D08J9-05/0207/EHCV

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 21 Mars 2005

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents membres. 05/0207/EHCV

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES – DIRECTION DU NAUTISME ET DES

PLAGES – Attribution de subventions à l'association "Société Nautique de Marseille" pour l'exercice 2005 – Approbation de la convention.

05-11061-DNP

– o –

Monsieur le Maire, sur la proposition de Madame l'Adjointe déléguée aux Affaires Maritimes, à la Mise en Valeur du Patrimoine Maritime, au Nautisme et au Projet Frioul, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

La Société Nautique de Marseille, association loi 1901, créée en 1887, est l'un des plus anciens clubs nautiques marseillais.

Depuis sa création, cette association a toujours oeuvré pour le développement du nautisme et la pratique de la voile.

Elle organise tous les ans des manifestations nautiques bien connues des amateurs mais aussi du public marseillais comme la célèbre "Semaine Nautique Internationale de Marseille".

Cette année deux de ses sociétaires participeront à une régate transatlantique en double "La Transquadra Solo" Saint Nazaire – Martinique, seule régate réservée aux amateurs de plus de quarante ans, et porteront les couleurs de la Ville de Marseille.

Par ailleurs La Société Nautique de Marseille compte parmi ses membres le skipper Jean-Paul MOUREN qui, depuis de nombreuses années, participe à de nombreuses régates.

Par ailleurs, la Société Nautique de Marseille, dans le cadre de son école de voile accueille des jeunes scolarisés non initiés, des jeunes et adolescents issus des écoles de voile dériveurs et voulant se perfectionner en habitable mais également une population d'adultes souhaitant découvrir la mer et la navigation.

Afin de soutenir l'action de cette association, il est donc proposé au Conseil Municipal d'attribuer à la Société Nautique de Marseille :

  • une subvention de 41 000 Euros pour son fonctionnement, l'organisation des manifestations ci-après et pour l'aide aux coureurs :

  • Fonctionnement 10 000 Euros

  • Semaine Nautique Internationale de Marseille (mars 2005) 10 000 Euros

  • Trophée André Mauric (juin 2005) 3 000 Euros

  • Quadra Solo Méditerranée (août 2005) 5 000 Euros

  • Vire-Vire (octobre 2005) 2 000 Euros

  • Pro Am Cup (octobre 2005) 4 000 Euros

  • Challenge d'hiver (novembre 2005) 1 000 Euros

  • Participation d'un équipage à la transatlantique "Transquadra" 4 000 Euros

  • Participation de Jean Paul Mouren à la Generali (juin 2005) 2 000 Euros.

    • une subvention d'équipement de 10 000 Euros pour le renouvellement des voiles du bateau de l'école de voile et l'acquisition d'un bateau de sécurité.

    Il est également proposé d'approuver la convention correspondante.

    Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

    LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

    VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUí LE RAPPORT CI-DESSUS

    DELIBERE

    ARTICLE 1 Est approuvée la convention ci-annexée conclue avec l'association "Société Nautique de Marseille".

    ARTICLE 2 Monsieur le Maire ou son représentant est autorisé à signer cette convention.

    ARTICLE 3 Est attribuée une subvention d'un montant global de 41 000 Euros à la Société Nautique de Marseille, pour soutenir les manifestations suivantes :

  • Fonctionnement 10 000 Euros

  • Semaine Nautique Internationale de Marseille (mars 2005) 10 000 Euros

  • Trophée André Mauric (juin 2005) 3 000 Euros

  • Quadra Solo Méditerranée (août 2005) 5 000 Euros

  • Vire-Vire (octobre 2005) 2 000 Euros

  • Pro Am Cup (octobre 2005) 4 000 Euros

  • Challenge d'hiver (novembre 2005) 1 000 Euros

  • Participation d'un équipage à la transatlantique "Transquadra" 4 000 Euros

  • Participation de Jean Paul Mouren à la Generali 2 000 Euros.

La dépense sera imputée sur le Budget Primitif 2005 – code 662 – nature 6574 – fonction 025. Les crédits seront ouverts par la présente délibération et versés sur présentation du bilan des actions subventionnées.

ARTICLE 4 Est attribuée une subvention d'équipement de 10 000 Euros à l'association "Société Nautique de Marseille"

La dépense sera imputée sur le Budget Primitif 2005 – code 662 – nature 6572 – fonction 025. Les crédits seront ouverts par la présente délibération et versés sur présentation des factures acquittées.

Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal

MADAME L'ADJOINTE DÉLÉGUÉE AUX AFFAIRES MARITIMES, À LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE MARITIME, AU NAUTISME ET AU PROJET FRIOUL

Signé : France GAMERRE

Le Conseiller rapporteur de la Commission ENVIRONNEMENT, HABITAT ET CADRE DE VIE demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN