D06EL-03/0662/CESS

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 23 Juin 2003

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents membres. 03/0662/CESS

DIRECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES – DIRECTION DES MUSEES – Convention

d'édition concernant l'ouvrage "Le jeu de Marseille".

03-8301-MUSEES

– o –

Monsieur le Maire, sur la proposition de Monsieur le Conseiller délégué aux Musées, aux Monuments Historiques, aux Bibliothèques, au Muséum, aux Archives Communales et au Cabinet des Médailles, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant.

A l’occasion de l’exposition « Le jeu de Marseille » qui aura lieu au Musée Cantini à partir du 2 juillet 2003 jusqu’au 30 septembre 2003, la Ville de Marseille et l’éditeur « Alors Hors du Temps » se sont rapprochés afin de coéditer l’ouvrage dont le titre provisoire est « Le jeu de Marseille ».

Les conditions de mise en oeuvre de cette coédition sont définies dans la convention ci-après. Celle-ci prévoit que la Ville achète 1 000 exemplaires au prix de 20,575 Euros HT l’ouvrage. Le prix de vente au public est fixé à 24,57 Euros HT.

En contrepartie, le logo des Musées de Marseille et le logo de la Ville de Marseille apparaîtront sur les ouvrages. Pour tout achat d’exemplaires supplémentaires, les exemplaires seront cédés à la Ville de Marseille au tarif de 50% du prix de vente au public hors taxe.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération suivante :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUí LE RAPPORT CI-DESSUS

DELIBERE

ARTICLE 1 Est approuvée la convention d’édition de l’ouvrage « Le jeu de Marseille », conclue avec la Société « Alors Hors du Temps ».

ARTICLE 2 Monsieur le Maire ou son représentant est habilité à signer cette convention.

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ARTICLE 3 Les dépenses correspondantes seront imputées sur le Budget de l’exercice concerné.

Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal

MONSIEUR LE CONSEILLER DÉLÉGUÉ AUX MUSÉES, AUX MONUMENTS HISTORIQUES, AUX BIBLIOTHíˆQUES, AU MUSÉUM, AUX ARCHIVES COMMUNALES ET AU CABINET DES MÉDAILLES

Signé : Roger LUCCIONI

Le Conseiller rapporteur de la Commission CULTURE, EDUCATION, SOLIDARITE ET SPORTS demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN