D08UW-05/0680/CESS

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 20 Juin 2005

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents membres. 05/0680/CESS

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES – DIRECTION DES SPORTS – Subventions

aux organismes sportifs – 6ème répartition 2005 – Approbation de conventions de partenariat.

05-11480-SPORTS

– o –

Monsieur le Maire, sur la proposition de Monsieur l’Adjoint délégué au Sport et au Plan Sport Réussite, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

La ville de Marseille souhaite apporter son aide financière aux organismes sportifs par des subventions qui sont réparties selon différents critères (nombre de disciplines pratiquées, effectifs, déplacements, rayonnement) pour le fonctionnement général ou pour l’organisation de manifestations sportives.

Ces subventions sont attribuées de façon conditionnelle sous réserve de vérification des pièces administratives, financières, comptables et fiscales et de la conclusion éventuelle d’une convention définissant les engagements des parties.

Dans le cadre des crédits inscrits au Budget Primitif 2005 – fonction 40 – nature 6574, nous soumettons à l’approbation du Conseil Municipal une sixième répartition d’un montant global de 261 005 Euros entre les associations sportives décrites ci-dessous.

Il est proposé d’approuver les conventions de partenariat avec la Ligue de Provence d’Athlétisme et Marseille Volley Club.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUí LE RAPPORT CI-DESSUS

DELIBERE

ARTICLE 1 Sont approuvées les conventions de partenariat avec les associations suivantes ainsi que l’attribution des subventions correspondantes :

MAIRIE 3ème SECTEUR 4/5

011756

LIGUE DE PROVENCE D’ATHLETISME

2, rue Ferrari – 13005 Marseille

  • Fonctionnement

57 000 Euros

MAIRIE 4ème SECTEUR 6/8

NVX

MARSEILLE VOLLEY CLUB

Chez M. Jean FIAT – Résidence les Cigales – 7, avenue Branly – 13008 Marseille

  • Fonctionnement

35 000 Euros

ARTICLE 2 Sont attribuées aux organismes sportifs, les subventions suivantes :

MAIRIE 1er SECTEUR 1/7

011815

ASS SPORTIVE COLLINE NOTRE DAME

1, rue Vauvenargues – 13007 Marseille

  • Fonctionnement

1 220 Euros

015497

COMITE BOULISTE DEPARTEMENTAL DES BDR DES JEUX PROVENCAL ET PETANQUE

130/132, La Canebière – 13001 Marseille

  • Fonctionnement

11 000 Euros

016750

COMITE DES BDR DE JUDO JUJITSU KENDO ET DISCIPLINES ASSOCIEES DES BDR

15, rue d’Anvers – 13001 Marseille

  • Fonctionnement

4 880 Euros

011774

COMITE REGIONAL DU SPORT UNIVERSITAIRE

16, rue Bernard du Bois – 13001 Marseille

  • Fonctionnement

4 050 Euros

011765

FEDERATION SPORTIVE ET GYMNIQUE DU TRAVAIL – COMITE DEPARTEMENTAL DES BDR

10, rue Girardin – 13007 Marseille

  • Fonctionnement

2 745 Euros

034667

UNION JUDO MARSEILLE

30, cours Honoré D’Estienne D’Orves – 13001 Marseille

  • Fonctionnement

4 575 Euros

011784

UNION NATIONALE DU SPORT SCOLAIRE DEPARTEMENTAL DES BDR – UNSS

16, rue Bernard Du Bois – 13001 Marseille

  • Fonctionnement

1 525 Euros

MAIRIE 2ème SECTEUR 2/3

011768

COMITE DEPARTEMENTAL OLYMPIQUE ET SPORTIF DES BDR

CDOS – 15, place de la Joliette – 13002 Marseille

  • Fonctionnement

12 000 Euros

MAIRIE 3ème SECTEUR 4/5

031117

COMITE DEPARTEMENTAL DES BDR DE BASEBALL ET SOFTBALL ET CRICKET

Chez M. Jean Claude ROUX – 18, rue Jaubert – 13005 Marseille

  • Fonctionnement

1 500 Euros

028392

FULL CONTACT ACADEMY

84, rue Chappe – 13004 Marseille

  • Fonctionnement

5 000 Euros

029127

MARSEILLE ESCRIME CLUB

30, rue Marx Dormoy – 13004 Marseille

  • Fonctionnement

9 910 Euros

MAIRIE 4ème SECTEUR 6/8

034791

COMITE DEPARTEMENTAL DES BDR DE LA FEDERATION FRANCAISE DE LA RANDONNEE PEDESTRE – ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DU TOURISME PEDESTRE

21, avenue de Mazargues – 13008 Marseille

  • Fonctionnement

770 Euros

011786

COMITE DEPARTEMENTAL DE CANOE KAYAK DES BDR

109, avenue Mendés France – 13008 Marseille

  • Fonctionnement

3 000 Euros

012263

COMITE DEPARTEMENTAL DE SQUASH DES BDR

26, bis boulevard Michelet – 13008 Marseille

  • Fonctionnement

2 000 Euros

011762

COMITE DEPARTEMENTAL DES BDR DE BASKET BALL

12, rue d’Arcole – 13006 Marseille

  • Fonctionnement

3 000 Euros

023559

COMITE DEPARTEMENTAL DES BDR DE LA FEDERATION FRANCAISE DU SPORT ADAPTE

31, traverse des Mamelucks – 13008 Marseille

  • Fonctionnement

2 290 Euros

011780

COMITE DES BDR DE HANDBALL

111, rue Jean Mermoz – 13008 Marseille

  • Fonctionnement

6 000 Euros

011773

DISTRICT DE PROVENCE

22, rue Léon Paulet – 13008 Marseille

  • Fonctionnement

9 145 Euros

014510

PRADO SQUASH CLUB

26, boulevard Michelet – 13008 Marseille

  • Fonctionnement

1 500 Euros

MAIRIE 5ème SECTEUR 9/10

014333

ASS SPORTING CLUB OMNISPORTS ET CULTUREL DE LA CAYOLLE

133, chemin de Sormiou – 13009 Marseille

  • Fonctionnement

7 000 Euros

020298

ASS SPORTIVE SCIENCES LUMINY MARSEILLE CENTRE UNIVERSITAIRE DE LUMINY –

163 avenue de Luminy – 13009 Marseille

  • Fonctionnement

1 525 Euros

011888

ASS SPORTIVE DE LA TIMONE MENPENTI CAPELETTE

49, avenue Benjamin Delessert -13010 Marseille

  • Fonctionnement

4 700 Euros

015483

ASS SPORTIVE LES ARGONAUTES DU CENTRE D’AIDE PAR LE TRAVAIL

17, boulevard des Océans – 13009 Marseille

  • Fonctionnement

1 000 Euros

033209

COMITE DEPARTEMENTAL DES BDR DES SPORTS DE GLACE

Résidence Val des Bois – Bt A 58 – chemin Val des Bois – 13009 Marseille

  • Fonctionnement

1 200 Euros

011754

COMITE REGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF DE PROVENCE ALPES

CROSP – 87, rue Raymond Teisseire – 13009 Marseille

  • Fonctionnement

1 500 Euros

022183

MARSEILLE GYM

103, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny – 13009 Marseille

  • Fonctionnement

9 320 Euros

011898

MARSEILLE MAZARGUES CANOE KAYAK

Bar du rond point Obélisque de Mazargues – 13009 Marseille

  • Fonctionnement

16 000 Euros

018394

UNION SPORTIVE ET CULTURELLE BAILLE FLORALIA

44, rue du Floralia – 13009 Marseille

  • Fonctionnement

4 000 Euros

MAIRIE 6ème SECTEUR 11/12

011810

ASS SPORTS ET LOISIRS DES AVEUGLES ET AMBLYOPES

18, avenue Fernandel – 13012 Marseille

  • Fonctionnement

3 290 Euros

011808

AZURA CLUB SILENCIEUX RESIDENCE LES CIGALONS –

10 et 12 avenue des Ecureuils – 13012 Marseille

  • Fonctionnement

1 370 Euros

015104

COMITE DEPARTEMENTAL DES BDR DE TIR A L’ARC

39, boulevard Alfred Blachère – Domaine Du Commandeur – 13012 Marseille

  • Fonctionnement

2 290 Euros

011790

COMITE DEPARTEMENTAL HANDISPORT DES BDR

1, boulevard de la Pomme – Les Campanules Bât H – 13011 Marseille

  • Fonctionnement

1 000 Euros

011809

HANDISPORT MARSEILLE

Les Campanules Bât H – 1, boulevard de La Pomme – 13011 Marseille

  • Fonctionnement

1 290 Euros

MAIRIE 7ème SECTEUR 13/14

011761

COMITE DEPARTEMENTAL DE CYCLISME DES BDR

avenue des Poilus – Vélodrome Municipal des Olives – 13013 Marseille

  • Fonctionnement

2 600 Euros

011777

COMITE DEPARTEMENTAL DE VOLLEY BALL DES BDR

Groupe Scolaire Susini – Traverse Charles Susini Saint Jérôme – 13013 Marseille

  • Fonctionnement

6 600 Euros

036241

GROUPE AMICAL DU CANET

42, boulevard Claire – 13014 Marseille

  • Manifestation : Jeu Provençal Triplette

1 000 Euros

016772

ROUE LIBRE 14EME

72, rue Paul Coxe – 13014 Marseille

  • Fonctionnement

6 00 Euros

011801

UNION SPORTIVE CHEMINOTS MARSEILLAIS

2, allée Marcel Soulat – Cité SNCF – 13014 Marseille

  • Fonctionnement

6 600 Euros

027625

UNION SPORTIVE DU 14EME ARRONDISSEMENT

2, rue Berthelot – 13014 Marseille

  • Fonctionnement

7 460 Euros

MAIRIE 8ème SECTEUR 15/16

011767

COMITE DEPARTEMENTAL DE TENNIS DE TABLE DES BDR

1, boulevard Romieu – 13015 Marseille

  • Fonctionnement

1 050 Euros

011955

VELO CLUB SAINT ANDRE JEUNESSE EVASION

11, boulevard Jean Labro – 13016 Marseille

  • Fonctionnement

1 500 Euros

TOTAL

261 005

Euros

ARTICLE 2 La dépense correspondante d’un montant global de 261 005 Euros sera imputée sur le Budget Primitif – fonction 40 – nature 6574.

ARTICLE 3 Monsieur le Maire ou son représentant est habilité à signer les conventions susvisées.

Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal

MONSIEUR L'ADJOINT DÉLÉGUÉ AU SPORT ET AU PLAN SPORT RÉUSSITE

Signé : Robert VILLANI

Le Conseiller rapporteur de la Commission CULTURE, EDUCATION, SOLIDARITE ET SPORTS demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN