D0B7F-07/0308/CESS

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 19 Mars 2007

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents 86 membres.

07/0308/CESS

DIRECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SOLIDARITE URBAINE – DIRECTION

DE LA VIE ASSOCIATIVE ET DE L'ANIMATION URBAINE – Subventions aux associations d'intérêt social – 1ère répartition 2007 – Budget 2007.

07-14523-DASSA

– o –

Monsieur le Maire, sur la proposition de Monsieur le Conseiller délégué à la Vie Associative et à la Cité des Associations, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

La Ville de Marseille souhaite aider certaines associations à caractère social qui agissent en faveur des personnes résidant dans notre cité.

Après examen des dossiers qui nous sont parvenus, une première répartition de crédits, d’un montant de 386 730 Euros, est soumise à notre approbation.

Sont annexées au présent rapport, les conventions d’objectifs conclues avec certaines associations conformément à la loi 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administratives.

Ces subventions sont attribuées de façon conditionnelle sous réserve de vérification des pièces administratives, financières, comptables, fiscales et de la conclusion éventuelle d'une convention, définissant les engagements des parties, qui peuvent être demandées par les services municipaux.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUí LE RAPPORT CI-DESSUS

DELIBERE

ARTICLE 1 Sont attribuées aux associations dont la liste est ci-annexée, au titre de l'année 2007 et dans le cadre d'une première répartition de crédits, les subventions suivantes :

CRIJPA 13 050 Euros

Centre Régional Information Jeunesse Provence Alpes 96, La Canebière

13001 Marseille

Tiers : 03073

Accompagnement a la Gestion Organisation 2 800 Euros et Diagnostic Strategique (AGODIS)

2, rue du Beausset 13001 Marseille

Tiers :38561

Association Sportive des Retraités Marseillais 750 Euros Cité des Associations

93, La Canebière

13001 Marseille

Tiers : 35196

Association Régionale Pour la Création 2 500 Euros Artistique et Sociale (ARCAS)

Cité des Associations 93 La Canebière

13001 Marseille

Tiers : 29498

Juristes-Solidarités 3 400 Euros

Cité des Associations 93 La Canebière

13001 Marseille

Tiers : 13722

Echiquier Marseillais 1872 400 Euros

Chez Danaí¯des

6 square Stalingrad

13001 Marseille

Tiers : 39351

Acteurs et Citoyens à Marseille 400 Euros 93 La Canebière

13001 Marseille

Tiers : 39374

Institut Méditerranéen d’Etudes Musulmanes 300 Euros 14 bis rue Jemmapes

13001 Marseille

Tiers : 37347

La Cabane à Jeux 500 Euros

4 rue de la Bibliothèque 13001 Marseille

Tiers : 39358

Fil Harmonie 1 200 Euros

93 La Canebière

13001 Marseille

Tiers : 40078

Pain et Partage 1 500 Euros

42 bd Camille Flammarion 13001 Marseille

Tiers : 31049

Iles du Sud 500 Euros

3 rue de l’Arc 13001 Marseille

Tiers : 38994

Atelier Théodora 1 200 Euros

Cité des Associations 93, La Canebière

13001 Marseille

Tiers : 37530

Association les Femmes et la Ville 730 Euros Cité des Associations

93, La Canebière

13001 Marseille

Tiers : 16693

Association Internationale des Belles Lettres 800 Euros Cité des Associations

93, La Canebière

13001 Marseille

Tiers : 37554

Graines de Joie 1 200 Euros

Cité des Associations 93, La Canebière

13001 Marseille

Tiers : 37552

Les Amis du Vietnam 500 Euros

Cité des Associations 93, La Canebière

13001 Marseille

Tiers : 36226

Comité France Amérique Latine de Marseille 200 Euros Cité des Associations

93, La Canebière

13001 Marseille

Tiers : 36101

A la Découverte des Civilisations du Monde sur les Traces 1 500 Euros des Grands Explorateurs Pytheas et Alexandre

30, rue Barthélémy

13001 Marseille

Tiers : 30828

Comité du Vieux Marseille 1 150 Euros

21, bd Longchamp

13001 Marseille

Tiers : 13268

SOS Voyageurs 800 Euros

Gare Saint Charles 13001 Marseille

Tiers : 12017

Vivre Debout 1 500 Euros

55, rue Saint Ferréol 13001 Marseille

Tiers : 35473

Union Nationale des Indépendants 400 Euros Retraités du Commerce (UNIRC)

Cité des Associations 93, La Canebière

13001 Marseille

Tiers : 32947

Artisans du Monde 400 Euros

10, rue de la Grande Armée 13001 Marseille

Tiers : 13287

Association pour la Visite des Malades dans les Ets Hospitaliers 1 500 Euros et Maisons de Retraite (VMEH)

26A, rue Espérandieu 13001 Marseille

Tiers : 13283

Groupe d’Etude des Mouvements de Pensée en Vue 1 000 Euros de la Prévention de l’Individu (GEMPPI)

Cité des Associations 93, La Canebière

13001 Marseille

Tiers : 30731

Association Socio-Culturelle Notre Dame et la Mer 400 Euros Cité des Associations

93, La Canebière

13001 Marseille

Tiers : 11687

Ateliers Marseillais d’Initiatives 500 Euros en Ecologie Urbaine (AMIEU)

Cité des Associations 93, La Canebière

13001 Marseille

Tiers : 21458

Les Crapules 500 Euros

Cité des Associations 93, La Canebière

13001 Marseille

Tiers : 34708

L’Encre Bleue 1 750 Euros

Cité des Associations 93, La Canebière

13001 Marseille

Tiers : 22283

Groupement Etudiant National d’Enseignement aux 800 Euros Personnes Incarcérées (GENEPI)

Cité des Associations 93, La Canebière

13001 Marseille

Tiers :13276

Afriki Djigui Theatri 300 Euros

Cité des Associations 93, La Canebière

13001 Marseille

Tiers : 38556

Association David contre Goliath 500 Euros Cité des Associations

93, La Canebière

13001 Marseille

Tiers : 38377

Cercle Culturel Méditerranéen 800 Euros

Central Canebière

1, rue Reine Elisabeth 13001 Marseille

Tiers : 38500

Association pour la Valorisation en Relations 1 000 Euros avec les Professionnels 13 (AVARAP 13)

5, rue Molière

13001 Marseille

Tiers : 26703

Association pour le Développement de la Culture 500 Euros Antillaise en Provence

Cité des Associations 93, La Canebière

13001 Marseille

Tiers : 05392

Gascons et Pyrénéens en Provence 500 Euros 6, rue Papère

13001 Marseille

Tiers : 05394

Dialogue la Radio des Chrétiens de Marseille 1 800 Euros 17 , rue Breteuil

13001 Marseille

Tiers : 12010

Association des Pêcheurs du Bord Marseillais 1 000 Euros 20, bd de la Liberté

13001 Marseille

Association Pathogénie Réparation 800 Euros Entretien des Structures Bâtiment Travaux

Publics (Après BTP) 19 rue Malaval

13002 Marseille

Tiers : 40371

Cercle des Agents Territoriaux 1 900 Euros 30, rue de la Loge

13002 Marseille

Tiers : 20840

Association pour l’Avenir des 2° et 3° Arrdts de Mlle 1 100 Euros 5, rue Jean-Marc Cathala

13002 Marseille

Tiers : 14181

Contact Club 2 000 Euros

1, rue des Carmelins 13002 Marseille

Tiers : 08262

Le Club Nine 1 000 Euros

13, rue Caisserie

13002 Marseille

Tiers : 36097

Galère 1 800 Euros

41, rue Jobin

13003 Marseille

Tiers : 12012

Le Blé de l’Espérance – Maguy Roubaud 600 Euros 134, avenue Roger Salengro

13003 Marseille

Tiers : 25165

Association pour la Promotion du 4ème arrondissement 1 100 Euros 4, rue des 500 Couverts

13004 Marseille

Tiers : 33512

Le Théâtre de la Grande Ourse 800 Euros 61, avenue des Chartreux

13004 Marseille

Tiers : 19088

Li Gai Farandoulaire 500 Euros

169, avenue des Chartreux 13004 Marseille

Tiers : 23414

Galerie Phocéa 800 Euros

100, bd de la Libération 13004 Marseille

Tiers : 32730

Association Bouliste Montricher 400 Euros Bar Square Montricher

18, bd Montricher

13004 Marseille

Tiers : 31675

Association de la Chorale Anguelos 3 000 Euros de l’Ecole Chevreul

1, rue Saint François de Sales 13004 Marseille

Tiers : 36227

Association Henri Tomasi 1 800 Euros

48, avenue des Chartreux 13004 Marseille

Tiers : 34339

L’AGARTHA 1 500 Euros

Centre de Régulation et de Rééquilibrage des Energies 7, bd du Jardin Zoologique

13004 Marseille

Tiers : 37539

Association Poney Club 500 Euros

2, rue Lacépède

13004 Marseille

Tiers : 20193

WA (Harmonie) 1 000 Euros

36, rue Jeanne Jugan 13004 Marseille

Tiers : 29298

Å’uvre de la Jeunesse Ouvrière 500 Euros De Saint-Calixte

14 rue Elemir Bourges 13004 Marseille

Tiers : 40109

Association Provençale des Pélerins de Compostelle 400 Euros 71, rue Chape

13004 Marseille

Tiers : 40478

Nouveau Théâtre des Bozarts et Nouvelle 1 000 Euros Technologie Broadcast

21 rue Pagliano

13004 Marseille

Association d’Aide aux Jeunes Malades ou Convalescents (AJMC) 1 500 Euros Hôpital La Timone

bd Jean Moulin 13005 Marseille

Tiers : 14392

Association de Défense de la Famille 2 200 Euros et de l’Individu (ADFI Provence)

Chez Madame Tihova-Dreyer 2, rue François Arago

13005 Marseille

Tiers : 18773

Enfance et Partage 1 000 Euros

66, cours Franklin Roosevelt 13005 Marseille

Tiers : 20839

Zarmatelier 400 Euros

1 bis, rue Ferrari 13005 Marseille

Tiers : 05387

A3 Service Santé 1 000 Euros

254 boulevard Baille

13005 Marseille

Tiers : 40370

Association des Chinois du Sud de la France 700 Euros 7 rue Gay Lambert

13005 Marseille

Tiers : 36628

Alliance Factory 500 Euros

Chez Monsieur Olivier Micholet 14 rue du Bruys

13005 Marseille

Tiers : 40076

Eclaireuses et Eclaireurs de France 500 Euros (Section 9è-10è-11è »”12è)

121 rue Saint Pierre 13005 Marseille

Tiers : 21431

Dévouement Universel 1 000 Euros

1 place du Docteur Léon Imbert 13005 Marseille

Tiers : 40077

Centre de Culture et d’Information sur le Monde Arabe 1 000 Euros 13 rue St-Savournin

13005 Marseille

Tiers : 33428

Maccabi Sports Marseille 4 000 Euros

rue du Lieutenant Meschi 13005 Marseille

Tiers : 15301

Association Départementale des BDR de la 600 Euros Ligue contre la Violence Routière

84 rue de Lodi 13006 Marseille

Tiers : 37549

Centre Mondial du Judaí¯sme Nord Africain 3 300 Euros 8 rue Belloi

13006 Marseille

Tiers : 40085

Comité de Coopération Marseille Provence 4 000 Euros Méditerranée

8 rue Belloi

13006 Marseille

Tiers : 18474

Mouvement Contre le Racisme et Pour l’Amitié 1 400 Euros Entre les Peuples (MRAP) Comité Local de Marseille

34 cours Julien

13006 Marseille

Tiers : 11720

Centre de Promotion des Nouvelles 800 Euros Technologies (CPNT)

5 place de Rome 13006 Marseille

Tiers : 34883

Orange Bleue 2 000 Euros

25 rue Fontange

13006 Marseille

Tiers : 39673

Terre d Espérance 500 Euros

rue des Trois Rois 13006 Marseille

Tiers : 36091

Association Culturelle Franco-Japonaise 1 000 Euros 46 rue Saint Jacques

13006 Marseille

Tiers : 39198

Recherche sur l’Histoire des Familles Corses – 600 Euros Fédération des Groupements Corses

71, rue Sylvabelle

13006 Marseille

Tiers : 39344

A Petits Sons 500 Euros

134C, avenue de Toulon 13006 Marseille

Tiers : 23195

Escolo de la Mar 400 Euros

14, rue de Lodi 13006 Marseille

Tiers : 15551

Amicale des Combattants de Narvik 400 Euros 24, place de Castellane

13006 Marseille

Tiers : 33572

Association Familiale Protestante Guillaume Farel 700 Euros 14, rue Albert Chabanon

13006 Marseille

Tiers : 13400

Ligue Internationale 1 400 Euros

Contre le Racisme et l’Antisémitisme (LICRA) 46, rue Sainte Victoire

13006 Marseille

Tiers : 11716

Marseille Accueil 1 500 Euros

21, rue Edmond Rostand 13006 Marseille

Tiers : 10313

Cours Julien 700 Euros

6, rue des Trois Rois 13006 Marseille

Tiers : 20846

Institut Américain Espace Anglomed 1 000 Euros 5, place de Rome

13006 Marseille

Tiers : 36229

Collectif Vélos en Ville de Marseille 800 Euros 135 rue d’Aubagne

13006 Marseille

Tiers : 37913

LEGISPORT 700 Euros

8, rue d’Arcole

13006 Marseille

Tiers : 37881

Association Christophe 700 Euros

pour Prévenir le Suicide des Jeunes 4, rue Edouard Delanglade

13006 Marseille

Tiers : 37326

Mouvement de Jeunesse Juive Habonim Dror 5 000 Euros 32 rue Saint Suffren

13006 Marseille

Tiers : 26242

Association Gan Ami 10 000 Euros

47 rue Saint Suffren 13006 Marseille

Tiers : 25669

Paniers du Shabbat 40 000 Euros

117 rue Breteuil

13006 Marseille

Tiers : 35453

Diffusion de l’Expression Juive sur Marseille 30 000 Euros 19 place Castellane

13006 Marseille

Tiers : 15559

Conseil Représentatif des Institutions Juives de France 50 000 Euros 16 avenue du Prado

13006 Marseille

Tiers : 22118

Bné Akiva Marseille 5 000 Euros

65 rue Dragon

13006 Marseille

Tiers : 036487

Association Département Educatif de la Jeunesses Juive 5 000 Euros 115 rue Breteuil

13006 Marseille

Tiers : 15528

Le Square des Artistes de St Victor 1 300 Euros 47, rue d’Endoume

13007 Marseille

Tiers : 37393

La Poissonnerie 800 Euros

360, rue d’Endoume

13007 Marseille

Tiers : 37422

Le Roc Endoumois 1 200 Euros

4, avenue Joseph Etienne 13007 Marseille

Tiers : 36093

Les Vallones 800 Euros

CS Vallon des Auffes

91 rue du Vallon des Auffes 13007 Marseille

Tiers : 39329

Institut de l’Entente Cordiale (IEC) 700 Euros 70 bis, rue Michel Gachet

13007 Marseille

Tiers : 38591

Le G.I.V.R Groupe 400 Euros

D’Intervention Vidéo Rapide C/o Mme Claude Richard 441 chemin du Roucas Blanc 13007 Marseille

Tiers : 37674

Marseille Echecs 500 Euros

  1. rue Papety

    13007 Marseille

    Tiers : 28038

    Accueil des Villes Françaises Marseille 2 000 Euros C/o Mme Marianne Ruelle

  2. traverse des Bourguignons 13007 Marseille

Tiers : 40482

AFS Vivre Sans Frontières 500 Euros

Cs Mer et Colline 17, bd de la Verrerie 13008 Marseille

Tiers : 37380

Association Des Parents De la Maternelle Engalière 500 Euros 4 impasse du Rêve

13008 Marseille

Tiers : 39360

Maison de l’Europe de Provence 600 Euros C/o René LIPPI

18, avenue du Centre 13008 Marseille

Tiers : 35520

Parole d’Enfant 1 500 Euros

Centre socio-culturel st-giniez milan 38 rue Raphael Ponson

13008 Marseille

Solidarité Réhabilitation 300 Euros

Maison Pour Tous La Pauline 296, boulevard Romain Rolland 13009 Marseille

Tiers : 05468

Beauté, Détente du Corps et de l’Esprit 1 200 Euros La Cravache 201 bd Michelet

13009 Marseille

Tiers : 38589

Office Central des Bibliothèques 800 Euros Les Myosotis

3, avenue de la Martheline 13009 Marseille

Tiers : 12048

Société Provençale des Chasseurs Réunis 1 000 Euros Maison de Quartier des Baumettes

traverse Rabat 13009 Marseille

Tiers : 05390

Association Pour l’Enseignement l’Education et la Culture (ADEC) 10 000 Euros 104 bd Paul Claudel

13009 Marseille

Tiers : 38026

Association BNEI ELAZAR 6 000 Euros

329 bd Michelet

13009 Marseille

Tiers : 40121

Association des Jardins Ouvriers et Familiaux 700 Euros de Marseille Sud

Castelroc Haut Le Ruissatel 38, rue André Audoli

13010 Marseille

Tiers : 18774

Association Familiale et Culturelle de Castelroc 1 500 Euros chez M. André Michel

37, rue André Audoli 13010 Marseille

Tiers : 20849

Association Marseille Volontariat 2 000 Euros 14, rue Paul Casimir

13010 Marseille

Tiers : 21734

AIL St Loup 600 Euros

rue des Cigales Cité La Gardanne 13010 Marseille

Tiers : 13295

Centre Culturel Indien 800 Euros

TAGORE

21 impasse d’Or

13010 Marseille

Tiers : 40084

Crèche et jardin d’enfants HAYA MOUCHKA 5 000 Euros 77 rue Pierre Doize

13010 Marseille

Tiers : 37880

Pédagogique Active pour la Remotivation de l’Intérêt de l’Enfant 4 500 Euros (PARIE)

Chez Mme Annie ATTAL 8 rue des 3 Ponts

13010 Marseille

Tiers : 05389

Association Pour la Recherche et l’Enseignement de la SHOAH 2 500 Euros 31 chemin Vallon de Toulouse

13010 Marseille

Tiers : 36489

Centre d’Animation pour la Jeunesse (Kohn) 1 000 Euros 43 chemin du Vallon de Toulouse

13010 Marseille

Association des Jardins Ouvriers CODER 650 Euros 35, avenue Docteur Heckel

13011 Marseille

Tiers : 14523

Association Pondy Métropole 2 300 Euros 21, rue des Crottes

13011 Marseille

Tiers : 32650

Horizon 92 1 800 Euros

73, bd de Saint Marcel 13011 Marseille

Tiers : 26925

Comité Départemental de Taekwondo 1 000 Euros Et Disciplines Associées des BDR

113 traverse des Fenêtres Rouges 13011 Marseille

Tiers : 32637

Association de Solidarité et d’Aide Franco-Syrienne 750 Euros ZA Les Accates

61, route d’Allauch

13011 Marseille

Tiers : 05398

Agir Ensemble Pour le Logement en Huveaune 500 Euros 46 bd de la Cartonnerie

13011 Marseille

Tiers : 28869

La Tourette 300 Euros

6 rue de l’Eglise La Valbarelle 13011 Marseille

Tiers : 38772

Mieux Vivre dans la Vallée de l’Huveaune 750 Euros Chez Mme Catherine BOISDON

3 traverse Cresus la Marjolaine 13011 Marseille

Union Sportive Camoins Escourtines Millière (USCEM) 500 Euros Les Escourtines

1 allée des Arbousiers 13011 Marseille

Fédération des Ecoles Juives de Marseille 3 000 Euros 73 rue Charles Kaddouz

13011 Marseille

Club Omnisports des Trois Lucs 600 Euros Domaine du Commandeur

route d’Allauch 13012 Marseille

Tiers : 11928

Association Indépendante des Parents d’Elèves du 3 000 Euros Groupe Scolaire de Montolivet (AIPE)

117, rue de l’Aiguillette 13012 Marseille

Tiers : 33554

Centre Culturel Evangélique Arménien 2 500 Euros 31, rue de Calais

13012 Marseille

Tiers : 17943

Association Musicale Socio-Culturelle (AMSC) 4 000 Euros 1 allée des Pinsons

13012 Marseille

Tiers : 11616

Amicale Marcel Dadi 1 800 Euros

12 traverse du Roi de Pique 13012 Marseille

Tiers : 2688

Cercle de St Barnabé 2 200 Euros

29, rue Série

13012 Marseille

Tiers : 32731

Jeunesse 11/12 800 Euros

HLM Les Caillols – Bât A 3 13012 Marseille

Tiers : 32729

L’Oulivarello 1 000 Euros

Chez M. Rey

32, bd de l’Indépendance 13012 Marseille

Tiers : 23957

Mieux Vivre 1 200 Euros

9, bd Turgot

13012 Marseille

Tiers : 30735

OSIRIS 1 200 Euros

50 bd des Alpes 13012 Marseille

Tiers : 36153

Association pour la Sauvegarde des Peintures 1 200 Euros de l’Immaculée Conception (ASPIC)

62, boulevard Gavoty

13012 Marseille

Tiers : 37878

Détente et Loisir 500 Euros

Les Borromées Bt D

8 avenue des Borromées 13012 Marseille

Tiers : 39364

Loisirs Solidarité des Retraités Marseille 600 Euros C/o Mme GOUSSIN

36 traverse de la Malvina 13012 Marseille

Tiers : 35197

Association Socio-Cuturelle des Anciens(es)du Petit-Bosquet 700 Euros Lei-Bousqueten

Chez M.Gamba Michel

55 bd Gillet – Petit Bosquet 13012 Marseille

Association Culturelle Israélite des Caillols « OR AVIV » 5 000 Euros Maison de Quartier des Caillols

62 chemin des Campanules 13012 Marseille

Tiers : 31680

Association Régionale des Chauffeurs de Personnalités 1 500 Euros 17, traverse Barielle

13013 Marseille

Tiers : 30006

Economie Sociale et Familiale Services (ESF Services) 800 Euros 6, rue André Isaí¯a

13013 Marseille

Tiers : 11708

Association D’éducation Populaire 750 Euros de Château Gombert

Presbytère de Château Gombert avenue Paul Dalbret

13013 Marseille

Tiers :05395

Chiche 700 Euros

20 traverse Lieutaud

13013 Marseille

Tiers : 29175

SOS Parents 2 000 Euros

143, avenue des Chutes Lavie 13013 Marseille

Tiers : 17407

Union Départementale 1 500 Euros

des Associations Familiales des BdR 143, avenue des Chutes Lavie 13013 Marseille

Tiers : 12412

Association Renaissance du Bois Sacré 2 750 Euros des Enfants et de l’Etoile

chemin des Grives 13013 Marseille

Tiers : 29177

Les Petits Débrouillards PACA 500 Euros 51, avenue de Frais Vallon – Bt A

13013 Marseille

Tiers : 34887

Association Des Femmes d’Outre Mer et 1 000 Euros D’horizons Multiples

Chez Mme Françoise JUPITER

La Cerisaie – 7 allée de la Marjolaine 13013 Marseille

Tiers : 40081

Jardin d’enfants GAN MORDEKHAI 5 000 Euros 112 bd Barry

13013 Marseille

Tiers : 36864

Beth Nahoum – Loubavitch Marseille 3 000 Euros 112 bd Barry

13013 Marseille

Tiers : 38580

Pardess M 10 000 Euros

82 avenue de Frais Vallon 13013 Marseille

Tiers : 36786

Familles de France – Fédération des BdR 2 000 Euros Résidence Vieux Moulin/Arnavaux

435, avenue Jean Queillau 13014 Marseille

Tiers : 11736

Comité Mam’ega 500 Euros

Espace Culturel Busserine bd Jourdan Prolongé 13014 Marseille

Tiers : 15097

ArtsThéâtre et Claquettes Cie Philippe Chagot 600 Euros 2 bis rue Berthelot

13014 Marseille

Tiers : 17546

Mémoire Plurielle 650 Euros

C/o Leporati

15 chemin des Bessons 13014 Marseille

Tiers : 40082

Colors And Life 3 000 Euros

206 chemin de Saint Marthe 13014 Marseille

Association Familiale du Cap Janet 700 Euros Cité Cap Janet Tour C

La Calade 13015 Marseille

Tiers : 13294

Association Loisirs Animation Culture 1 800 Euros des Enfants Malades CHU Nord

Pavillon Mère-Enfant 13015 Marseille

Tiers : 13289

Les Refrains Du Soleil 1 000 Euros

527 chemin de la Madrague Ville 13015 Marseille

Tiers : 39368

Jardins Ouvriers et Familiaux de Provence 700 Euros Le Castellas St Joseph

13015 Marseille

Tiers : 11621

Bretagne Provence 500 Euros

(Association des Bretons de Provence) UAS Saint Louis

24, avenue du Rove 13015 Marseille

Tiers : 16728

Collectif des Associations de la Villa Bellevue 2 000 Euros et de son Parc

146, montée Pichou

13016 Marseille

Tiers : 19722

Le Gai Rire 1 200 Euros

260 rue Rabelais

13016 Marseille

Tiers : 37882

Association Pour le Développement du Traitement 1 200 Euros De l’Insuffissance Rénale de l’Enfant

Campagnel’Estoure chemin de la Craie 13190 Allauch

Total général 386 730 Euros

ARTICLE 2 Le montant de la dépense, soit 386 730 Euros (trois cent quatre vingt six mille et sept cent trente Euros) sera imputé sur les crédits inscrits au Budget Primitif 2007, nature 6574 – fonction 524 – service 240.

ARTICLE 3 Sont approuvées les conventions ci-annexées.

Monsieur le Maire ou son représentant est autorisé à signer ces conventions.

ARTICLE 4 Pour obtenir le paiement de la subvention qui leur est attribuée, les bénéficiaires devront fournir à la Direction des Equipements Sociaux – Service des Subventions, les documents suivants :

  • Dernier récépissé de Préfecture,

  • Dernier extrait du Journal Officiel,

  • Derniers statuts datés et signés,

  • Dernière composition du bureau datée et signée,

  • Procès-Verbal de la dernière assemblée générale daté et signé,

  • Rapport moral,

  • Rapport d’activités,

  • Bilan financier 2006,

  • Budget Prévisionnel 2007,

  • Relevé d’identité bancaire ou postal.

ARTICLE 5 Les demandes de liquidation de ces subventions devront parvenir aux Services de la Ville dans le délai maximum d'un an après le vote de la présente délibération. Au-delà, la décision d’attribution sera caduque.

Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal

MONSIEUR LE CONSEILLER DÉLÉGUÉ À LA VIE ASSOCIATIVE ET À LA CITÉ DES ASSOCIATIONS

Signé : Jean-Jacques AUTISSIER

Le Conseiller rapporteur de la Commission CULTURE, EDUCATION, SOLIDARITE ET SPORTS demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN