D07HA-04/0432/EFAG

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 10 Mai 2004

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents membres. 04/0432/EFAG

DIRECTION GENERALE DE LA COMMUNICATION ET DES RELATIONS EXTERIEURES – Attribution

d'une subvention à l'association Automobile Club de Provence.

04-9694-DGCRE

– o –

Monsieur le Maire soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

Depuis trois ans, l’association Automobile Club de Provence sise 149 bd Rabatau – 13395 Marseille cedex 10, contribue, sous l’égide de la Préfecture des Bouches-du-Rhône, à la promotion des journées nationales de la « courtoisie au volant », lesquelles visent à combattre l’incivisme au volant, et tentent peu à peu d’améliorer ces comportements sur route et en ville.

Avec l’aide des inspecteurs départementaux de la Sécurité Routière et le concours de la Police Municipale, l’association procède à la diffusion de la charte de bonne conduite ainsi qu’à la distribution des rubans blancs (à fixer aux rétroviseurs) sur plusieurs sites du 10e arrondissement de Marseille.

En 2004, l’action de l’association s’étendra à tous les arrondissements de la Ville, grâce au concours de nombreux partenaires institutionnels et privés, dont des centres commerciaux pour une diffusion à la sortie des parkings.

Deux journées en 2004 seront consacrées à cette action sur Marseille, dont l’une au mois d’octobre. Compte tenu des retombées médiatiques qui ne manqueront pas d’en découler et de l’intérêt des actions de l’association quant à la conduite responsable, la Ville de Marseille souhaite aider l’association dans l’organisation de la journée d’octobre en lui attribuant une subvention de 1 000 Euros.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUí LE RAPPORT CI-DESSUS

04/0432/EFAG

DELIBERE

ARTICLE 1 Est attribuée à l’association Automobile Club de Provence, une subvention de 1 000 Euros pour l’organisation de la journée d’octobre 2004 consacrée à la

« courtoisie au volant ».

ARTICLE 2 Le montant de la dépense correspondante sera imputé sur le Budget Primitif 2004 de la Direction Générale de la Communication et des Relations Extérieures – nature 6574 – fonction 023 – code service 141.

Vu pour enrôlement

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Signé : Jean-Claude GAUDIN

Le Conseiller rapporteur de la Commission ECONOMIE, FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN