D07LD-04/0523/TUGE

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 21 Juin 2004

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents membres. 04/0523/TUGE

SECRETARIAT GENERAL – Enseignement Supérieur et Recherche – Participation de la Ville de Marseille à la création d'un DVD Rom par l'Association "Le Club des Beaux-Arts".

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Monsieur le Maire, sur la proposition de Monsieur le Conseiller délégué à la Recherche Scientifique, à l'Enseignement Supérieur, aux Pôles Technologiques, aux Nouvelles Technologies de l'Information et de la Communication, aux Relations avec les Communautés et à Marseille Espérance, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

L’agglomération marseillaise bénéficie d’un potentiel majeur en matière d’enseignement supérieur, qui repose sur un ensemble très divers de formations, adossées à des laboratoires de recherche de haut niveau.

45 000 étudiants, trois grandes universités, neuf écoles d’ingénieurs et de nombreux organismes de formation constituent un atout essentiel pour le développement économique de Marseille qui peut puiser dans un vivier de compétences très large.

La réputation de l’enseignement supérieur local dépasse les frontières puisque chaque année de nombreux étudiants étrangers en bénéficient, près de 10% de la population étant constituée d’étudiants étrangers.

Ainsi, pour souligner la vocation étudiante du territoire, son ouverture à l’international et accueillir chaleureusement les étudiants étrangers inscrits dans des programmes officiels d’échanges inter-universitaires, une demi-journée leur est régulièrement consacrée chaque année au mois d’octobre.

Une visite de la Ville est organisée en collaboration avec l’Office du Tourisme, suivie d’un cocktail auquel sont conviés les consuls des pays concernés, les présidents d’universités et les directeurs d’écoles.

Cette année, afin que les étudiants emportent avec eux un souvenir original de la cité qui les accueille, et puissent en devenir les ambassadeurs au retour dans leur pays d’origine, la Ville de Marseille souhaite, lors de cette journée, leur offrir un DVD Rom.

Ce support se prête en effet à une lecture sur un ordinateur comme sur un lecteur de salon, qui leur permettra de conserver en images, les principaux sites historiques, culturels et touristiques de Marseille.

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L’Ecole des Beaux-Arts, partenaire de cette manifestation, s’est proposée pour réaliser ce DVD Rom avec le soutien de l’association des élèves « le Club des Beaux-Arts ».

C’est pourquoi, considérant l’intérêt de faire réaliser ce DVD Rom par des étudiants et pour des étudiants, et ce dans le cadre même de leurs études, il est proposé d’allouer une subvention de fonctionnement de 4 000 Euros à l’Association « le Club des Beaux-Arts », au titre de l’exercice 2004.

Ce montant correspond à la prestation intellectuelle originale, relative au contenu, ainsi qu’à la fourniture de 500 exemplaires du DVD Rom.

Cette subvention est attribuée de façon conditionnelle sous réserve de vérification des pièces administratives financières, comptables et fiscales qui peuvent être demandées par les services municipaux, et ne sera versée qu’après service fait.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUí LE RAPPORT CI-DESSUS

DELIBERE

ARTICLE 1 Est attribuée une subvention de fonctionnement de 4 000 Euros à l’Association « le Club des Beaux-Arts ».

ARTICLE 2 La dépense correspondante sera imputée sur les crédits inscrits au Budget Primitif 2004 – chapitre 65 – nature 6574 – intitulé « Subventions de fonctionnement aux associations et autres organismes de droit privé » – fonction 90.

Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal

MONSIEUR LE CONSEILLER DÉLÉGUÉ À LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, À L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, AUX Pí”LES TECHNOLOGIQUES, AUX NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION, AUX RELATIONS AVEC LES COMMUNAUTÉS ET À MARSEILLE ESPÉRANCE

Signé : Jean-François MATTEI

Le Conseiller rapporteur de la Commission TRANSPORTS, URBANISME ET GRANDS EQUIPEMENTS demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN