D06OW-03/0901/EFAG

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 6 Octobre 2003

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents 101 membres.

03/0901/EFAG

SECRETARIAT GENERAL – DIRECTION DES ASSEMBLEES – Désignation de représentants du Conseil Municipal au sein de divers organismes.

03-8672-DAS

– o –

Monsieur le Maire soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

Par délibération n°01/163/CESS du 3 avril 2001, notre assemblée a désigné les représentants du Conseil Municipal pour siéger au Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale.

Monsieur Jean-Jacques AUTISSIER, Conseiller délégué à la Vie Associative et à la Cité des Associations, n’étant plus en mesure d’assumer cette fonction au sein de cet organisme sera remplacé par Madame Jacqueline MAGNE, Adjointe déléguée à l’Eclairage, au Plan Lumière et à la Revue Marseille.

Par ailleurs, par délibérations n°01/239/EFAG du 4 mai 2001 et n°02/1236/EFAG du 16 décembre 2002, le Conseil Municipal désignait Monsieur Robert ASSANTE, Adjoint au Maire délégué à l’Assainissement, au Traitement des Déchets, au Tri Sélectif et à la Protection des Calanques, membre du Syndicat Mixte d’Etudes et Travaux du Massif de l’Etoile et du Conseil d’Administration du GIP des Calanques. Ces deux représentations ne relevant plus de la délégation de Monsieur ASSANTE, il convient de procéder à son remplacement au sein du Syndicat Mixte d’Etudes et Travaux du Massif de l’Etoile et du Conseil d’Administration du GIP des Calanques par Madame Laure-Agnès CARADEC.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES VU LA DELIBERATION N°01/163/CESS DU 3 AVRIL 2001

VU LA DELIBERATION N°01/239/EFAG DU 4 MAI 2001

VU LA DELIBERATION N°02/1236/EFAG DU 16 DECEMBRE 2002 VU L’ARRETE N°03/175/SG DU 5 AOUT 2003

OUí LE RAPPORT CI-DESSUS

03/0901/EFAG

DELIBERE

ARTICLE 1 Est désignée pour représenter la Ville de Marseille au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale :

  • Madame Jacqueline MAGNE.

    ARTICLE 2 Est désignée pour représenter la Ville de Marseille au sein du Syndicat Mixte d’Etudes et Travaux du Massif de l’Etoile et au Conseil d »˜Administration du GIP des Calanques :

  • Madame Laure-Agnès CARADEC.

Vu pour enrôlement

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Signé : Jean-Claude GAUDIN

Le Conseiller rapporteur de la Commission ECONOMIE, FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN