D08O9-05/0490/CESS

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 9 Mai 2005

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents membres. 05/0490/CESS

DIRECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES – ARCHIVES MUNICIPALES –

Renouvellement de l'adhésion des Archives Municipales à différentes sociétés savantes et adhésion au "Club2E"

05-11241-ARCHI

– o –

Monsieur le Maire, sur la proposition de Monsieur le Conseiller délégué aux Musées, aux Monuments Historiques, aux Bibliothèques, au Muséum, aux Archives Communales et au Cabinet des Médailles, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

Par délibérations n°04/772/CESS du 16 juillet 2004 et n°04/1097/CESS du 15 novembre 2004, a été approuvée l’adhésion des Archives Municipales à différentes sociétés savantes, ceci au titre de l’année 2004.

Il est nécessaire aujourd’hui de préciser que le montant de ces cotisations n’est pas fixe et peut être réévalué chaque année après délibération des assemblées générales de ces sociétés savantes.

De plus, utilisateur de CLARA, base de données informatiques éditée par la société Ever-Ezida, la Ville de Marseille souhaite faire partie du club utilisateur CLUB2E, moyennant une cotisation de 70 Euros au titre de l’année 2005.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES VU LA DELIBERATION N°04/772/CESS DU 16 JUILLET 2004

VU LA DELIBERATION N°04/1097/CESS DU 15 NOVEMBRE 2004 OUí LE RAPPORT CI-DESSUS

DELIBERE

ARTICLE 1 Est approuvée la réévaluation du montant des cotisations aux différentes sociétés savantes chaque année.

05/0490/CESS

ARTICLE 2 Est approuvée l’adhésion de la Ville de Marseille au club utilisateur Doris (Club2E) ainsi que le paiement de la cotisation correspondante.

ARTICLE 3 L’ensemble des dépenses sera imputé aux Budgets des exercices concernés – service 205 « Archives municipales ».

Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal

MONSIEUR LE CONSEILLER DÉLÉGUÉ AUX MUSÉES, AUX MONUMENTS HISTORIQUES, AUX BIBLIOTHíˆQUES, AU MUSÉUM, AUX ARCHIVES COMMUNALES ET AU CABINET DES MÉDAILLES

Signé : Roger LUCCIONI

Le Conseiller rapporteur de la Commission CULTURE, EDUCATION, SOLIDARITE ET SPORTS demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN