D08BM-05/0006/TUGE

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 7 Février 2005

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents 101 membres.

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SECRETARIAT GENERAL – ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET RECHERCHE – Participation de la

Ville de Marseille à des manifestations scientifiques.

05-10786-SG

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Monsieur le Maire, sur la proposition de Monsieur le Conseiller délégué à la Recherche Scientifique, à l'Enseignement Supérieur, aux Pôles Technologiques, aux Nouvelles Technologies de l'Information et de la Communication, aux Relations avec les Communautés et à Marseille Espérance, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

La communauté universitaire et scientifique marseillaise organise périodiquement des manifestations destinées soit à rapprocher des publics ciblés tels qu’étudiants, industriels et institutionnels, soit à valoriser l’excellence scientifique dans le cadre de collaborations et d’échanges avec des chercheurs français et étrangers de haut niveau, spécialistes du domaine.

La présente délibération s’inscrit précisément dans les deux axes.

En effet, l’Association « Cerveau Point Comm », dans le cadre de l’événement international « La Semaine du Cerveau » qui a lieu chaque année au cours du mois de mars sous l’égide de « The European DANIA Alliance » et de la Société de Neurosciences, organise un ensemble de manifestations (cycles de conférences grand public, conférence-débat avec des chercheurs, praticiens et associations de malades, rencontre avec des écoles, collèges et lycées…) à Marseille du 14 au 20 mars, autour du thème « Le Cerveau et le Médicament ». Ces manifestations sont organisées en étroite collaboration avec le CCSTI-Agora des Sciences et l’Institut Universitaire de Formation des Maîtres.

Intitulé

« Le Cerveau et le Médicament »

Date(s)

du 14 au 20 mars 2005

Localisation

Agora des Sciences

Organisateur

Association « Cerveau Point Comm »

Nombre de participants

Plusieurs centaines

Budget total

17 500 Euros

Participation Ville

5 000 Euros

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C’est pourquoi, considérant l’intérêt de cette manifestation pour le rayonnement scientifique de la Ville de Marseille, il est proposé au Conseil Municipal d’allouer une subvention de 5 000 Euros à l’Association « Cerveau Point Comm », pour l’organisation de ces journées.

Cette subvention est attribuée de façon conditionnelle sous réserve de vérification des pièces administratives, financières, comptables et fiscales qui peuvent être demandées par les services municipaux.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUí LE RAPPORT CI-DESSUS

DELIBERE

ARTICLE 1 Est attribuée une subvention d’un montant de 5 000 Euros à l’Association « Cerveau Point Comm », pour l’organisation de la manifestation : « Le Cerveau et le Médicament ».

ARTICLE 2 La dépense correspondante sera imputée sur les crédits ouverts au Budget Primitif 2005 – chapitre 65 – nature 6574 intitulé « Subventions de fonctionnement aux personnes de droit privé » – fonction 90.

Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal

MONSIEUR LE CONSEILLER DÉLÉGUÉ À LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, À L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, AUX Pí”LES TECHNOLOGIQUES, AUX NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION, AUX RELATIONS AVEC LES COMMUNAUTÉS ET À MARSEILLE ESPÉRANCE

Signé : Jean-François MATTEI

Le Conseiller rapporteur de la Commission TRANSPORTS, URBANISME ET GRANDS EQUIPEMENTS demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN