D085D-04/1211/CESS

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 13 Décembre 2004

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents 101 membres.

04/1211/CESS

DIRECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES – Paiement aux associations culturelles des premiers versements de subvention de fonctionnement 2005 – Première répartition.

04-10561-DGAC

– o –

Monsieur le Maire, sur la proposition de Monsieur l'Adjoint délégué à la Culture et aux Grands Evénements, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

Dans le cadre de la poursuite de la politique d’expansion culturelle entreprise par la Ville de Marseille, il convient d’effectuer au profit des associations culturelles un premier versement au titre de la subvention de fonctionnement. Il s’agit d’associations conventionnées dont la convention est en vigueur ou à renouveler pour trois ans et dont une clause précise qu’un premier versement représentant

« 50 % maximum du montant de la subvention de l’exercice précédent sera versé avant la fin du premier semestre ».

Le montant proposé pour chaque association correspond à 40 % de la subvention de fonctionnement allouée au titre du Budget Primitif 2004.

Toutefois, ces acomptes ne préjugent pas du montant définitif susceptible d’être

alloué en 2005.

Le montant total de la dépense liée au versement de ces premiers paiements s’élève à 7 137 360 Euros (sept millions cent trente sept mille trois cent soixante Euros).

La répartition des subventions par imputation budgétaire est la suivante : Nature 6574 Fonction 33 530 000 Euros

Nature 6574 Fonction 311 3 187 920 Euros

Nature 6574 Fonction 312 336 560 Euros

Nature 6574 Fonction 313 3 082 880 Euros.

Toutefois, ces subventions sont attribuées de façon conditionnelle, sous réserve de vérification des pièces administratives, financières, comptables, fiscales fournies par les associations.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUí LE RAPPORT CI-DESSUS

DELIBERE

ARTICLE 1 Est décidé un premier versement au titre de la subvention de fonctionnement aux associations culturelles conventionnées, selon les états détaillés ci-après :

  • IB 6574/33

    Montant en Euros

    Espace Culture 512 000

    Association Française d’Action Artistique (AFAA) 18 000

  • IB 6574/311

    Secteur Musique

    TOTAL IB 6574-33 530 000

    Montant en Euros

    Cité de la Musique de Marseille 800 000

    Tecknicité Culture et Développement 137 600

    Musicatreize 67 080

    Groupe de Musique Expérimentale de Marseille (GMEM) 61 000

    R’Vallée 58 000

    Aide aux Musiques Innovatrices (AMI) 52 000

    Centre National d’Insertion Professionnelle d’Artistes Lyriques (CNIPAL)

    32 800

    SAAG Le Moulin 32 280

    Groupe de Recherche et d’Improvisations Musicales (GRIM) 32 000

    Le Cri du Port 24 400

    Orane 23 600

    Ensemble Télémaque 18 000

    Laboratoire Musique et Informatique de Marseille (MIM) 14 000

    Centre Culturel SAREV 12 800

    Association des Amis de St Victor – Centre Provençal de Musique de Chambre

    12 000

    Le Mur du Son Spectacles 10 800

    Centre International du Son 6 000

    SOUS-TOTAL IB 6574 – 311 1 394 360

    Secteur Danse

    Montant en Euros

    Ballet National de Marseille

    498 600

    Festival de Marseille

    439 040

    Théâtre du Merlan Scène Nationale

    423 600

    Ecole Nationale Supérieure de Danse de Marseille

    214 080

    Marseille Objectif Danse

    54 000

    Plaisir d’Offrir

    32 000

    Danse 34 Productions

    25 000

    Maison des Eléments Autrement Artistiques Réunis

    Indépendants 20 000

    (MEAARI)

    Groupe Dunes

    18 280

    La Liseuse

    18 000

    • IB 6574/311

    Association de Promotion de l’Espace Culturel Busserine (APECB) 15 240

    Itinerrances 12 160

    Association la Place Blanche 12 000

    Les Studios du Cours 11 560

    SOUS-TOTAL IB 6574 – 311 1 793 560

    TOTAL IB 6574-311 3 187 920

  • IB 6574/312

    Secteur Arts Plastiques

    Centre International de Recherche sur le Verre et les Arts Plastiques (CIRVA)

    Montant en Euros

    54 800

    Ass. Action Régionale pour la Création Artistique ARCA 31 600

    Les Pas Perdus 12 160

    La Compagnie 9 120

    Vidéochroniques 8 800

    Triangle France 8 800

    L’Atelier Vis à Vis 8 520

    Laurent Malone Extensive 8 520

    Bureau des Compétences et des Désirs 5 480

    SOUS-TOTAL IB 6574 – 312 147 800

  • IB 6574/312

    Secteur Arts et Traditions

    Montant en Euros

    Roudelet Felibren de Château Gombert 16 000

    Å’uvres Sociales et Régionalistes de Château Gombert 10 000

    SOUS-TOTAL IB 6574 – 312 26 000

  • IB6574/312

    Secteur Livre

    Montant en Euros

    Centre International de Poésie de Marseille 108 000

    Association Culturelle Espace Lecture Et Ecriture En Méditerranée (Acelem)

    54 760

    SOUS-TOTAL IB 6574 – 312 162 760

    TOTAL IB 6574-312 336 560

  • IB 6574/313

Secteur Théâtre

Montant en Euros

Association de Gestion du Théâtre du Gymnase Armand Hammer 588 000

Compagnie Richard Martin 366 000

Théâtre National de Marseille – La Criée 320 000

Système Friche Théâtre 292 680

Compagnie Chatôt Vouyoucas dite les Pléiades 255 480

Les Bernardines Théâtre 178 520

Association pour la création, la gestion et le développement d’un théâtre de marionnettes à Marseille

170 720

La Minoterie Compagnie Théâtre Provisoire 138 800

Théâtre de Lenche 132 000

Lieux Publics 126 520

Cosmos Kolej Théâtre et Curiosités 65 600

Théâtre du Point Aveugle 55 600

Karwan 50 800

Archaos 34 000

Générik Vapeur 30 480

Diphtong 30 000

Montevideo

28 000

FAI AR

24 000

Théâtre Acrobatique

23 320

Association de Préfiguration de la Cité des Arts de la Rue (APCAR)

21 600

Cartoun Sardines Théâtre

21 600

Ecole Régionale d’Acteurs de Cannes (ERAC)

19 200

Badaboum Théâtre

18 280

Théâtre du Centaure

18 280

Cahin Caha

18 280

Anomalie

12 000

Compagnie Dramatique Parnas

12 000

Les Studios de cirque de Marseille

12 000

L’Apprentie Compagnie

10 000

Elomire Théâtre Essai – Théâtre Off

9 120

TOTAL IB 6574 -313

3 082 880

ARTICLE 2 Sont approuvées les trente-trois conventions ci-annexées conclues avec la Ville.

ARTICLE 3 Monsieur le Maire ou son représentant est habilité à signer ces conventions.

ARTICLE 4 La dépense d’un montant global de 7 137 360 Euros (sept millions cent trente sept mille trois cent soixante Euros) sera imputée sur le Budget Primitif 2005 de la Direction Générale des Affaires culturelles selon la répartition suivante :

Nature 6574 Fonction 33 530 000 Euros

Nature 6574 Fonction 311 3 187 920 Euros

Nature 6574 Fonction 312 336 560 Euros

Nature 6574 Fonction 313 3 082 880 Euros.

Les crédits sont ouverts par la présente délibération.

Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal

MONSIEUR L'ADJOINT DÉLÉGUÉ À LA CULTURE ET AUX GRANDS EVÉNEMENTS

Signé : Serge BOTEY

Le Conseiller rapporteur de la Commission CULTURE, EDUCATION, SOLIDARITE ET SPORTS demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN