D07YB-04/0921/EFAG

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 11 Octobre 2004

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents membres. 04/0921/EFAG

DIRECTION GENERALE DES SERVICES A LA POPULATION – DIRECTION DES EMPLACEMENTS –

Attribution d'une subvention à l'association Provence Art et Traditions.

04-10307-EMP

– o –

Monsieur le Maire, sur la proposition de Madame l'Adjointe déléguée aux Emplacements Publics, aux Marchés Alimentaires et Forains, et aux Foires et Kermesses, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

L’Association Provence Art et Traditions, sise 4, bd Bernex – 8ème arrondissement, a pour vocation la promotion de l’artisanat provençal depuis 1998.

Dans le cadre de cette action, l’association a organisé en décembre 2002 et 2003, un Marché de Noí«l qui a permis à des créateurs d’art de présenter leurs produits.

Forte du succès remporté par ces manifestations, l’association renouvellera en 2004 l’évènement. Celui-ci aura lieu en décembre sur la place Gabriel Péri et le bas de la Canebière. Il regroupera cette année 60 créateurs. Le côté festif sera développé, notamment, par des animations envers les jeunes et la mise en place d’un petit théâtre, l’objectif étant de créer et pérenniser un véritable village de Noí«l au coeur de la Ville, afin d’y attirer le plus grand nombre de marseillais et riverains, ainsi que de touristes.

Compte tenu de l’intérêt de cette manifestation qui s’intègre dans l’ensemble des actions festives de Noí«l (foire aux santons, patinoire…), la Ville souhaite attribuer à l’association une subvention d’un montant de 30 000 Euros, dont le versement s’effectuera de la manière suivante :

  • 15 000 Euros préalable pour l’organisation de la manifestation,

  • 15 000 Euros à la clôture de l’opération.

    Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération, ci-après :

    LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

    VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUí LE RAPPORT CI-DESSUS

    04/0921/EFAG

    DELIBERE

    ARTICLE 1 : Est attribuée à l’association Provence Art et Traditions, une subvention d’un montant de 30 000 Euros, dont le versement s’effectuera de la manière suivante :

  • 15 000 Euros sur le Budget Primitif 2004, préalable à l’organisation de la manifestation,

  • 15 000 Euros sur le Budget Primitif 2005, à la clôture de l’événement.

ARTICLE 2 : Est approuvée la convention ci-annexée entre la Ville de Marseille et l’association Provence Art et Traditions.

ARTICLE 3 : Monsieur le Maire ou son représentant est habilité à signer cette convention.

ARTICLE 4 : La dépense correspondante sera imputée sur la nature 6574 – fonction 020 – code service 373 de la Direction Générale des Services à la Population / Direction des Emplacements.

Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal

MADAME L'ADJOINTE DÉLÉGUÉE AUX EMPLACEMENTS PUBLICS, AUX MARCHÉS ALIMENTAIRES ET FORAINS, ET AUX FOIRES ET KERMESSES

Signé : Martine VASSAL

Le Conseiller rapporteur de la Commission ECONOMIE, FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN