D0B6T-07/0270/EHCV

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 19 Mars 2007

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents membres. 07/0270/EHCV

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES – DIRECTION DU NAUTISME ET DES

PLAGES – Attribution de subventions aux associations – Approbation de conventions – 1ère répartition 2007.

07-14501-DNP

– o –

Monsieur le Maire, sur la proposition de Madame l'Adjointe déléguée aux Affaires Maritimes, à la Mise en Valeur du Patrimoine Maritime, au Nautisme et au Projet Frioul, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

Marseille est tournée vers la mer. Cette situation est un facteur essentiel dans le développement et le rayonnement de la Ville dont certaines associations assurent la promotion au travers d'activités liées au nautisme.

Afin de soutenir de telles initiatives, la Ville souhaite aider ces associations en attribuant des subventions destinées à leur fonctionnement ou à l'organisation de certaines manifestations.

Il est donc soumis à l'approbation du Conseil Municipal une première répartition de subventions concernant sept associations pour un montant total de 732 500 Euros (sept cent trente deux mille cinq cents Euros) en fonctionnement, aide aux coureurs et aide aux manifestations.

Il est également soumis à l'approbation du Conseil Municipal les conventions de partenariat avec huit de ces associations.

L'octroi de ces aides est subordonné à la vérification des pièces administratives, financières, comptables et fiscales, ainsi qu'à la conclusion éventuelle d'une convention définissant les engagements des parties.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUí LE RAPPORT CI-DESSUS

DELIBERE

ARTICLE 1 Sont attribuées les subventions suivantes dans le cadre d’une première répartition des crédits 2007 :

Nom de l’association

Montant en Euros

ASSOCIATION DES ÉTUDIANTS DE LA MARINE MARCHANDE

  • Hydro’ Cup

2 000 Euros

HANDIMER

  • Journées de découvertes

2 500 Euros

LEI PESCADOUS DE L’ESTACO

  • Concours de pêche (4)

  • La Mourrejado

2 000 Euros

2 500 Euros

LES TROIS CONTINENTS

  • Course « Les Trois Continents »

20 000 Euros

OBJECTIF ATLANTIDE MEDITERRANEE

  • Chasse au trésor sous marins

9 000 Euros

RAMEURS DE MARSEILLE

  • Championnat de France

9 000 Euros

SOCIÉTÉ NAUTIQUE ESTAQUE MOUREPIANE

  • Fonctionnement

  • Charte du plaisancier

6 000 Euros

3 000 Euros

UNION NAUTIQUE MARSEILLAISE

  • Régate des Dames

  • Mémorial cipriani-franco

  • Trophée Dominique Semac

  • Régate des Châtaignes

  1. 600 Euros

  2. 600 Euros

1 400 Euros

1 400 Euros

YACHT CLUB DE LA GRANDE MOTTE

  • Régate « Cap Istanbul »

20 000 Euros

TOTAL

83 000 Euros

ARTICLE 2 Sont approuvées les conventions de partenariat avec les associations suivantes ainsi que les subventions qui leur sont attribuées dans le cadre d'une première répartition des crédits 2007 :

Nom de l’association

Montant en Euros

ASPTT MARSEILLE

  • Manifestations

3 000 Euros

CERCLE DE L’AVIRON DE MARSEILLE

  • Virée des Calanques

1 000 Euros

CERCLE NAUTIQUE ET TOURISTIQUE DU

LACYDON

  • Manifestations

17 000 Euros

  • Aide aux coureurs

1 500 Euros

CLUB LA PELLE

  • Fonctionnement

5 000 Euros

  • Manifestations

4 000 Euros

  • Aide aux coureurs

59 000 Euros

OFFICE DE LA MER DU BASSIN DE VIE DE

MARSEILLE

  • Fonctionnement

112 500 Euros

  • Manifestations

113 500 Euros

SOCIÉTÉ NAUTIQUE DE MARSEILLE

  • Manifestations

  • Aide aux coureurs

62 000 Euros

22 000 Euros

LES VOILES DU VIEUX PORT

  • Les Voiles du Vieux Port

45 000 Euros

YACHTING CLUB DE LA POINTE ROUGE

  • Fonctionnement Ecoles de Sports

20 000 Euros

  • Aide aux coureurs

99 000 Euros

  • Manifestations

85 000 Euros

TOTAUX

649 500 Euros

ARTICLE 3 Monsieur le Maire ou son représentant est habilité à signer les conventions susvisées.

ARTICLE 4 La dépense d’un montant global de 732 500 Euros (sept cent trente deux mille cinq cents Euros) sera imputée au Budget Principal 2007 : code service 662 – nature 6574

– fonction 025. Les crédits seront ouverts par la présente délibération.

Pour les manifestations, les subventions seront versées qu'après leur déroulement et sur présentation du compte rendu et du bilan financier de celles-ci.

Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal

MADAME L'ADJOINTE DÉLÉGUÉE AUX AFFAIRES MARITIMES, À LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE MARITIME, AU NAUTISME ET AU PROJET FRIOUL

Signé : France GAMERRE

Le Conseiller rapporteur de la Commission ENVIRONNEMENT, HABITAT ET CADRE DE VIE demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN