D06XZ-03/1280/CESS

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 15 Décembre 2003

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents membres. 03/1280/CESS

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES – DIRECTION DES SPORTS – Subventions

aux organismes sportifs – Budget Primitif 2004 – 2ème répartition 2004.

03-8999-SPORTS

– o –

Monsieur le Maire, sur la proposition de Monsieur l’Adjoint délégué au Sport et au Plan Sport Réussite, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

Le budget qui sera proposé au vote du Conseil Municipal en 2004 prévoira des crédits alloués à des associations sportives afin d’assurer leur fonctionnement et l’organisation de manifestations sportives.

Certaines manifestations devant se dérouler avant le vote du budget, il convient d’approuver dès à présent les crédits qui leurs sont consacrés. Une deuxième répartition d’un montant total de 42 500 Euros est ainsi soumise à l’approbation du Conseil Municipal.

Ces subventions sont réparties en fonction de certains critères et sont attribuées de façon conditionnelle sous réserve du déroulement de la manifestation et de la vérification des pièces administratives, financières, comptables et fiscales.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUí LE RAPPORT CI-DESSUS

DELIBERE

ARTICLE 1 Sont attribuées les subventions suivantes :

TIERS

Mairie 1er SECTEUR – 1/7

Montant

035792

KICK BOXING 7EME

24, rue Perlet – 13007 Marseille

  • manifestation «TOURNOI K-1 »

15 000 Euros

03/1280/CESS

Mairie 2ème SECTEUR – 2/3

012291

TEAM BORG

3, rue Bonhomme – 13003 Marseille

  • fonctionnement

  • manifestation « LA 18ème NUIT DES TITANS »

1 500 Euros

12 000 Euros

Mairie 4ème SECTEUR – 6/8

011867

MARSEILLE SQUASH

265, avenue de Mazargues – 13008 Marseille

  • manifestation «11ème OPEN DE France JUNIOR »

4 600 Euros

Mairie 5ème SECTEUR – 9/10

011882

ETOILE CYCLISTE DE SAINTE MARGUERITE

148, bd Paul Claudel – 13009 Marseille

  • fonctionnement

  • manifestation « 17ème COURSE DES AMOUREUX »

1 500 Euros

300 Euros

Mairie 8ème SECTEUR – 15/16

011823

SKI CLUB MARSEILLE SAINT ANTOINE

Maison des Associations – Impasse Pigala – 13015 Marseille

  • fonctionnement

  • manifestation « GRAND PRIX VILLE DE MARSEILLE »

4 600 Euros

1 500 Euros

011957

BOXING CLUB DE SAINT LOUIS

8, bd Denis Papin – 13015 Marseille

  • manifestation « GALA DE BOXE ANGLAISE »

1 500 Euros

TOTAL

42 500 Euros

ARTICLE 2 Pour les manifestations sportives, les sommes ne seront versées qu’après la manifestation sur présentation du compte rendu et du bilan financier de ladite manifestation.

ARTICLE 3 La dépense correspondante d’un montant total de 42 500 Euros sera imputée sur le Budget Primitif 2004 – fonction 40 – nature 6574.

Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal

MONSIEUR L'ADJOINT DÉLÉGUÉ AU SPORT ET AU PLAN SPORT RÉUSSITE

Signé : Robert VILLANI

Le Conseiller rapporteur de la Commission CULTURE, EDUCATION, SOLIDARITE ET SPORTS demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN

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