D0747-04/0314/CESS

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 29 Mars 2004

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents membres. 04/0314/CESS

DIRECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES – ARCHIVES MUNICIPALES – Convention

de coédition du catalogue d'exposition "Jules Charles Roux" conclue avec Marine Edition.

04-9223-ARCHI

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Monsieur le Maire, sur la proposition de Monsieur le Conseiller délégué aux Musées, aux Monuments Historiques, aux Bibliothèques, au Muséum, aux Archives Communales et au Cabinet des Médailles, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

Les Archives Municipales co-organisent avec l’Association French Lines une exposition intitulée «Jules Charles Roux, le grand marseillais de Paris» du 7 avril au 19 septembre 2004.

A l’occasion de cette exposition, la Ville de Marseille et la société Marine Edition (groupe Ouest France) se sont rapprochées, afin de coéditer l’ouvrage dont le titre est « Jules Charles Roux ».

Les conditions de mise en oeuvre de cette collaboration sont définies dans la convention ci-après ; celle-ci prévoit que la Ville de Marseille achète 150 exemplaires au prix de 19,50 Euros TTC l'ouvrage, soit un montant total de 2 925 Euros TTC. Le prix public de vente est fixé par l'éditeur à 30 Euros TTC (28,35 Euros hors taxe).

En contrepartie, le logo de la Ville de Marseille et celui des Archives Municipales de Marseille apparaîtront sur les ouvrages. Pour tout achat d'exemplaires supplémentaires, les exemplaires seront cédés avec une remise de 40% sur le prix de vente public hors taxe.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUí LE RAPPORT CI-DESSUS

DELIBERE

ARTICLE 1 Est approuvée la convention de partenariat ci-annexée pour l'édition de l'ouvrage

« Jules Charles Roux ».

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ARTICLE 2 Monsieur le Maire ou son représentant est habilité à signer cette convention.

ARTICLE 3 : Les dépenses et les recettes correspondantes seront imputées sur le Budget de l'exercice concerné.

Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal

MONSIEUR LE CONSEILLER DÉLÉGUÉ AUX MUSÉES, AUX MONUMENTS HISTORIQUES, AUX BIBLIOTHíˆQUES, AU MUSÉUM, AUX ARCHIVES COMMUNALES ET AU CABINET DES MÉDAILLES

Signé : Roger LUCCIONI

Le Conseiller rapporteur de la Commission CULTURE, EDUCATION, SOLIDARITE ET SPORTS demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN