D08JH-05/0213/EHCV

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 21 Mars 2005

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents membres. 05/0213/EHCV

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES – DIRECTION DU NAUTISME ET DES

PLAGES – Attribution de subventions aux associations – 1ère répartition – Budget Primitif 2005.

05-11069-DNP

– o –

Monsieur le Maire, sur la proposition de Madame l'Adjointe déléguée aux Affaires Maritimes, à la Mise en Valeur du Patrimoine Maritime, au Nautisme et au Projet Frioul, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

Marseille est tournée vers la mer. Cette situation est un facteur essentiel dans le développement et le rayonnement de la Ville dont certaines associations assurent la promotion au travers d'activités liées au nautisme.

Afin de soutenir de telles initiatives, la Ville souhaite aider ces associations en attribuant des subventions destinées à certaines manifestations.

L'octroi de ces aides est subordonné à la vérification des pièces administratives, financières, comptables et fiscales, ainsi qu'à la conclusion éventuelle d'une convention définissant les engagements des parties.

Il convient donc de procéder à une répartition de subventions à ces associations pour un montant total de 52 000 Euros (cinquante deux mille Euros).

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES, OUí LE RAPPORT CI-DESSUS

DELIBERE

ARTICLE 1 Sont attribuées les subventions aux associations suivantes dans le cadre d’une 1ère répartition des crédits 2005 :

Nom de l’association

Manifestation

Association Spi Dauphine

  • Challenge Spi Dauphine – (avril 2005)

12 000 Euros

Cercle Aviron de Marseille-

  • 17ème Virée des Calanques (mai 2005)

1 500 Euros

Club la Pelle

  • Europa Cup (avril 2005)

  • Coupe nationale Formule 18 (octobre 2005)

13 000 Euros

2 500 Euros

Comité Départemental de Canoí« Kayak

  • Mérathon (mai 2005)

  • Raid Littoral 13 (août 2005))

800 Euros

2 200 Euros

Ligue Alpes Provence de Voile

â–ºParticipation de jeunes sportifs marseillais à un programme de régates internationales

7 000 Euros

Objectif Atlantide Méditerranée

  • Chasse au trésor (mai à août 2005)

10 000 Euros

Société Nautique Estaque Mourepiane

  • Trophée de la charte du Plaisancier (avril 2005)

3 000 Euros

TOTAL

52 000 Euros

ARTICLE 2 La dépense d’un montant global de 52 000 Euros (cinquante deux mille Euros) sera imputée au Budget Principal 2005 – code service 662 – nature 6574 – fonction 025. Les crédits seront ouverts par la présente délibération.

ARTICLE 3 Les sommes allouées seront nécessairement mandatées dans un délai d’un an à compter du vote de la délibération à peine de caducité.

Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal

MADAME L'ADJOINTE DÉLÉGUÉE AUX AFFAIRES MARITIMES, À LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE MARITIME, AU NAUTISME ET AU PROJET FRIOUL

Signé : France GAMERRE

Le Conseiller rapporteur de la Commission ENVIRONNEMENT, HABITAT ET CADRE DE VIE demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN