D06DA-03/0543/EHCV

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 19 Mai 2003

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents membres. 03/0543/EHCV

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES – DIRECTION DU NAUTISME ET DES

PLAGES – Subvention aux associations – 2ème répartition – Budget Primitif 2003.

03-8254-DNP

– o –

Monsieur le Maire, sur la proposition de Madame l'Adjointe déléguée aux Affaires Maritimes, à la Mise en Valeur du Patrimoine Maritime, au Nautisme et au Projet Frioul, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

Marseille est tournée vers la mer. Cette situation est un facteur essentiel dans le développement et le rayonnement de la Ville. Plusieurs associations y contribuent au travers d’activités liées au milieu marin.

Pour soutenir leurs initiatives, ces associations ont bénéficié de subventions destinées au fonctionnement ou à l’organisation de manifestations, dans le cadre d’une première répartition, votée par délibération n°03/0262/EHCV du Conseil Municipal du 24 mars 2003.

Il convient de procéder à présent à une deuxième répartition de subventions à ces associations à hauteur de 76 580 Euros.

L'octroi de ces aides est subordonné à la vérification des pièces administratives, financières, comptables et fiscales, ainsi qu'à la conclusion éventuelle d'une convention définissant les engagements des parties.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES, VU LA DELIBERATION N°03/0262/EHCV DU 24 MARS 2003

OUI LE RAPPORT CI-DESSUS

DELIBERE

ARTICLE 1 Sont allouées des subventions aux associations suivantes dans le cadre d’une seconde répartition des crédits 2003 :

03/0543/EHCV

Nom de l’association

Fonctionnement

Manifestation

LA FINE LANCE ESTAQUEENNE

-Coupe de Provence (15/08/03)

-Joutes (28/09/03)

5 000 Euros

5 000 Euros

CERCLE D'AVIRON DE MARSEILLE –15e Virée des Calanques (7/06/03)

1 500 Euros

UNION NAUTIQUE MARSEILLAISE – 39° Mèmorian Cipriani/Franco (septembre 2003)

1 500 Euros

VOILES PLUS – Participation à La Figaro Solo 2003 (Août 2003)

18 000 Euros

ASSOCIATION VOILES AU LARGE – Trophée Voiles au Large (septembre 2003)

4 500 Euros

ASSOCIATION LA BALEINE BLANCHE

760 Euros

ASSOCIATION FRENCH LINES

6 000 Euros

ASSOCIATION MASSILIA DEFI VOILES

2 000 Euros

ASSOCIATION SPORTIVE NAUTIQUE DE LA POINTE ROUGE

760 Euros

CAP MARSEILLE

13 000 Euros

COMITE LOCAL DES PECHES MARITIMES ET DES ELEVAGES MARINS DE MARSEILLE

6 000 Euros

GROUPE DE LUTTE ANTI MAREE NOIRE SIGLE GLAMARNO INTERNATIONAL

1 500 Euros

LEI PESCADOUS DE L'ESTAQUO (LES PECHEURS DE L'ESTAQUE)

1 500 Euros

MODEL'S CLUB DE PROVENCE

1 800 Euros

SECURITE PLAISANCE INTERNATIONALE

4 000 Euros

THALASSANTE

1 760 Euros

VOGUES MASSALIA

2 000 Euros

TOTAL

41 080 Euros

35 500 Euros

ARTICLE 2 La dépense d’un montant global de 76 580 Euros (soixante seize mille cinq cent quatre vingt Euros) sera imputée au Budget Principal 2003 – Nature 6574 – Fonction 025. Les crédits seront ouverts par la présente délibération.

ARTICLE 3 Les sommes allouées seront nécessairement mandatées dans un délai d’un an à compter du vote de la délibération à peine de caducité.

Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal

MADAME L'ADJOINTE DÉLÉGUÉE AUX AFFAIRES MARITIMES, À LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE MARITIME, AU NAUTISME ET AU PROJET FRIOUL

Signé : France GAMERRE

Le Conseiller rapporteur de la Commission ENVIRONNEMENT, HABITAT ET CADRE DE VIE demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN