D075C-04/0071/EHCV

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 5 Février 2004

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents membres. 04/0071/EHCV

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES – DIRECTION DU NAUTISME ET DES

PLAGES – Approbation de subventions aux associations – 1ère répartition – Budget Primitif 2004.

04-9264-DNP

– o –

Monsieur le Maire, sur la proposition de Madame l'Adjointe déléguée aux Affaires Maritimes, à la Mise en Valeur du Patrimoine Maritime, au Nautisme et au Projet Frioul, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

Marseille est tournée vers la mer. Cette situation est un facteur essentiel dans le développement et le rayonnement de la Ville dont certaines associations assurent la promotion au travers d'activités liées au nautisme.

Afin de soutenir de telles initiatives, la Ville souhaite aider ces associations en attribuant des subventions destinées à certaines manifestations.

L'octroi de ces aides est subordonné à la vérification des pièces administratives, financières, comptables et fiscales, ainsi qu'à la conclusion éventuelle d'une convention définissant les engagements des parties.

Il convient donc de procéder à une répartition de subventions à ces associations pour un montant total de 37 000 Euros (trente sept mille Euros).

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES, OUí LE RAPPORT CI-DESSUS

DELIBERE

ARTICLE 1 Sont allouées des subventions aux associations suivantes dans le cadre d’une 1ère répartition des crédits 2004.

Nom de l’association

Manifestation

Cercle Nautique et Touristique du Lacydon

  • la Massilia Mono Cup (mars 2004)

  • La Massilia Cup ORC/IMS (mars 2004)

  • La Duo Cup (mai 2004)

  • Le Rallye CNTL (mai 2004)

  • Merskibeaucoup (mai 2004)

  • La régate des lycées (mai 2004)

  • Caducé Cup (juin 2004)

1 000 Euros

1 000 Euros

500 Euros

1 000 Euros

500 Euros

1 000 Euros

1 000 Euros

Club la Pelle

  • Roucas Match Racing (février 2004)

  • National open (juillet 2004)

3 000 Euros

3 000 Euros

Association Spi Dauphine

(Challenge Spi Dauphine – avril 2004)

16 500 Euros

Association des Etudiants de la Marine Marchande de Marseille (Hydro's-Cup – avril 2004)

1 500 Euros

Ligue Alpes Provence de Voile

(Participation à six compétitions de laser – avril-juillet 2004)

5 000 Euros

Association des rameurs de Marseille

  • Championnat de France (avril 2004)

  • Coupe de France (septembre 2004)

1 000 Euros

1 000 Euros

TOTAL

37 000 Euros

ARTICLE 2 La dépense d’un montant global de 37 000 Euros (trente sept mille Euros) sera imputée au Budget Principal 2004 – code service 662 – nature 6574 – fonction 025. Les crédits seront ouverts par la présente délibération.

ARTICLE 3 Les sommes allouées seront nécessairement mandatées dans un délai d’un an à compter du vote de la délibération à peine de caducité.

Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal

MADAME L'ADJOINTE DÉLÉGUÉE AUX AFFAIRES MARITIMES, À LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE MARITIME, AU NAUTISME ET AU PROJET FRIOUL

Signé : France GAMERRE

Le Conseiller rapporteur de la Commission ENVIRONNEMENT, HABITAT ET CADRE DE VIE demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN