D0CAQ-08/0180/CESS

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 1 Février 2008

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents 93 membres.

08/0180/CESS

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES – DIRECTION DES SPORTS – Subventions

aux organismes sportifs – 2ème répartition 2008 – Approbation de conventions de partenariat.

08-15938-SPORTS

– o –

Monsieur le Maire, sur la proposition de Monsieur l’Adjoint délégué au Sport et au Plan Sport Réussite, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

La Ville de Marseille souhaite apporter son aide financière aux associations sportives pour leur fonctionnement général et/ou l’organisation de manifestations sportives qui ont pour son image un impact direct au niveau local, national ou international.

Dans le cadre des crédits inscrits au Budget Primitif 2008, nous soumettons à l’approbation du Conseil Municipal une deuxième répartition d’un montant global de 315 550 Euros.

Ces subventions sont réparties selon certains critères (nombre de disciplines pratiquées, effectifs, déplacements) et sont attribuées de façon conditionnelle sous réserve de vérification des pièces administratives, financières, comptables et fiscales et de la conclusion éventuelle d’une convention définissant les engagements des parties.

C’est dans ce cadre que sont également soumises à notre approbation des conventions de partenariat avec les différentes associations sportives décrites ci-dessous.

Les subventions seront versées de façon conditionnelle sous réserve du déroulement effectif de la manifestation et sur présentation du compte rendu et du bilan financier.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUí LE RAPPORT CI-DESSUS

DELIBERE

ARTICLE 1 Sont approuvées les conventions de partenariat, ci-annexées, avec les associations sportives suivantes ainsi que les subventions qui leur sont attribuées :

MAIRIE 4ème SECTEUR – 6ème /8ème

MONTANT EN EUROS

011791

ASSOCIATION SPORTIVE ASPTT MARSEILLE

Port de la Pointe Rouge – Entrée N° 1 – 13008 Marseille

  • Fonctionnement

  • Manifestation : 11ème édition des 10 km la Provence

  • Manifestation : 10ème édition du Défi Monté Cristo

73 100

38 100

9 900

MAIRIE 5ème SECTEUR – 9ème /10ème

011887

ASSOCIATION SPORTIVE DE MAZARGUES

6, rue Raymond Roux – 13009 Marseille

  • Fonctionnement

  • Manifestation : Tournoi International de Mazargues

20 000

30 000

011885

ASSOCIATION SPORTIVE DE SAINTE MARGUERITE CLUB LEO LAGRANGE

8, bd Gustave Ganay – 13009 Marseille

  • Fonctionnement

  • Manifestation : 32ème édition Tournoi Inter. de Football

12 000

25 000

ARTICLE 2 Sont attribuées aux organismes sportifs les subventions suivantes :

MAIRIE 3ème SECTEUR – 4ème /5ème

MONTANT EN EUROS

012291

TEAM BORG

6, bd Aiglin – 13004 Marseille

  • Fonctionnement

  • Manifestation : La 22ème Nuit des Titans

2 100

12 900

MAIRIE 5ème SECTEUR – 9ème /10ème

016524

TENNIS CLUB PHOCEEN

Plaine Sportive de Luminy – Rue Henri Cochet – 13009 Marseille

  • Manifestation : Open du Circuit la Provence

17 500

MAIRIE 6ème SECTEUR – 11ème /12ème

032637

COMITE DEPARTEMENTAL DE TAEKWONDO ET

DISCIPLINES ASSOCIEES DES BDR – Stade Mireille Lauze 464, bd Mireille Lauze – 13011 Marseille

  • Manifestation : Open de Taekwondo de Marseille

3 000

011913

JEUNESSE SPORTIVE DE SAINT JULIEN

10, rue du Groupe Scolaire – 13012 Marseille

  • Fonctionnement

  • Manifestation : Tournoi International de football

7.000

5 000

011894

PROVENCE BOXE FRANCAISE

136, traverse de la Martine –13011 Marseille

  • Fonctionnement

  • Manifestation : 4ème édition de Savate Boxing

2 800

2 000

038646

VALLEE DE L’HUVEAUNE RUGBY CLUB

16, rue du 10 août – 13011 Marseille

  • Fonctionnement

  • Manifestation : 5ème Tournoi National – 13 ans

9 000

6 000

MAIRIE 7ème SECTEUR – 13ème /14ème

011932

BUREL FOOTBALL CLUB

Groupe Burel – 13014 Marseille

  • Fonctionnement

  • Manifestation : 7ème Tournoi National 13 ans

14 150

6 000

HORS MARSEILLE

019774

LIBERTE CLUB

Rue Bellevue – Cité les deux portes – 13500 Martigues

  • Manifestation : King Of Paca

10 000

040649

SPORTS DE COMBATS AIXOIS

Chez M Sube – 2, rue de la Bargelade – 13127 Vitrolles

  • Manifestation : Ground Control

10 000

ARTICLE 3 Pour les manifestations, les subventions ne pourront être versées qu’après le déroulement de la manifestation et sur présentation du compte rendu et du bilan financier de la manifestation.

ARTICLE 4 La dépense correspondante d’un montant total de 315 550 Euros sera imputée sur la fonction 40 – nature 6574 – Budget Primitif 2008.

ARTICLE 5 Monsieur le Maire ou son représentant est habilité à signer les conventions susvisées.

Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal

MONSIEUR L'ADJOINT DÉLÉGUÉ AU SPORT ET AU PLAN SPORT RÉUSSITE

Signé : Robert VILLANI

Le Conseiller rapporteur de la Commission CULTURE, EDUCATION, SOLIDARITE ET SPORTS demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN

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