre de licenciés : 105 FSGT football

Budget prévisionnel de l’association : 73.700 Euros Subvention proposée : 1 600 Euros

Mairie 4ème secteur – 6ème /8ème arrondissements

ASSOCIATION SAINTE ANNE

272, avenue de Mazargues – 13008 Marseille

– Manifestation : Projet multisport vacances Date du 27 octobre 2008 au 5 novembre 2008

Lieu : calanques – parc Borely – pistes cyclables Obélisque à David Nombre de participants : 18

Budget prévisionnel de la manifestation : 6 949 Euros Subvention proposée : 3 000 Euros

ASSOCIATION GYMNIQUE DE MONTREDON

70, bd de Marseillveyre – 13008 Marseille Fonctionnement

Nombre de licenciés : 87 UFOLEP gymnastique féminine Budget prévisionnel de l’association : 22 500 Euros Subvention proposée : 1 500 Euros

ASSOCIATION TOURISTIQUE SPORTIVE ET CULTURELLE DES ADMINISTRATIONS FINANCIERES DES BOUCHES DU RHONE

52, rue Liandier – 13008 Marseille Fonctionnement

Nombre de licenciés : 669 FF – FSGT omnisports Budget prévisionnel de l’association : 235 500 Euros Subvention proposée : 4 000 Euros

MASSILIA TRIATHLON

64, bd de la Verrerie – 13008 Marseille Fonctionnement

Nombre de licenciés : 61 triathlon

Budget prévisionnel de l’association : 23 600 Euros Subvention proposée : 2 000 Euros

VOLLEY CLUB MARSEILLE EST

123, traverse Parangon – 13008 Marseille Fonctionnement

Nombre de licenciés : 191 volley, beach volley Budget prévisionnel de l’association : 30 000 Euros Subvention proposée : 2 000 Euros

Mairie 5ème secteur – 9ème /10ème arrondissements

ASSOCIATION SPORTIVE SCIENCES LUMINY MARSEILLE

Centre universitaire de Luminy – 163, avenue de Luminy – 13009 Marseille Fonctionnement

Nombre de licenciés : 163 – FFSUniversitaires omnisports Budget prévisionnel de l’association : 15 000 Euros Subvention proposée : 1 600 Euros

FC AULANIER SAINT LOUP

1, bd Comte – St Loup – 13010 Marseille Fonctionnement

Nombre de licenciés : 70 football

Budget prévisionnel de l’association : 19 928 Euros Subvention proposée : 3 000 Euros

ENTENTE CULTURELLE ET SPORTIVE DE MARSEILLE

13, bd de la Pugette – 13009 Marseille Fonctionnement

Nombre de licenciés : 70 UFOLEP volley – athlétisme – gym Budget prévisionnel de l’association : 6 050 Euros Subvention proposée : 600 Euros

– Manifestation : Corrida Pédestre Camoins Date : 21 décembre 2008

Lieu : des Camoins à la Treille Nombre de participants : 130

Budget prévisionnel de la manifestation : 2 500 Euros Subvention proposée : 300 Euros

MARSEILLE SPORTS LOISIRS CULTURE

146 A, avenue de Toulon – 13010 Marseille Fonctionnement

Nombre de licenciés : 242 FSGT natation, volley, tir à l’arc, planche à voile, plongée sous- marine, randonnée

Budget prévisionnel de l’association : 46 343 Euros Subvention proposée : 2 500 Euros

TENNIS CLUB QUEIREL SAINT LOUP

88, bd de Saint Loup – 13010 Marseille

– Manifestation : Tournoi des Enfants du Queirel et la Soirée des Ados Date le 20 décembre 2008

Lieu : 88, bd Queirel

Nombre de participants : 80 environ Budget prévisionnel de la manifestation Subvention proposée : 3 000 Euros

Mairie 6ème secteur – 11ème /12ème arrondissements

ASSOCIATION HERVE

128, traverse des Fenêtres Rouges – 13011 Marseille Fonctionnement

Nombre de licenciés : 92 Full Contact et Kick Boxing Budget prévisionnel de l’association : 47 000 Euros Subvention proposée : 2 500 Euros

EXCELSIOR CLUB

76, route d’Enco de Botte – 13012 Marseille Fonctionnement

Nombre de licenciés : 94 cyclotourisme

Budget prévisionnel de l’association : 12 550 Euros Subvention proposée : 1 000 Euros

FOOTBALL CLUB NATIONAL CRIMEE

La Renaissance – 283 route des 3 Lucs – 13011 Marseille Fonctionnement

Nombre de licenciés : 137 FSGT football, course, judo, boules Budget prévisionnel de l’association : 19 100 Euros Subvention proposée : 1 500 Euros

LA CORDEE – Chez M DOMIZI

Résidence M. Christine bât D17/18 – 58, av des Caillols – 13012 Marseille Fonctionnement

Nombre de licenciés : 51 Loisirs escalade, randonnée, alpinisme, canyon, via ferratta, ski de randonnée, raquettes

Budget prévisionnel de l’association : 11 055 Euros Subvention proposée : 800 Euros

LA PEDALE JOYEUSE

Maison des Sports – place des Caillols – 13012 Marseille Fonctionnement

Nombre de licenciés : 52 cyclisme, cyclotourisme Budget prévisionnel de l’association : 24 080 Euros Subvention proposée : 1 000 Euros

MARSEILLE COURSE D ORIENTATION

38, traverse des Marronniers – 13012 Marseille Fonctionnement

Nombre de licenciés : 92 course d’orientation Budget prévisionnel de l’association : 22 100 Euros Subvention proposée : 1 000 Euros

SECTION SUBAQUATIQUE SEVIGNE SAINTE MARGUERITE

Domaine de St Jean bât EI – 350, traverse de la Grognarde – 13011 Marseille Fonctionnement

Nombre de licenciés : 42 nage avec palmes, plongée exploration Budget prévisionnel de l’association : 17 000 Euros

Subvention proposée : 460 Euros

SPORTING CLUB D’AIR BEL

462, bd Mireille Lauze – Cité d’Air Bel – 13011 Marseille Fonctionnement

Nombre de Licenciés : 440 football

Budget prévisionnel de l’association : 456 499 Euros Subvention proposée : 10 000 Euros

Mairie 7ème secteur – 13ème /14ème arrondissements

ASSOCIATION CYCLISTE SAINT BARNABE

43, traverse du Commandeur – 13013 Marseille Fonctionnement

Nombre de licenciés : 47 UFOLEP cyclisme Budget prévisionnel de l’association : 10 500 Euros Subvention proposée : 500 Euros

CLUB NATATION DE SERVIERES

Centre social Saint Gabriel – 12, rue Richard – 13014 Marseille Fonctionnement

Nombre de licenciés : 46 UFOLEP natation, FF sauvetage nautique Budget prévisionnel de l’association : 49 800 Euros

Subvention proposée : 2 000 Euros

CLUB REGIONAL OMNISP0RT CHAGOT

2 bis rue Berthelot – 13014 Marseille Fonctionnement

Nombre de licenciés : 34 FSGT volley

Budget prévisionnel de l’association : 8 950 Euros Subvention proposée : 800 Euros

CELTIC DE MARSEILLE NATATION

Chez Mme Nathalie JACQUET

La Garde bât C16 – 11, bd du Métro – 13013 Marseille Fonctionnement

Nombre de licenciés : 142 natation

Budget prévisionnel de l’association : 47 435 Euros Subvention proposée : 2 000 Euros

COMITE DEPARTEMENTAL DE LA FEDERATION SPORTIVE DE LA POLICE FRANCAISE DES BOUCHES DU RHONE

26, bd Danielle Casanova – 13014 Marseille Fonctionnement

Nombre de licenciés à Marseille : 1 055 sur 1 319 Budget prévisionnel de l’association : 30 400 Euros Subvention proposée : 3 900 Euros

LIGUE MEDITERRANEENNE DE TENNIS BALLON

8, traverse Charles Susini – 13013 Marseille

– Manifestation : Coupe de la Fédération de Tennis Ballon Date les 6 et 7 décembre 2008

Lieu : gymnase la Rose Fuveau Nombre de participants : 48

Budget prévisionnel de la manifestation : 10 000 Euros Subvention proposée : 2 500 Euros

MEDS BASEBALL ET SOFTBALL CLUB MARSEILLE

8, rue du Taoumé – 13013 Marseille Fonctionnement

Nombre de licenciés : 80 baseball softball

Budget prévisionnel de l’association : 42 000 Euros Subvention proposée : 4 000 Euros

– Manifestation 9ème Tournoi Massilia de Softball Mixte Date : 25 et 26/10/2008

Localisation : gymnase Nombre de participants : 120

Budget prévisionnel de la manifestation : 9 050 Euros Subvention proposée : 3 000 Euros

NATATION SAUVETAGE DU LACYDON

CAQ de Saint Joseph – 72, rue Paul Coxe – 13014 Marseille Fonctionnement

Nombre de licenciés : 232 sauvetage secourisme – UFOLEP natation Budget prévisionnel de l’association : 97 615 Euros

Subvention proposée : 1 500 Euros

SUD ACTION MARSEILLE

173, chemin de la Grave – 13013 Marseille Fonctionnement

Nombre de licenciés : 102 handball

Budget prévisionnel de l’association : 21 700 Euros Subvention proposée : 3 000 Euros

SPORTING CLUB DE LA SIMIANE

1, allée Montenvert – Résidence La Simiane – 13014 Marseille Fonctionnement

Nombre de licenciés : 225 football Budget Prévisionnel de l’association : Subvention proposée : 5 600 Euros

Mairie 8ème secteur – 15ème /16ème arrondissements

ASSOCIATION DES JEUNES DE LA NOUVELLE VAGUE

3, place des Bartavelles – Centre commercial la Castellane – 13016 Marseille Fonctionnement

Nombre de licenciés : 130 football

Budget prévisionnel de l’association : 107 721 Euros Subvention proposée : 3 500 Euros

Hors Marseille

LIGUE DE PROVENCE DE TENNIS

1175, chemin des Cruyes – 13090 Aix en Provence

– Manifestation : Circuit la Provence – BNP Paribas Date finale le 30 novembre 2008

Lieu dans les clubs marseillais Nombre de participants : + de 10 000

Budget prévisionnel de la manifestation : 29 000 Euros Subvention proposée : 17 000 Euros

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUí LE RAPPORT CI-DESSUS

DELIBERE

ARTICLE 1 Sont attribuées aux organismes sportifs, les sommes suivantes :

Tiers

Mairie 1er secteur – 1er /7ème arrondissements

Montant

37577

LIGUE REGIONALE PROVENCE ALPES COTE D AZUR FSCF

277, chemin du Vallon de l’Oriol – 13007 Marseille Manifestation : Tour du Roucas

3 000 Euros

15107

ASSOCIATION POUR L’ESSOR PROVENCAL – STE DES EXCURSIONNISTES MARSEILLAIS

16, rue de la Rotonde – 13001 Marseille Fonctionnement

3 050 Euros

24726

CLUB SPORTIF DU VALLON DES AUFFES

91, rue du Vallon des Auffes – 13007 Marseille Fonctionnement

5 000 Euros

11843

SPORTING CLUB MARCEL CERDAN

87 bd Tellene – 13007 Marseille Fonctionnement

1 200 Euros

Mairie 2ème secteur – 2ème /3ème arrondissements

NVX

ASSOCIATION SPORTIVE NATIONAL BELLE DE MAI

141, bd National – 13003 Marseille Fonctionnement

2 000 Euros

21417

ASSOCIATION PROFESSION SPORT 13

15, place de la Joliette – 13002 Marseille Manifestation : Sport Santé Loisirs

20 000 Euros

Mairie 3ème secteur – 4ème /5ème arrondissements

39816

ASSOCIATION DES SPORTS DE GLISSE URBAINE DE MEDITERRANEE

63, rue Abbé de l’Epée – 13005 Marseille Fonctionnement

1 200 Euros

38990

ASSOCIATION SPORTIVE BEAUSOLEIL

bd de roux – Résidence Beausoleil bât C5 – 13004 Marseille Manifestation : tournoi régional de football

5 000 Euros

30625

GROUPE SPORTIF JEAN JOSEPH ALLEMAND

41, rue Saint Savournin – 13005 Marseille Fonctionnement

3 000 Euros

029127

MARSEILLE ESCRIME CLUB

30, rue Marx Dormoy – 13004 Marseille Fonctionnement

5 000 Euros

15480

UNION SPORTIVE BAILLE MARSEILLE

41, rue d’Isly – 13005 Marseille Fonctionnement

1 600 Euros

Mairie 4ème secteur – 6ème /8ème arrondissements

011817

ASSOCIATION SAINTE ANNE

272, avenue de Mazargues – 13008 Marseille Manifestation :

3 000 Euros

11873

ASSOCIATION GYMNIQUE DE MONTREDON

70, bd de Marseillveyre – 13008 Marseille Fonctionnement

1 500 Euros

11793

ASSOCIATION TOURISTIQUE SPORTIVE ET CULTURELLE DES ADMINISTRATIONS FINANCIERES DES BDR

52, rue Liandier – 13008 Marseille Fonctionnement

4 000 Euros

39117

MASSILIA TRIATHLON

64, bd de la Verrerie – 13008 Marseille Fonctionnement

2 000 Euros

NVX

VOLLEY CLUB MARSEILLE EST

123, traverse Parangon – 13008 Marseille Fonctionnement

2 000 Euros

Mairie 5ème secteur – 9ème / 10ème arrondissements

20298

ASSOCIATION SPORTIVE SCIENCES LUMINY MARSEILLE

Centre universitaire de Luminy – 163, avenue de Luminy – 13009 Marseille

Fonctionnement

1 600 Euros

NVX

FC AULANIER SAINT LOUP

1, bd Comte – St Loup – 13010 Marseille Fonctionnement

3 000 Euros

15482

ENTENTE CULTURELLE ET SPORTIVE DE MARSEILLE

13, bd de la Pugette – 13009 Marseille Fonctionnement

Manifestation : Corrida Pédestre Camoins

600 Euros

300 Euros

11796

MARSEILLE SPORTS LOISIRS CULTURE

146 A, avenue de Toulon – 13010 Marseille Fonctionnement

2 500 Euros

12269

TENNIS CLUB QUEIREL SAINT LOUP

88, bd de Saint Loup – 13010 Marseille Manifestation : Tournoi de Noí«l

3 000 Euros

Mairie 6ème secteur – 11ème/12ème arrondissements

NVX

ASSOCIATION HERVE

128, traverse des Fenêtres Rouges – 13011 Marseille Fonctionnement

2 500 Euros

11930

EXCELSIOR CLUB

76, route d’Enco de Botte – 13012 Marseille Fonctionnement

1 000 Euros

11922

FOOTBALL CLUB NATIONAL CRIMEE

La Renaissance – 283, route des 3 Lucs – 13011 Marseille Fonctionnement

1 500 Euros

33205

LA CORDEE

Résidence M. Christine Bât D17/18 – 58 av des Caillols – 13012 Marseille

Fonctionnement

800 Euros

12289

LA PEDALE JOYEUSE

Maison des Sports – Place des Caillols – 13012 Marseille Fonctionnement

1 000 Euros

15490

MARSEILLE COURSE D ORIENTATION

38, traverse des Marronniers – 13012 Marseille Fonctionnement

1 000 Euros

18395

SECTION SUBAQUATIQUE SEVIGNE STE MARGUERITE

Domaine de Saint Jean bât EI – 350, traverse de la Grognarde – 13011 Marseille

Fonctionnement

460 Euros

20132

SPORTING CLUB D’AIR BEL

462, bd Mireille Lauze – Cité d’Air Bel – 13011 Marseille Fonctionnement

10 000 Euros

Mairie 7ème secteur – 13ème /14ème arrondissements

35284

ASSOCIATION CYCLISTE SAINT BARNABE

43, traverse du Commandeur – 13013 Marseille Fonctionnement

500 Euros

11965

CLUB NATATION DE SERVIERES

Centre Social St Gabriel – 12, rue Richard – 13014 Marseille Fonctionnement

2 000 Euros

24727

CLUB REGIONAL OMNISPORT CHAGOT

2, bis rue Berthelot – 13014 Marseille Fonctionnement

800 Euros

33203

CELTIC DE MARSEILLE NATATION

Chez Mme Nathalie JACQUET

La Garde bât C 16 – 11, bd du Métro – 13013 Marseille Fonctionnement

2 000 Euros

31382

COMITE DEPARTEMENTAL DE LA FEDERATION SPORTIVE DE LA POLICE FRANCAISE DES BDR

26, bd Danielle Casanova – 13014 Marseille Fonctionnement

3 900 Euros

37759

LIGUE MEDITERRANEENNE DE TENNIS BALLON

8, traverse Charles Susini – 13013 Marseille Manifestation : Coupe de la Fédération de tennis Ballon

2 500 Euros

17599

MEDS BASEBALL ET SOFTBALL CLUB MARSEILLE

8, rue du Taoumé – les Olives – 13013 Marseille Fonctionnement

Manifestation : 9ème tournoi Massilia de Softball

4 000 Euros

3 000 Euros

NVX

NATATION SAUVETAGE DU LACYDON

CAQ de Saint Joseph – 72, rue Paul Coxe – 13014 Marseille Fonctionnement

1 500 Euros

NVX

SUD ACTION MARSEILLE

173, chemin de la Grave – 13013 Marseille Fonctionnement

3 000 Euros

39092

SPORTING CLUB DE LA SIMIANE

1, allée Montenvert – Résidence la Simiane – 13014 Marseille Fonctionnement

5 600 Euros

Mairie 8ème secteur -15ème /16ème arrondissements

17869

ASSOCIATION DES JEUNES DE LA NOUVELLE VAGUE

3, place des Bartavalles – Centre Commercial la Castellane – 13016 Marseille

Fonctionnement

3 500 Euros

Hors Marseille

37488

LIGUE DE PROVENCE DE TENNIS

1175, chemin des Cruyes – 13090 Aix en Provence Manifestation : Circuit la Provence – BNP Paribas

17 000 Euros

ARTICLE 2 La dépense correspondante d’un montant total de 141 110 Euros sera imputée sur le Budget Primitif 2008 – fonction 40 – nature 6574.

Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal

MONSIEUR L'ADJOINT DÉLÉGUÉ AU SPORT, AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET AU DÉVELOPPEMENT DU SPORT POUR TOUS

Signé : Richard MIRON

Le Conseiller rapporteur de la Commission SOLIDARITE ET SERVICES A LA POPULATION demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN