D07J2-04/0367/CESS

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 10 Mai 2004

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents membres. 04/0367/CESS

DIRECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SOLIDARITE URBAINE – DIRECTION

DE LA VIE ASSOCIATIVE ET DE L'ANIMATION URBAINE – Subventions aux associations d'intérêt social – 1ère Répartition 2004.

04-9758-DASSA

– o –

Monsieur le Maire, sur la proposition de Monsieur le Conseiller délégué à la Vie Associative et à la Cité des Associations, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

La Ville de Marseille a décidé d'aider certaines associations à caractère social qui oeuvrent en faveur des personnes résidant dans notre cité.

Après examen des dossiers qui nous sont parvenus, une première répartition de crédits est soumise à notre approbation.

Ces subventions sont attribuées de façon conditionnelle sous réserve de vérification des pièces administratives, financières, comptables, fiscales et de la conclusion éventuelle d'une convention, définissant les engagements des parties, qui peuvent être demandées par les services municipaux.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUí LE RAPPORT CI-DESSUS

DELIBERE

ARTICLE 1 Sont attribuées aux associations d'intérêt social, au titre de l'année 2004 et dans le cadre d'une première répartition de crédits, les sommes suivantes :

L’Encre Bleue 1 350 Euros

Cité des Associations 93, La Canebière

13001 Marseille

SOS Voyageurs 600 Euros

Gare St Charles 13001 Marseille

C'est la Faute à Voltaire 2 200 Euros

27, cours Franklin Roosevelt 13001 Marseille

Association pour le Développement des Transports Collectifs 450 Euros des Voies Cyclabes et Piétonnes Aires Marseillaises

Cité des Associations 93, La Canebière

13001 Marseille

Artisans du Monde 400 Euros

10, rue de la Grande Armée 13001 Marseille

Cap 250 500 Euros

Cité des Associations 93, La Canebière

13001 Marseille

Ateliers Marseillais d’Initiatives en Ecologie Urbaine 500 Euros Cité des Associations

93, La Canebière

13001 Marseille

Groupe d’Etude des Mouvements de Pensée en vue de la 1 000 Euros Prévention de l’Individu (GEMPPI)

Cité des Associations 93, La Canebière

13001 Marseille

La 25ème Prod 250 Euros

Cité des Associations 93, La Canebière

13001 Marseille

Les Crapules 600 Euros

Cité des Associations 93, La Canebière

13001 Marseille

Vivre Debout 1 500 Euros

55, rue St Ferréol 13001 Marseille

Union Nationale des Indépendants Retraités du Commerce (UNIRC) 400 Euros Cité des Associations

93, La Canebière

13001 Marseille

Comité France Amérique Latine 200 Euros

Cité des Associations 93, La Canebière

13001 Marseille

A la Découverte des Civilisations du Monde sur les Traces 1 500 Euros des Grands Explorateurs Pythéas et Alexandre

30, rue Barthélémy

13001 Marseille

Comité du Vieux Marseille 1 150 Euros

21, bd Longchamp

13001 Marseille

Mouvement contre le Racisme et pour l’Amitié entre les Peuples 1 425 Euros 7, rue Haxo

13001 Marseille

Les Amis du Vietnam 900 Euros

Cité des Associations 93, La Canebière

13001 Marseille

Association Internationale des Belles Lettres 650 Euros Cité des Associations

93, La Canebière

13001 Marseille

Graines de Joie 600 Euros

Cité des Associations 93, La Canebière

13001 Marseille

Club 7ème Art 300 Euros

Cité des Associations 93, La Canebière

13001 Marseille

Centre de Promotion des Nouvelles Technologies (CPNT) 1 000 Euros 7, rue de la Paix

13001 Marseille

Association Départementale des BdR de la Ligue contre 400 Euros la Violence Routière

19, rue Frédéric Chevillon 13001 Marseille

Compagnie du Funambule 300 Euros

Cité des Associations 93, La Canebière

13001 Marseille

Vecteur Voile 300 Euros

Cité des Associations 93, La Canebière

13001 Marseille

Groupement Etudiant National d’Enseignement aux 350 Euros Personnes Incarcérées (GENEPI)

Cité des Associations 93, La Canebière

13001 Marseille

Association pour la Visite des Malades dans les Etablissements 1 800 Euros Hospitaliers (VMEH)

26A, rue Espérandieu 13001 Marseille

Association Rencontre Amitié Radio Gazelle 2 325 Euros 6, square Belsunce

13001 Marseille

Association socioculturelle Notre Dame et la Mer 300 Euros Cité des Associations

93, La Canebière

13001 Marseille

Radio Provence Culture 2 325 Euros

1, rue St-Ferréol

13001 Marseille

Association les Femmes et la Ville 500 Euros Cité des Associations

93, La Canebière

13001 Marseille

Les Points Coeurs 500 Euros

Cité des Associations 93, La Canebière

13001 Marseille

Regroupement des Mahorais de Marseille 300 Euros Cité des Associations

93, La Canebière

13001 Marseille

Capoeir’art 300 Euros

Cité des Associations 93, La Canebière

13001 Marseille

Atelier Théodora 800 Euros

Cité des Associations 93, La Canebière

13001 Marseille

Fédération Musicale des Bouches-du-Rhône 300 Euros 19, rue Estelle

13001 Marseille

Centre d’Innovation Pédagogique Méditerranée (CIPM) 300 Euros Cité des Associations

93, La Canebière

13001 Marseille

Comité de Carnaval Antillais de Marseille 500 Euros Cité des Associations

93, La Canebière

13001 Marseille

Le Bateau-Livre 600 Euros

Cité des Associations 93, La Canebière

13001 Marseille

Association Djigui Afrique 500 Euros

Cité des Associations 93, La Canebière

13001 Marseille

Association David contre Goliath 500 Euros

Cité des Associations 93, La Canebière

13001 Marseille

Virage 1 000 Euros

Centre Velten

Rue Bernard du Bois 13001 Marseille

Société Française de Psycho-Oncologie, Association 1 500 Euros Psychologie et Cancer Antenne 13

1, boulevard Longchamp

13001 Marseille

Studios du Cours 1 000 Euros

30, cours d’Estienne d’Orves 13001 Marseille

Cercle Culturel Méditerranéen 500 Euros

Central Canebière

1, rue Reine Elisabeth 13001 Marseille

Association pour la Valorisation en Relation avec les 600 Euros Professionnels 13 (AVARAP 13)

5, rue Molière

13001 Marseille

Accompagnement à la Gestion Organisation et Diagnostic 1 000 Euros Stratégique (AGODIS)

2, rue du Beausset 13001 Marseille

Femmes Positives 500 Euros

Cité des Associations 93, La Canebière

13001 Marseille

Cercle des Agents Territoriaux 1 900 Euros

30, rue de la Loge 13002 Marseille

Association pour l’Avenir des 2ème et 3ème arrondissements de Marseille 1 000 Euros 10, rue Ponteves

13002 Marseille

Contact Club 3 000 Euros

1, rue des Carmelins 13002 Marseille

Association Club Nine 460 Euros

13, rue Caisserie

13002 Marseille

Association pour la Promotion du 4ème Canton 700 Euros 10, rue Ponteves

13002 Marseille

Appui Recherche et Education pour la Négociation Locale sur 400 Euros les Environnements (ARENE)

10, rue des Honneurs 13002 Marseille

Kick’n Roll Moto Club 1 425 Euros

46, rue Mazenod

13002 Marseille

Association Le Pied Nu 300 Euros

24, montée des Accoules 13002 Marseille

Dialogue la Radio des Chrétiens de Marseille 2 325 Euros 1, avenue Robert Schumann

13002 Marseille

Association Marseillaise des Amis des Marins 500 Euros 25, rue de Forbin

13002 Marseille

Amitiés Marseillaises Culture et Partage 500 Euros 20, rue de Crimée

13003 Marseille

Galère 2 325 Euros

41, rue Jobin

13003 Marseille

Pain et Partage 1 500 Euros

2, avenue Rostand

13003 Marseille

Le Gai Rire 1 200 Euros

71, rue Hoche

13003 Marseille

Le Blé de l’Espérance – Maguy Roubaud 500 Euros 134, avenue Roger Salengro

13003 Marseille

Terre en Marche 500 Euros

14, place Marceau

13003 Marseille

Association Kunga’Ka 200 Euros

39, rue Toussaint

13003 Marseille

Galerie Phocéa 600 Euros

100, bd de la Libération 13004 Marseille

Association de la Chorale Anguelos de l’Ecole Chevreul 3 200 Euros 1, rue St François de Salles

13004 Marseille

Le Théâtre de la Grande Ourse 1 300 Euros 61, avenue des Chartreux

13004 Marseille

Association Henri Tomasi 1 800 Euros

48, avenue des Chartreux 13004 Marseille

Association Boulistes Montricher 400 Euros

Bar Square Montricher 18, bd Montricher

13004 Marseille

Li Gai Farandoulaire 700 Euros

169, avenue des Chartreux 13004 Marseille

L’Agartha Centre de Régulation et de Rééquilibrage des Energies 950 Euros 7, bd du Jardin Zoologique

13004 Marseille

Allogène Provence 300 Euros

10, place Sébastopol

13004 Marseille

Réciproque 750 Euros

18, bd Cassini

13004 Marseille

Association Poney Club 750 Euros

2, rue Lacépède

13004 Marseille

WA (Harmonie) 550 Euros

36, rue Jeanne Jugan 13004 Marseille

Café Vert 400 Euros

6, rue Duguesclin

13004 Marseille

Enfance et Partage 800 Euros

66, cours Franklin Roosevelt 13005 Marseille

Association d’Aide aux Jeunes Malades ou Convalescents (AJMC) 1 250 Euros Hôpital de la Timone

Bd Jean Moulin 13005 Marseille

Ateliers et Rencontres pour l’Expression des Jeunes (ARPEJ) 500 Euros Chez Monsieur Roger Reboul

38, rue Virgile Marron 13005 Marseille

Scouts de France 300 Euros

15, bd du Docteur David Olmer 13005 Marseille

Association de Défense de la Famille et de l’Individu Provence 2 700 Euros Chez Madame Tihova-Dreyer

2, rue François Arago 13005 Marseille

Marseille Accueil 1 500 Euros

21, rue Edmond Rostand 13006 Marseille

Ligue internationale contre le Racisme et l’Antisémitisme 1 425 Euros Section Française (LICRA Marseille)

46, rue Ste Victoire 13006 Marseille

Association Escolo de la Mar 400 Euros

14, rue de Lodi 13006 Marseille

Office Central des Bibliothèques 1 000 Euros 20, rue Aldebert

13006 Marseille

Association Familiale Protestante Guillaume Farel 700 Euros 14, rue Albert Chabanon

13006 Marseille

A Petits Sons 500 Euros

134 C, avenue de Toulon 13006 Marseille

Comité de Coopération Economique Scientifique et Culturel 4 000 Euros 52, bd Notre Dame

13006 Marseille

Cours Julien 700 Euros

6, rue des Trois Rois 13006 Marseille

Institut Américain Espace Anglomed 1 000 Euros 5, place de Rome

13006 Marseille

Observatoire International pour la Non Violence 950 Euros Statuts du Département pour l’Information des Nations Unies

35, rue Sylvabelle

13006 Marseille

Marseille Duchamps 300 Euros

Tempo Michel Levy 15, rue Pierre Laurent 13006 Marseille

Jeune Chambre Economique de Marseille 3 000 Euros 21, rue Edmond Rostand

13006 Marseille

Arcade Assistances Services 1 425 Euros

4, rue Montgrand

13006 Marseille

Amicale des Combattants de Narvik 400 Euros 24, place Castellane

13006 Marseille

Ligue Française pour la Défense des Droits de l’Homme et 1 830 Euros du Citoyen – Ligue des Droits de L’Homme

33, cours Julien

13006 Marseille

Légisport 400 Euros

8, rue d’Arcole

13006 Marseille

Beauté, Détente du Corps et de l’Esprit 1 200 Euros 41, avenue du Prado

13006 Marseille

L’Artmada 1 000 Euros

Chez Monsieur Moreau 69, rue St Ferréol 13006 Marseille

Association Christophe pour Prévenir le Suicide des Jeunes 500 Euros 4, rue Edouard Delanglade

13006 Marseille

BNE AKIVA Marseille 6 000 Euros

65, rue Dragon

13006 Marseille

Cap’Provence 200 Euros

Immeuble St Georges Bât D 97, avenue de la Corse 13007 Marseille

Frioul un Nouveau Regard 1 500 Euros

Centre d’Animation du Frioul Place du Marché – Le Frioul 13007 Marseille

Association du 7ème AD7 750 Euros

22, rue Girardin

13007 Marseille

Le Rock Endoumois 1 200 Euros

4, avenue Joseph Etienne 13007 Marseille

Artena 450 Euros

89, rue Sainte

13007 Marseille

Le Square des Artistes de St Victor 1 000 Euros 47, rue d’Endoume

13007 Marseille

La Poissonnerie 500 Euros

360, rue d’Endoume

13007 Marseille

Institut de l’Entente Cordiale (IEC) 600 Euros 70 Bis, rue Michel Gachet

13007 Marseille

Marseille Médical Musique 950 Euros

11, promenade du Grand Large 13008 Marseille

AFS Vivre sans Frontière 500 Euros

CS Mer et Colline 17, bd de la Verrerie 13008 Marseille

Centre de l’Amitié Jeunes et Loisirs 1 425 Euros 16 A, rue du Lapin Blanc

13008 Marseille

Louisiana Jazz 5TH Sector 300 Euros

Maison de la Culture et des Arts 133, bd de Ste Marguerite 13009 Marseille

Afrique DOM TOM Communication Provence (ADTCP) 500 Euros Massalia I Bât 1

55, traverse de la Gouffonne 13009 Marseille

Les Ecobleus 700 Euros

Super Rouvière Bât 2 83, bd du Redon 13009 Marseille

Association des Jardins Ouvriers et Familiaux de Marseille Sud 700 Euros Castelroc Haut Le Ruissatel

38, rue André Audoli 13010 Marseille

Association Familiale et Culturelle de Castelroc 1 300 Euros Chez Monsieur Michel

37, rue André Audoli 13010 Marseille

Association Marseille Volontariat 2 400 Euros 14, rue Paul Casimir

13010 Marseille

Les Amis de l’Instruction Laí¯que de S Loup 665 Euros Cité la Gardanne

Rue des Cigales 13010 Marseille

Loisirs Solidarité des Retraités Marseille (LSR Marseille) 600 Euros Chez Monsieur Barquero

225, bd Paul Claudel Bât F2 13010 Marseille

Amicale Marcel Dadi (AMD) 1 425 Euros

100, bd de la Barasse 13011 Marseille

Association SocioCulturelle Forbin 400 Euros 302, bd de St Marcel

Le Forbin Bât 4 13011 Marseille

Association des Jardins Ouvriers CODER 665 Euros Impasse des Chalets CODER

35, avenue Docteur Heckel 13011 Marseille

Comité de Gestion et de Coordination du Club Socio-Educatif 1 450 Euros Et du 3ème Age d’Eoures

Place J.B Auffan 13011 Marseille

Association Pondy Métropole 1 500 Euros

21, rue des Crottes 13011 Marseille

Horizon 92 2 325 Euros

73, bd de Saint Marcel 13011 Marseille

Collectif du Hameau St-Jean du Désert et ses Abords 350 Euros 65, chemin de la Parette

13011 Marseille

Association Indépendante des Parents d’Elèves du Groupe Scolaire 3 000 Euros de Montolivet (AIPE)

117, rue de l’Aiguilllette 13012 Marseille

Association Musicale socioculturelle 3 550 Euros 194, rue Charles Kaddouz

13012 Marseille

Centre Culturel Evangélique Arménien 2 000 Euros 31, rue de Calais

13012 Marseille

Cercle de St Barnabé 2 290 Euros

4, place Caire

13012 Marseille

Jeunesse 11/12 1 150 Euros

40, chemin des Campanules 13012 Marseille

Association d’Aide et de Coopération à l’Arménie Azadakroutioun 700 Euros Résidence les Bougainvillées Bât D

17, avenue du Bousquetier 13012 Marseille

Les Gens Heureux (association socioculturelle) 2 000 Euros 6, place Bois Luzy

13012 Marseille

Mieux Vivre 1 400 Euros

9, bd Turgot

13012 Marseille

Groupe Folklorique l’Oulivarello 700 Euros

Chez Monsieur Rey

32, bd de l’Indépendance 13012 Marseille

Association pour la Sauvegarde des Peintures de 600 Euros l’immaculée Conception (ASPIC)

62, bd Gavoty

13012 Marseille

Génération « S » à venir 400 Euros

Stade Scénafrica 202, chemin de l’Oule 13012 Marseille

Maison de l’Ecriture et de la Lecture 400 Euros Chez Nadia Leclerc

90, traverse St Pons 13012 Marseille

Les Petits Débrouillards PACA 500 Euros

51, avenue de Frais Vallon – Bât A 13013 Marseille

Association pour la Sauvegarde des Sites et de l’Environnemet 570 Euros Nord Est de Marseille et Chaîne de l’Etoile (ASSENEMCE)

Maison de Quartier Avenue Paul Dalbret 13013 Marseille

SOS Parents 2 000 Euros

143, avenue des Chutes Lavie 13013 Marseille

Union Départementale des Associations Familiales des BdR 1 500 Euros 143, avenue des Chutes Lavie

13013 Marseille

Association Renaissance du Bois Sacré des Enfants de l’Etoile 2 750 Euros CAQ La Batarelle

Chemin des Grives 13013 Marseille

Maison de la Famille et de la Vie Associative des BdR 700 Euros 143, avenue des Chutes Lavie

13013 Marseille

Economie Sociale et Familiale Services (ESF Services) 1 150 Euros 6, rue André Isaí¯a

13013 Marseille

Association de Loisirs et de Plein Air Marseillais 760 Euros Chez Monsieur Dahan

49, le Clos la Rose 13013 Marseille

PARDESS M 10 000 Euros

82, avenue de Frais Vallon 13013 Marseille

Beth Nahoum 6 000 Euros

50, traverse de St Just 13013 Marseille

Familles de France – Fédération des Bouches-du-Rhône 1 425 Euros Résidence Vieux Moulin/Arnavaux

435, avenue Jean Queillau 13014 Marseille

Arts Théâtre et Claquettes Compagnie Philippe Chagot 500 Euros 88, bd Louis Villecroze

13014 Marseille

Association pour le Développement de la Culture d’Outre Mer 2 000 Euros et de son Expression Artistique en Métropole

Centre Commercial les Flamants Avenue Georges Braque

13014 Marseille

Tout Horizon 900 Euros

La Visitation Bât A

80, avenue des Aygalades 13014 Marseille

Association d’Animation Sociale et Culturelle du Quartier Busserine 2 850 Euros MQ La Busserine

Bd Jourdan 13014 Marseille

Comité Mam’ega 400 Euros

Espace Culturel Busserine Bd Jourdan Prolongé 13014 Marseille

Ligue Française du Coin de Terre et du Foyer 700 Euros (Fédération Nationale des Jardins Familiaux)

35, bd de la Glacière 13014 Marseille

Centre Social, Culturel et Sportif du Vieux Moulin et des Arnavaux 800 Euros 435, rue Jean Queillau

13014 Marseille

Bretagne Provence (Association des Bretons de Provence) 460 Euros UAS St Louis

24, avenue du Rove 13015 Marseille

Association d’Entraide des Vietnamiens d’Aix Marseille 1 185 Euros 225, avenue Roger Salenro

13015 Marseille

Association Familiale du Cap Janet 700 Euros Cité Cap Janet Tour C la Calade

13015 Marseille

Association Loisirs Animation Culture des Enfants Malades 1 800 Euros CHU Nord Pavillon Mère-Enfant

13015 Marseille

Jardins Ouvriers et Familiaux de Provence 700 Euros Le Castellas St Joseph

13015 Marseille

Estaque Animations 300 Euros

ACADEL

185, rue de Lyon 13015 Marseille

Collectif des Associations de la Villa Bellevue et de son Parc 2 300 Euros 146, Montée Pichou

13016 Marseille

Provence Associations Services 500 Euros

11, rue Mallot

13016 Marseille

Maison de l’Europe des BdR 1 000 Euros

29, Avenue des Robiniers 13090 Aix-en-Provence

Enfants de la Terre avec l’Equipe de Yannick 1 800 Euros 483, avenue St Apolline

78370 Plaisir

Association des Jardiniers de France 300 Euros 40, route d’Aulnoy

59300 Valenciennes

La Maison de Sagesse 500 Euros

1, rue de la Pelleterie St Appoline

91780 Chalo St Mars

TOTAL GENERAL 190 585 Euros.

ARTICLE 2 Le montant de la dépense, soit 190 585 Euros (cent quatre-vingt-dix mille cinq cent quatre-vingt-cinq Euros) sera imputé pour l'année 2004 au crédit inscrit au Budget Primitif de la Ville de Marseille – nature 6574 – fonction 524 – service 240.

ARTICLE 3 Pour obtenir le paiement de la subvention qui leur est attribuée, les bénéficiaires devront fournir à la Direction des Equipements Sociaux – Service des Subventions, les documents suivants :

  • dernier récépissé de Préfecture,

  • dernier extrait du Journal Officiel,

  • derniers statuts datés et signés,

  • dernière composition du bureau datée et signée,

  • procès-verbal de la dernière assemblée générale daté et signé,

  • rapport moral,

  • rapport d’activités,

  • bilan financier 2003,

  • Budget Prévisionnel 2004,

  • Relevé d’Identité Bancaire ou Postal.

ARTICLE 4 Les demandes de liquidation de ces subventions devront parvenir aux services de la ville dans le délai maximum d'un an après le vote de la présente délibération. Au-delà, ces subventions seront considérées comme caduques.

Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal

MONSIEUR LE CONSEILLER DÉLÉGUÉ À LA VIE ASSOCIATIVE ET À LA CITÉ DES ASSOCIATIONS

Signé : Jean-Jacques AUTISSIER

Le Conseiller rapporteur de la Commission CULTURE, EDUCATION, SOLIDARITE ET SPORTS demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN