D06JT-03/0820/CESS

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 18 Juillet 2003

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents membres. 03/0820/CESS

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES – DIRECTION DES SPORTS – Attribution de

subventions aux associations et approbation d'une convention de partenariat – 7ème répartition 2003.

03-8489-SPORTS

– o –

Monsieur le Maire, sur la proposition de Monsieur l’Adjoint délégué au Sport et au Plan Sport Réussite, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

La ville de Marseille souhaite apporter son aide financière aux organismes sportifs pour leur fonctionnement général et/ou l’organisation de manifestations sportives sur la commune de Marseille.

Ces subventions sont attribuées en fonction de certains critères (nombre de disciplines pratiquées, effectifs, déplacements, rayonnement) et sont accordées de façon conditionnelle sous réserve de vérification des pièces administratives, financières, comptables et fiscales.

Dans cet objectif, il est proposé au Conseil Municipal d’approuver une septième répartition d’un montant global de 185 700 Euros entre les associations sportives et de conclure avec l’association Union Sportive de l’Enseignement du Premier Degré des Secteurs de Marseille une convention de partenariat.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUí LE RAPPORT CI-DESSUS

DELIBERE

ARTICLE 1 Sont attribuées aux organismes sportifs, les subventions suivantes :

MAIRIE 1ER SECTEUR – 1/7

(en Euros)

11778

ASS UNION SPORTIVE DE L’ENSEIGNEMENT DU PREMIER DEGRE DES SECTEURS DE MARSEILLE

27, rue Mazagran – 13001 Marseille

25 000

11815

ASS SPORTIVE COLLINE NOTRE DAME

1, rue Vauvenargues – 13007 Marseille

1 220

13445

ASS TOURING PROVENCE MEDITERRANEE

11, place du Général de Gaulle – 13001 Marseille

1 000

15107

ASS POUR L’ESSOR PROVENCAL – STE DES EXCURSIONNISTES MARSEILLAIS

16, rue de la Rotonde – 13001 Marseille

3 050

35276

BOXING CLUB MERIDIONAL

40, rue Caze – 13007 Marseille

1 500

24726

CLUB SPORTIF DU VALLON DES AUFFES

91, rue du Vallon des Auffes – 13007 Marseille

1 000

11803

HOCKEY CLUB PHOCEEN

1, rue Pythéas – 13001 Marseille

1 500

NVX

LIGUE REGIONALE DE PROVENCE ALPES COTE D’AZUR DE LA FEDERATION SPORTIVE ET CULTURELLE DE FRANCE

277, chemin du vallon de l’Oriol – 13007 Marseille

  • Manifestation : Tour du Roucas

1 500

11843

SPORTING CLUB MARCEL CERDAN

Chez M MERLINO – 87, bd Tellene – 13007 Marseille

1 000

27622

SPORTS LOISIRS POPULAIRES DE MARSEILLE

10, rue Girardin – 13007 Marseille

305

MAIRIE 2ème SECTEUR – 2/3

11840

BADMINTON CLUB PHOCEEN

38, rue Mazenod – 13002 Marseille

2 000

11835

LA PHALANGE DU LACYDON

3, montée Saint Esprit – 13002 Marseille

1.500

MAIRIE 3ème SECTEUR – 4/5

35281

FOOTBALL CLUB CHAVE

130, bd Chave – 13005 Marseille

230

11783

PARACHUTE CLUB SPORTIF DE MARSEILLE

10, rue Anatole France – MDQ des Chutes Lavie – 13004 Marseille

1 200

MAIRIE 4ème SECTEUR – 6/8

11873

ASS GYMNIQUE DE MONTREDON

70, bd de Marseilleveyre – 13008 Marseille

1 500

11802

ASS PHOCEENNE DES SPORTS DE GLACE

50, bd Notre Dame – 13006 Marseille

1 000

15640

ASS SPORTIVE ET CULTURELLE ALGERNON

494, rue Paradis – 13008 Marseille

  • Manifestation : 19ème Course Nationale de l’Intégration

4 500

11869

ASS SPORTIVE HOPITAL SAINT JOSEPH

26, bd de Louvain – 13008 Marseille

350

11793

ASS TOURISTIQUE SPORTIVE ET CULTURELLE DES ADMINISTRATIONS FINANCIERES DES BDR

52, rue Liandier – 13008 Marseille

4 000

11819

CLUB DE PELOTE BASQUE DES GASCONS PYRENEENS ET PROVENCAUX MARSEILLEN PILOTA

62, rue Callelongue – 13008 Marseille

1 000

12289

LA PEDALE JOYEUSE

4, rue Léon Paulet – 13008 Marseille

990

27626

STC ORGANISATION

44, rue du Docteur Jean Fiolle – 13006 Marseille

  • Manifestation : 13ème édition Davis Cross

3 000

MAIRIE 5ème SECTEUR – 9/10

31549

AMICALE DE LA POLICE MUNICIPALE DE MARSEILLE

60, rue Verdillon – Police Municipale Base Sud – 13010 Marseille

1 500

18392

ASS SPORTIVE DE L’AMICALE NOTRE DAME DE BEAUMONT

44, rue des Forges – 13010 Marseille

  • Fonctionnement

  • Manifestation : 8ème Open de Tennis de Table

10 670

5 330

15483

ASS SPORTIVE LES ARGONAUTES DU CENTRE D’AIDE PAR LE TRAVAIL

17, bd des Océans – 13009 Marseille

1 000

20298

ASS SPORTIVE SCIENCES LUMINY MARSEILLE

Centre Universitaire de Luminy

163, avenue de Luminy Ex route Lachamp – 13288 Marseille Cedex 9

1 525

12267

BUREAU DES SPORTS DE L’ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE MARSEILLE PROVENCE

ESCAE Marseille Luminy – 13009 Marseille

1 700

15482

ENTENTE CULTURELLE ET SPORTIVE DE MARSEILLE

13, bd de la Pugette – 13009 Marseille

460

29401

GRAND BRAQUET

49, bd Cabassud – 13010 Marseille

3 050

MAIRIE 6ème SECTEUR – 11/12

11916

AMICALE CYCLISTE MARSEILLE EST

42, route de la Valentine – 13011 Marseille

2 300

35284

ASS CYCLISTE SAINT BARNABE

3, allée des Ormeaux – 13012 Marseille

305

11810

ASS SPORTS ET LOISIRS DES AVEUGLES ET AMBLYOPES

18, avenue Fernandel – 13012 Marseille

3 290

11808

AZURA CLUB SILENCIEUX

Résidence les Cigalons – 10-12, avenue des Ecureuils – 13012 Marseille

1 370

11800

CELTIC DE BEAUMONT

194, traverse Charles Kaddouz – 13012 Marseille

7 400

11922

FOOTBALL CLUB NATIONAL CRIMEE

La Renaissance – 283, route des 3 Lucs – 13011 Marseille

700

11809

HANDISPORT MARSEILLE

Les Campanules – 1, bd de la Pomme – 13011 Marseille

1 700

33204

LES ARCHERS DES TROIS LUCS

39, bd Alfred Blachère – Le commandeur – 13012 Marseille

2 600

NVX

RUGBY CLUB MARSEILLE EST

Espace Rugby Jeunesse – Stade du Mouton – 13011 Marseille

21 340

18395

SECTION SUBAQUATIQUE SEVIGNE SAINTE MARGUERITE

Domaine Saint Jean – 350, traverse de la Grognarde – 13011 Marseille

460

MAIRIE 7ème SECTEUR – 13/14

27624

AMICALE SPORTIVE MARSEILLE DEUX MILLE UN

33, bd Louis Guichoux – 13014 Marseille

1 250

14951

BOXING CLUB DE TAE KWON DO LA ROSE

Parc des Vieux Cyprès – Centre Lucien Bergher – Place Fabre d’Eglantine – 13013 Marseille

10 600

15491

CLUB UNIVERSITAIRE MARSEILLE SAINT JEROME

Faculté Sciences Techniques St Jérôme – 13013 Marseille

2 290

11935

CLUB ATHLETIQUE GOMBERTOIS

1, chemin des Mourets – 13013 Marseille

6 000

11933

CLUB OMNISPORT CULTUREL DE L’AMICALE SAINT JUST

41, bd Perrin – 13013 Marseille

5 335

24727

CLUB REGIONAL OMNISPORT CHAGOT

88, bd Louis Villecroze – 13014 Marseille

700

11930

EXCELSIOR CLUB

16, Bd du Verdon – 13014 Marseille

1 525

36241

GROUPE AMICAL DU CANET

42, bd Claire – 13014 Marseille

1 525

11929

PEDALE GOMBERTOISE

Avenue Paul Dalbert – Maison de Quartier – Château Gombert 13013 Marseille

1 000

35285

MARSEILLE BADMINTON MALPASSE 13

Centre Social Malpassé – Les Cédres Sud – 73, bd Bouge Bât H2 13013 Marseille

2 750

34792

MARSEILLE VTT PASSION

Résidence les Platanes Bât L – 2, bd Alphonse Allais – 13014 Marseille

1 000

17599

MEDS BASEBALL ET SOFTBALL CLUB MARSEILLE

8, rue du Taoumé – Les Olives – 13013 Marseille

3 500

16772

ROUE LIBRE DU 14ème

72, rue Paul Coxe – 13014 Marseille

600

MAIRIE 8ème SECTEUR – 15/16

11952

ATHLETIC CLUB PHOCEEN

41, bd Simon Bolivar – La Maurelette – 13015 Marseille

6 100

11965

CLUB DE NATATION DE SERVIERES

Château de Servières – 13015 Marseille

1 830

24736

JUDO CLUB SAINT ANDRE

44, bd Grawitz – 13016 Marseille

4 000

11964

LA FINE LANCE ESTAQUEENNE

Bar Albert – Estaque Plage – rue Emile Doria – 13016 Marseille

9 150

11955

VELO CLUB SAINT ANDRE JEUNESSE EVASION

11, bd Jean Labro – Centre des Loisirs – 13016 Marseille

1 500

TOTAL

185 700

ARTICLE 2 La dépense correspondante d’un montant global de 185 700 Euros sera imputée sur la Fonction 40 – Nature 6574 – Budget Primitif 2002.

ARTICLE 3 Est approuvée la convention de partenariat avec l’association Union Sportive de l’Enseignement du Premier Degré des Secteurs de Marseille

ARTICLE 4 Monsieur le Maire ou son représentant est habilité à signer cette convention.

Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal

MONSIEUR L'ADJOINT DÉLÉGUÉ AU SPORT ET AU PLAN SPORT RÉUSSITE

Signé : Robert VILLANI

Le Conseiller rapporteur de la Commission CULTURE, EDUCATION, SOLIDARITE ET SPORTS demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN