D07M3-04/0645/CESS

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 21 Juin 2004

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents membres. 04/0645/CESS

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES – DIRECTION DES SPORTS – Subventions

aux organismes sportifs – Approbation de conventions de partenariat – 6ème répartition 2004.

04-9867-SPORTS

– o –

Monsieur le Maire, sur la proposition de Monsieur l’Adjoint délégué au Sport et au Plan Sport Réussite, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

La Ville de Marseille contribue au développement et à la promotion des pratiques sportives en soutenant financièrement de nombreuses associations pour leur fonctionnement général ou l’organisation de manifestations.

Ces subventions sont évaluées en fonction de certains critères dont notamment le nombre de disciplines pratiquées, l’importance des effectifs, les déplacements et le rayonnement de l’association et seront versées de façon conditionnelle sous réserve de vérification des pièces administratives, financières, comptables et fiscales.

Dans cet objectif, il est proposé au Conseil Municipal de voter une sixième répartition d’un montant total de 325 567 Euros.

Sont également soumises à l’approbation du Conseil Municipal des conventions de partenariat avec les associations Cercle des Nageurs, Pôle France Gymnastique Féminine et Club Sportif Marseille Provence.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUí LE RAPPORT CI-DESSUS

DELIBERE

ARTICLE 1 Sont approuvées les conventions de partenariat avec les associations suivantes ainsi que les subventions qui leur sont attribuées :

Tiers

MAIRIE 1ER SECTEUR – 1er et 7ème arrondissements

MONTANT

001315

CERCLE DES NAGEURS DE MARSEILLE

Extrémité bd Charles Livon – 7ème arrondissement

40 000 Euros

MAIRIE 4ème SECTEUR – 6ème et 8ème arrondissements

013759

POLE FRANCE GYMNASTIQUE FEMININE

Gymnase Jean Bouin – 30, rue Callelongue – 8ème arrondissement

35 000 Euros

MAIRIE 5ème SECTEUR – 9ème et 10ème arrondissements

034522

CLUB SPORTIF MARSEILLE PROVENCE

6, av des Rosiers – 9ème arrondissement

38 115 Euros

TOTAL

113 115 Euros

ARTICLE 2 Sont attribuées aux organismes sportifs, les subventions suivantes :

Tiers

MAIRIE 1er SECTEUR – 1er et 7ème arrondissements

Euros

011815

ASS SPORTIVE COLLINE NOTRE DAME

1, rue Vauvenargues – 7ème arrondissement

1 220 Euros

011778

ASS USEP DES SECTEURS DE MARSEILLE

27, rue Mazagran – 1er arrondissement

22 500 Euros

015107

ASS POUR L’ESSOR PROVENCAL/STE DES EXCURSIONNISTES MARSEILLAIS

16, rue de la Rotonde – 1er arrondissement

3 050 Euros

013445

ASS TOURING PROVENCE MEDITERRANEE

11, place du Général de Gaulle – 1er arrondissement

1 000 Euros

035276

BOXING CLUB MERIDIONAL

14, rue Chateaubriand – 7ème arrondissement

1 500 Euros

011842

ROWING CLUB DE MARSEILLE

34, bd Charles Livon – 7ème arrondissement

12 000 Euros

011843

SPORTING CLUB MARCEL CERDAN

87, bd Tellene – 7ème arrondissement

1 000 Euros

MAIRIE 2ème SECTEUR – 2ème et 3ème arrondissements

015496

ASS SPORTIVE ET CULTURELLE DE LA JEUNESSE DE FELIX.

PYAT 24, bd Feraud – 3ème arrondissement

8 000 Euros

011840

BADMINTON CLUB PHOCEEN

38, rue Mazenod – 2ème arrondissement

2 000 Euros

MAIRIE 3ème SECTEUR – 4ème et 5ème arrondissements

035281

FOOTBALL CLUB CHAVE

130, bd Chave – 5ème arrondissement

230 Euros

022380

FOOTBALL CLUB DES CHARTREUX

108, bd Françoise Duparc – Maison de Quartier – 4ème arrondissement

3 050 Euros

028038

RECIPROQUE

18, bd Cassini – 4ème arrondissement

5 000 Euros

011783

PARACHUTE CLUB SPORTIF DE MARSEILLE

10, rue Anatole France-MDQ des Chutes Lavie – 4ème arrondissement

1 200 Euros

MAIRIE 4ème SECTEUR – 6ème et 8ème arrondissements

011802

ASS PHOCEENNE DES SPORTS DE GLACE

50, bd Notre Dame – 6ème arrondissement

1 000 Euros

011869

ASS SPORTIVE HOPITAL SAINT JOSEPH

26, bd de Louvain – 8ème arrondissement

350 Euros

011793

ASS TOURISTIQUE SPORTIVE ET CULTURELLE DES ADMINISTRATIONS FINANCIERES DES BOUCHES-DU-RHONE

52, rue Liandier – 8ème arrondissement

4 000 Euros

011872

CLUB GYMNIQUE DE BONNEVEINE

52, chemin du Sablier – 8ème arrondissement

8 800 Euros

012289

LA PEDALE JOYEUSE

4, rue Léon Paulet – 8ème arrondissement

990 Euros

014510

PRADO SQUASH CLUB

26, bd Michelet – 8ème arrondissement

1 525 Euros

MAIRIE 5ème SECTEUR – 9ème et 10ème arrondissements

031549

AMICALE DE LA POLICE MUNICIPALE DE MARSEILLE

60, rue Verdillon – 10ème arrondissement

1 500 Euros

015483

ASS SPORTIVE LES ARGONAUTES CAT

17, bd de l’Océan – 9ème arrondissement

1 000 Euros

014333

ASS SPORTING CLUB OMNISPORTS ET CULTUREL DE LA CAYOLLE

133, chemin de Sormiou – 9ème arrondissement

7 000 Euros

020298

ASS SPORTIVE SCIENCES LUMINY MARSEILLE

Centre Universitaire de Luminy – 163, av de Luminy – 9ème arrondissement

1 525 Euros

018392

ASS SPORTIVE DE L’AMICALE NOTRE DAME DE BEAUMONT

44, rue des Forges – 10ème arrondissement

  • Fonctionnement

  • Manifestation : 9ème Open de Marseille

10 670 Euros

5 330 Euros

015482

ENTENTE CULTURELLE ET SPORTIVE DE MARSEILLE

13, bd de la Pugette – 9ème arrondissement

460 Euros

022183

MARSEILLE GYM

103, av de Lattre de Tassigny – 9ème arrondissement

9 322 Euros

008350

UNION SPORTIVE ET CULTURELLE DE LA ROUVIERE

83, bd du Redon La Rouvière – 9ème arrondissement

12 000 Euros

037763

VELO CLUB MAZARGUAIS

12, Rond Point de l’Obélisque de Mazargues – 9ème arrondissement

600 Euros

MAIRIE 6ème SECTEUR – 11ème et 12ème arrondissements

011916

AMICALE CYCLISTE MARSEILLE EST

42, route de la Valentine – 11ème arrondissement

2 300 Euros

035284

ASS CYCLISTE SAINT BARNABE

3, allée des Ormeaux – 12ème arrondissement

305 Euros

011808

AZURA CLUB SILENCIEUX DE MARSEILLE

Résidence les Cigalons – 10,12 av des Ecureuils 12èmearrondissement

1 370 Euros

011810

ASS SPORTS ET LOISIRS DES AVEUGLES AMBLYOPES

18, av Fernandel – 12ème arrondissement

3 290 Euros

011800

CELTIC DE BEAUMONT

201, bd Charles Kaddouz – 12ème arrondissement

7 400 Euros

011909

ENTENTE UNION GENERALE ARMENIENNE ASS SPORTIVE

ARDZIV – 36, rue Pierre Guys – 12ème arrondissement

6 500 Euros

011922

FOOTBALL CLUB NATIONAL CRIMEE

La Renaissance – 283, route des Trois Lucs – 11ème arrondissement

700 Euros

011809

HANDISPORT MARSEILLE

Les Campanules bât H – 1, bd de la Pomme – 11ème arrondissement

1 700 Euros

011913

JEUNESSE SPORTIVE DE SAINT JULIEN

10, rue du Groupe Scolaire – 12ème arrondissement

6 000 Euros

033205

LA CORDEE

Résidence Marie-Christine – bât D17/18 – 58, av des Caillols 12ème arrondissement

800 Euros

012315

LES ARCHERS PHOCEENS

6, av Manon – 12ème arrondissement

2 500 Euros

Nvx

MARSEILLE HUVEAUNE RUGBY CLUB

16, rue du 10 août – 11ème arrondissement

2 000 Euros

018395

SECTION SUBAQUATIQUE SEVIGNE SAINTE MARGUERITE

Domaine St Jean – 350, tse de la Grognarde – 12ème arrondissement

460 Euros

020132

SPORTING CLUB D’AIR BEL

462, av Mireille Lauze – 11ème arrondissement

7 000 Euros

MAIRIE 7ème SECTEUR – 13ème et 14ème arrondissements

024728

AMICALE SPORTIVE AFRO ANTILLES

Ancien Centre Commercial de Frais Vallon – 13ème arrondissement

3 500 Euros

027624

AMICALE SPORTIVE MARSEILLE 2001

33, bd Louis Guichoux – 14ème arrondissement

1 250 Euros

024727

CLUB REGIONAL OMNISPORTS CHAGOT

88, bd Louis Villecroze – 14ème arrondissement

700 Euros

015491

CLUB UNIVERSITAIRE MARSEILLE SAINT JEROME

Faculté de Saint Jérôme – avenue Escadrille Normandie Niemen 13397 Marseille cedex 20

2 290 Euros

024735

CLUB GYMNIQUE MARSEILLE 13 CANTON VERT

Bât D Les Micocouliers – Chemin Notre Dame de la Consolation 13ème arrondissement

4 500 Euros

020300

ENTENTE SPORTIVE VIEUX CYPRES

1, bd Brumaire La Rose – Centre Commercial des Vieux Cyprès 13ème arrondissement

3 050 Euros

011938

JEUNESSE OLYMPIQUE SAINT GABRIEL

19, Groupe Paul Strauss – 14ème arrondissement

9 150 Euros

034792

MARSEILLE VTT PASSION

Résidence les Platanes Bât L – 2, bd Alphonse Allais – 14ème arrondissement

1 000 Euros

011929

PEDALE GOMBERTOISE

Maison de Quartier Château Gombert – avenue P. Dalbret – 13ème arrondissement

1 000 Euros

016772

ROUE LIBRE DU 14ème

72, rue Paul Coxe – 13ème arrondissement

600 Euros

011801

UNION SPORTIVE DES CHEMINOTS MARSEILLAIS

2, allée Marcel Soulat – Cité SNCF – 14ème arrondissement

6 100 Euros

MAIRIE 8ème SECTEUR – 15ème et 16ème arrondissements

032914

ASS SPORTIVE ET CULTURELLE DE LA DELORME

Chez M Amara Miloud – Cité Bassens 1 – Bât D – RDC N° 27 15ème arrondissement

2 135 Euros

011952

ATHLETIC CLUB PHOCEEN

41, bd Simon Bolivar – La Maurellette – 15ème arrondissement

3 700 Euros

011965

CLUB DE NATATION SERVIERES

Château de Servières – 15ème arrondissement

1 830 Euros

011955

VELO CLUB DE SAINT ANDRE

11, bd Jean Labro – Saint André – 16ème arrondissement

1 500 Euros

TOTAL

212 452 Euros

ARTICLE 3 La dépense correspondante d’un montant global de 325 567 Euros sera imputée sur la fonction 40 – nature 6574 – Budget Primitif 2004.

ARTICLE 4 Monsieur le Maire ou son représentant est habilité à signer les conventions ci- annexées.

Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal

MONSIEUR L'ADJOINT DÉLÉGUÉ AU SPORT ET AU PLAN SPORT RÉUSSITE

Signé : Robert VILLANI

Le Conseiller rapporteur de la Commission CULTURE, EDUCATION, SOLIDARITE ET SPORTS demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN