D06KY-03/0717/EFAG

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 18 Juillet 2003

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents 101 membres.

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DIRECTION GENERALE DE LA COMMUNICATION ET DES RELATIONS EXTERIEURES – Attribution

d'une subvention à l'association Provence Art et Traditions.

03-8530-DGCRE

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Monsieur le Maire soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

L’association Provence Art et Traditions, sise 4, bd Bernex – 13008 Marseille a pour vocation la promotion de l’artisanat provençal depuis 1998.

Dans le cadre de cette action, l’association a organisé en décembre 2002 le premier Marché de Noí«l qui a permis à environ trente créateurs d’art de présenter leurs produits.

Forte du succès remporté par cette première édition, l’association renouvellera en 2003 l’événement. Celui-ci aura lieu du 29 novembre au 31 décembre sur la place Gabriel Péri et le bas de la Canebière. Il regroupera cette année 45 créateurs. Le côté festif sera développé, notamment par des animations envers les jeunes et la mise en place d’un petit théâtre, l’objectif étant de créer et pérenniser un véritable village de Noí«l au coeur de la Ville, afin d’y attirer le plus grand nombre de marseillais et de riverains.

Compte tenu de l’intérêt de cette manifestation qui s’intègre dans l’ensemble des actions festives de Noí«l (foire aux santons, patinoire…), la Ville souhaite attribuer à l’association une subvention d’un montant de 30 000 Euros, dont le versement s’effectuera de la manière suivante :

  • 15 000 Euros préalables pour l’organisation de la manifestation,

  • 15 000 Euros à la clôture de l’opération.

    Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

    LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

    VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUí LE RAPPORT CI-DESSUS

    DELIBERE

    ARTICLE 1 Est attribuée à l’association Provence Art et Traditions, une subvention d’un montant de 30 000 Euros, dont le versement s’effectuera de la manière suivante :

    • 15 000 Euros sur le BP 2003, préalables à l’organisation de la manifestation,

    • 15 000 Euros sur le BP 2004, à la clôture de l’événement.

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ARTICLE 2 Est approuvée la convention ci-annexée entre la Ville de Marseille et l’association Provence Art et Traditions.

ARTICLE 3 Monsieur le Maire ou son représentant est habilité à signer ladite convention.

ARTICLE 4 La dépense correspondante sera imputée sur la Nature 6574 – Fonction 023 – Code Service 141 de la Direction Générale de la Communication et des Relations Extérieures.

Vu pour enrôlement

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Signé : Jean-Claude GAUDIN

Le Conseiller rapporteur de la Commission ECONOMIE, FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN