D0CSN-08/0531/SOSP

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 30 Juin 2008

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents 89 membres.

08/0531/SOSP

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES – DIRECTION DES SPORTS – Attribution de

subventions aux organismes sportifs – 8ème répartition 2008.

08-16583-SPORTS

– o –

Monsieur le Maire, sur la proposition de Monsieur l’Adjoint délégué au Sport, aux Equipements Sportifs et au Développement du Sport pour Tous, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

La Ville de Marseille souhaite apporter son soutien au secteur sportif par des subventions destinées au fonctionnement général des associations ou à l’organisation de manifestations sportives sur la commune.

Ces subventions sont réparties selon certains critères (nombre de disciplines pratiquées, effectifs, déplacements, rayonnement) et sont attribuées de façon conditionnelle sous réserve de vérification des pièces administratives, financières, comptables et fiscales.

Il est proposé au Conseil Municipal d’approuver une huitième répartition des subventions pour l’année 2008 d’un montant total de 100 095 Euros au bénéfice des associations suivantes, pour leur fonctionnement.

Mairie 1er secteur – 1er /7ème arrondissements

ASSOCIATION UNION SPORTIVE DE L’ENSEIGNEMENT DU PREMIER DEGRE DES

SECTEURS DE MARSEILLE – 27, rue Mazagran – 13001 Marseille

  • Fonctionnement

  • Nombre de licenciés : 4 523 scolaires

  • Budget prévisionnel de l’association : 58 000 Euros

  • Subvention proposée : 20 000 Euros

ASSOCIATION SPORTIVE COLLINE NOTRE DAME

1, rue Vauvenargues – 13007 Marseille

  • Fonctionnement

  • Nombre de licenciés : 105 en FFHandisport st Sport Adapté

  • Budget prévisionnel de l’association : 30 200 Euros

  • Subvention proposée : 2 000 Euros

COMITE DES BDR DE JUDO JUJITSU KENDO ET DISCIPLINES ASSOCIEES DES BDR

15, rue d’Anvers – 13001 Marseille

  • Fonctionnement

  • Nombre de licenciés sur Marseille : 3 310 sur un total de 14 559

  • Budget prévisionnel de l’association : 207 915 Euros

  • Subvention proposée : 3 000 Euros

FEDERATION SPORTIVE ET GYMNIQUE DU TRAVAIL- COMITE DEPARTEMENTAL DES BDR

10, rue Girardin – 13007 Marseille

  • Fonctionnement

  • Nombre de licenciés sur Marseille : 10 500 sur un total de 14 470

  • Budget prévisionnel de l’association : 855 000 Euros

  • Subvention proposée : 2 750 Euros

COMITE REGIONAL DU SPORT UNIVERSITAIRE AIX-MARSEILLE

16, rue Bernard Dubois – 13001 Marseille

  • Fonctionnement

  • Nombre de licenciés sur Marseille : 2 127 sur un total de 4 552

  • Budget prévisionnel de l’association : 240 100 Euros

  • Subvention proposée : 2 000 Euros

UNION GENERALE SPORTIVE DE L’ENSEIGNEMENT LIBRE 13

41 B rue d’Isoard – 13001 Marseille

  • Fonctionnement

  • Nombre de licenciés sur Marseille : 9 890 sur un total de 10 582

  • Budget prévisionnel de l’association : 106 000 Euros

  • Subvention proposée : 9 000 Euros

Mairie 2ème secteur – 2ème /3ème arrondissements

COMITE DEPARTEMENTAL HANDISPORT DES BDR

15, place de la Joliette – 13002 Marseille

  • Fonctionnement

  • Nombre de licenciés sur Marseille 359 sur un total de 697

  • Budget prévisionnel de l’association : 123 350 Euros

  • Subvention proposée : 1 000 Euros

COMITE DEPARTEMENTAL OLYMPIQUE ET SPORTIF DES BDR CDOS

15, place de la Joliette – 13002 Marseille

  • Fonctionnement

  • Budget prévisionnel de l’association : 510 954 Euros

  • Subvention proposée : 12 000 Euros

HANDISPORT MARSEILLE

15, place de la Joliette – 13002 Marseille

  • Fonctionnement

  • Nombre de licenciés : 92 en FFHandisport

  • Budget prévisionnel de l’association : 117 100 Euros

  • Subvention proposée : 1 300 Euros

Mairie 3ème secteur – 4ème /5ème arrondissements

COMITE DEPARTEMENTAL DES BDR DE ROLLER SKATING

63, rue Abbé de l’Epée – 13005 Marseille

  • Fonctionnement

  • Nombre de licenciés sur Marseille : 320 sur un total de 600

  • Budget prévisionnel de l’association : 22 945 Euros

  • Subvention proposée : 1 000 Euros

COMITE DEPARTEMENTAL DES BDR DE TIR A L’ARC

80, bd de Roux – 13004 Marseille

  • Fonctionnement

  • Nombre de licenciés à Marseille : 247 sur un total de 1 150

  • Budget prévisionnel de l’association : 20 000 Euros

  • Subvention proposée : 2 300 Euros

Mairie 4ème secteur – 6ème /8ème arrondissements

COMITE DEPARTEMENTAL BDR DE LA FEDERATION FSE DE LA RANDONNEE PEDESTRE ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DU TOURISME PEDESTRE

21, av de Mazargues – 13008 Marseille

  • Fonctionnement

  • Nombre de licenciés sur Marseille : 2 270 sur un total de 6 975

  • Budget prévisionnel de l’association : 89 150 Euros

  • Subvention proposée : 750 Euros

COMITE DEPARTEMENTAL DE CANOE KAYAK DES BDR

109, av Mendés France – 13008 Marseille

  • Fonctionnement

  • Nombre de licenciés sur Marseille : 325 sur un total de 517

  • Budget prévisionnel de l’association : 137 020 Euros

  • Subvention proposée : 3 000 Euros

COMITE DEPARTEMENTAL DE SQUASH DES BDR

26, bis bd Michelet – 13008 Marseille

  • Fonctionnement

  • Nombre de licenciés sur Marseille : 544 sur un total de 1 214

  • Budget prévisionnel de l’association : 15 600 Euros

  • Subvention proposée : 2 000 Euros

COMITE DEPARTEMENTAL DES BDR DE BASKET BALL

12, rue d’Arcole – 13006 Marseille

  • Fonctionnement

  • Nombre de licenciés sur Marseille : 2 175 sur un total de 9 136

  • Budget prévisionnel de l’association : 470 000 Euros

  • Subvention proposée : 3 000 Euros

COMITE DEPARTEMENTAL DES BDR DE LA FEDERATION FRANCAISE DU SPORT ADAPTE

31, traverse des Mamelucks – 13008 Marseille

  • Fonctionnement

  • Nombre de licenciés sur Marseille : 991 sur un total de 1 452

  • Budget prévisionnel de l’association : 127 700 Euros

  • Subvention proposée : 2 300 Euros

COMITE DEPARTEMENTAL DES BDR DE LA FEDERATION SPORTIVE ET CULTURELLE DE

FRANCE – 6, rue Eydoux – 13006 Marseille

  • Fonctionnement

  • Nombre de licenciés sur Marseille : 2 015 sur un total de 3 381

  • Budget prévisionnel de l’association : 53 538 Euros

  • Subvention proposée : 3 000 Euros

DISTRICT DE PROVENCE

22, rue Léon Paulet – 13008 Marseille

  • Fonctionnement

  • Nombre de licenciés sur Marseille :

  • Budget prévisionnel de l’association : 1 017 600 Euros

  • Subvention proposée : 9 145 Euros

Mairie 5ème secteur – 9ème /10ème arrondissements

ASSOCIATION SPORTIVE LES ARGONAUTES DU CENTRE D’AIDE PAR LE TRAVAIL

17, bd des Océans – 13009 Marseille

  • Fonctionnement

  • Nombre de licenciés : 28 en FF Sport Adapté

  • Budget prévisionnel de l’association : 19 200 Euros

  • Subvention proposée : 1 000 Euros

COMITE DEPARTEMENTAL DES BDR DES SPORTS DE GLACE

Résidence Val des Bois – Bt A – 58, chemin Val des Bois – 13009 Marseille

  • Fonctionnement

  • Nombre de licenciés à Marseille : 57 sur un total de 302

  • Budget prévisionnel de l’association : 11 000 Euros

  • Subvention proposée : 1 200 Euros

Mairie 6ème secteur – 11ème /12ème arrondissements

ASSOCIATION SPORTS ET LOISIRS DES AVEUGLES ET AMBLYOPES

18, av Fernandel – 13012 Marseille

  • Fonctionnement

  • Nombre de licenciés : 65 en FF Handisport

  • Budget prévisionnel de l’association : 40 906 Euros

  • Subvention proposée : 3 300 Euros

AZURA CLUB SILENCIEUX

Résidence les Cigalons – 10 – 12 av des Ecureuils – 13012 Marseille

  • Fonctionnement

  • Nombre de licenciés : 35 en FF Handisport

  • Budget prévisionnel de l’association : 14 945 Euros

  • Subvention PROPOSEE : 1 400 EUROS

Mairie 7ème secteur – 13ème/14ème arrondissements

COMITE DEPARTEMENTAL DE CYCLISME DES BDR

Avenue des Poilus – Vélodrome Municipal des Olives – 13013 Marseille

  • Fonctionnement

  • Nombre de licenciés à Marseille : 1 018 sur un total de 2 149

  • Budget prévisionnel de l’association : 48 300 Euros

  • Subvention proposée : 2 600 Euros

COMITE DEPARTEMENTAL DE VOLLEY BALL DES BDR

8, traverse Charles Susini – Saint Jérôme – 13013 Marseille

  • Fonctionnement

  • Nombre de licenciés à Marseille : 635 sur un total de 2 694

  • Budget prévisionnel de l’association : 149 300 Euros

  • Subvention proposée : 4 000 Euros

UNION NATIONALE DU SPORT SCOLAIRE DEPARTEMENT DES BDR

75, chemin de Fontainieu – 13014 Marseille

  • Fonctionnement

  • Nombre de licenciés à Marseille : 9 586 scolaires sur un total 24 842

  • Budget prévisionnel de l’association : 264 800 Euros

  • Subvention proposée : 2 500 Euros

Mairie 8ème secteur – 15ème /16ème arrondissements

ASS SPORTIVE DES TOURELLES

Chez Mme RAFICA – 405, chemin de la Madrague Ville – 13015 Marseille

  • Fonctionnement

  • Nombre de licenciés : 13 FF Handisport

  • Budget prévisionnel de l’association : 15 700 Euros

  • Subvention proposée : 500 Euros

COMITE DES BDR DE HANDBALL

Zone Actisud – Bât 3 – 90, chemin Ruisseau Mirabeau – 13016 Marseille

  • Fonctionnement

  • Nombre de licenciés à Marseille : 785 sur un total de 6 743

  • Budget prévisionnel de l’association : 308 364 Euros

  • Subvention proposée : 3 000 Euros

COMITE DEPARTEMENTAL DE TENNIS DE TABLE DES BDR

1, bd Romieu – 13015 Marseille

  • Fonctionnement

  • Nombre de licenciés à Marseille : 257 sur un total de 1 479 l

  • Budget prévisionnel de l’association : 48 160 Euros

  • Subvention proposée : 1 050 Euros

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal à prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUí LE RAPPORT CI-DESSUS

DELIBERE

ARTICLE 1 Sont attribuées aux organismes sportifs suivants, les sommes indiquées ci-dessous pour leur fonctionnement :

Tiers

MAIRIE 1ER SECTEUR – 1ER /7EME ARRONDISSEMENTS

Montant

011778

ASSOCIATION UNION SPORTIVE DE L’ENSEIGNEMENT DU PREMIER DEGRE DES SECTEURS DE MARSEILLE – 27, rue Mazagran – 13001

Marseille

  • Fonctionnement

20 000 Euros

011815

ASSOCIATION SPORTIVE COLLINE NOTRE DAME

1, rue Vauvenargues – 13007 Marseille

  • Fonctionnement

2 000 Euros

016750

COMITE DES BDR DE JUDO JUJITSU KENDO ET DISCIPLINES

ASSOCIEES DES BDR – 15, rue d’Anvers – 13001 Marseille

  • Fonctionnement

3 000 Euros

011765

FEDERATION SPORTIVE ET GYMNIQUE DU TRAVAIL- COMITE

DEPARTEMENTAL DES BDR – 10, rue Girardin – 13007 Marseille

  • Fonctionnement

2 750 Euros

011774

COMITE REGIONAL DU SPORT UNIVERSITAIRE AIX-MARSEILLE

16, rue Bernard du Bois – 13001 Marseille

  • Fonctionnement

2 000 Euros

011781

UNION GENERALE SPORTIVE DE L’ENSEIGNEMENT LIBRE 13

41 B rue d’Isoard – 13001 Marseille

  • Fonctionnement

9 000 Euros

Mairie 2ème secteur – 2ème /3ème arrondissements

011790

COMITE DEPARTEMENTAL HANDISPORT DES BDR

15, place de la Joliette – 13002 Marseille

  • Fonctionnement

1 000 Euros

011768

COMITE DEPARTEMENTAL OLYMPIQUE ET SPORTIF DES BDR CDOS

15, place de la Joliette – 13002 Marseille

  • Fonctionnement

12 000 Euros

011809

HANDISPORT MARSEILLE

15, place de la Joliette – 13002 Marseille

  • Fonctionnement

1 300 Euros

Mairie 3ème secteur – 4ème /5ème arrondissements

039185

COMITE DEPARTEMENTAL DES BDR DE ROLLER SKATING

63, rue Abbé de l’Epée – 13005 Marseille

  • Fonctionnement

1 000 Euros

015104

COMITE DEPARTEMENTAL DES BDR DE TIR A L’ARC

8, bd de Roux – 13004 Marseille

  • Fonctionnement

2 300 Euros

Mairie 4ème secteur – 6ème /8ème arrondissements

034791

COMITE DEPARTEMENTAL BDR DE LA FEDERATION FSE DE LA RANDONNEE PEDESTRE – ASS POUR LE DEVELOPPEMENT DU

TOURISME PEDESTRE – 21, av de Mazargues – 13008 Marseille

  • Fonctionnement

750 Euros

011786

COMITE DEPARTEMENTAL DE CANOE KAYAK DES BDR

109, av Mendés France – 13008 Marseille

  • Fonctionnement

3 000 Euros

012263

COMITE DEPARTEMENTAL DE SQUASH DES BDR

26, bis bd Michelet – 13008 Marseille

  • Fonctionnement

2 000 Euros

011762

COMITE DEPARTEMENTAL DES BDR DE BASKET BALL

12, rue d’Arcole – 13006 Marseille

  • Fonctionnement

3 000 Euros

023559

COMITE DEPARTEMENTAL DES BDR DE LA FEDERATION FRANCAISE

DU SPORT ADAPTE – 31, traverse des Mamelucks – 13008 Marseille

  • Fonctionnement

2 300 Euros

017264

COMITE DEPARTEMENTAL DES BDR DE LA FEDERATION SPORTIVE ET

CULTURELLE DE France – 6, rue Eydoux – 13006 Marseille

  • Fonctionnement

3 000 Euros

011773

DISTRICT DE PROVENCE

22, rue Léon Paulet – 13008 Marseille

  • Fonctionnement

9 145 Euros

Mairie 5ème secteur – 9ème /10ème arrondissements

015483

ASSOCIATION SPORTIVE LES ARGONAUTES DU CENTRE D AIDE PAR

LE TRAVAIL – 17, bd des Océans – 13009 Marseille

  • Fonctionnement

1 000 Euros

033209

COMITE DEPARTEMENTAL DES BDR DES SPORTS DE GLACE

Résidence Val des Bois – Bt A – 58, chemin Val des Bois – 13009 Marseille

  • Fonctionnement

1 200 Euros

Mairie 6ème secteur – 11ème /12ème arrondissements

011810

ASSOCIATION SPORTS ET LOISIRS DES AVEUGLES ET AMBLYOPES

18, av Fernandel – 13012 Marseille

  • Fonctionnement

3 300 Euros

011808

AZURA CLUB SILENCIEUX

Résidence les Cigalons – 10 – 12 av des Ecureuils – 13012 Marseille

  • Fonctionnement

1 400 Euros

Mairie 7ème secteur – 13ème/14ème arrondissements

011761

COMITE DEPARTEMENTAL DE CYCLISME DES BDR

Av des Poilus – Vélodrome Municipal des Olives – 13013 Marseille

  • Fonctionnement

2 600 Euros

011777

COMITE DEPARTEMENTAL DE VOLLEY BALL DES BDR

8, traverse Charles Susini – Saint Jérôme – 13013 Marseille

  • Fonctionnement

4 000 Euros

011784

UNION NATIONALE DU SPORT SCOLAIRE DEPARTEMENT DES BDR

75, chemin de Fontainieu – 13014 Marseille

  • Fonctionnement

2 500 Euros

Mairie 8ème secteur – 15ème /16ème arrondissements

032950

ASSOCIATION SPORTIVE DES TOURELLES

Chez Mme RAFICA – 405, chemin de la Madrague Ville – 13015 Marseille

  • Fonctionnement

500 Euros

011780

COMITE DES BDR DE HANDBALL

Zone Actisud – Bât 3 – 90, chemin Ruisseau Mirabeau – 13016 Marseille

  • Fonctionnement

3 000 Euros

011767

COMITE DEPARTEMENTAL DE TENNIS DE TABLE DES BDR

1, bd Romieu – 13015 Marseille

  • Fonctionnement

1 050 Euros

ARTICLE 2 La dépense correspondante d’un montant total de 100 095 Euros sera imputée sur le Budget Primitif 2008 – fonction 40 – nature 6574.

Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal

MONSIEUR L'ADJOINT DÉLÉGUÉ AU SPORT, AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET AU DÉVELOPPEMENT DU SPORT POUR TOUS

Signé : Richard MIRON

Le Conseiller rapporteur de la Commission SOLIDARITE ET SERVICES A LA POPULATION demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN

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