D08RT-05/0424/EHCV

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 9 Mai 2005

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents membres. 05/0424/EHCV

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES – DIRECTION DU NAUTISME ET DES

PLAGES – Mise à la réforme et destruction de moteurs.

05-11369-DNP

– o –

Monsieur le Maire, sur la proposition de Madame l'Adjointe déléguée aux Affaires Maritimes, à la Mise en Valeur du Patrimoine Maritime, au Nautisme et au Projet Frioul, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

Les moteurs dont les caractéristiques figurent ci-après ont été achetés par la Ville de Marseille depuis de nombreuses années. Ces moteurs équipaient les bateaux qui assurent la sécurité du plan d'eau lors des stages organisés par les bases nautiques.

Compte tenu de la durée d'utilisation de ces moteurs, il convient de les mettre à la réforme ; ils seront ensuite détruits.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES, OUí LE RAPPORT CI-DESSUS

DELIBERE

ARTICLE 1 Sont proposés à la réforme les moteurs suivants :

MOTEURS

Marque

Puissance

Numéro

YAMAHA

F 50 ET

L 403494 X

YAMAHA

90 AE 10

L 984823 Y

YAMAHA

90 E

489 823

YAMAHA

422 919

SUZUKI

DT 30 C

03003651965

SUZUKI

DT 40

04003751711

05/0424/EHCV

ARTICLE 2 Est autorisée la destruction de ces moteurs.

Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal

MADAME L'ADJOINTE DÉLÉGUÉE AUX AFFAIRES MARITIMES, À LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE MARITIME, AU NAUTISME ET AU PROJET FRIOUL

Signé : France GAMERRE

Le Conseiller rapporteur de la Commission ENVIRONNEMENT, HABITAT ET CADRE DE VIE demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN