D069X-03/0476/CESS

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 19 Mai 2003

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents membres. 03/0476/CESS

DIRECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SOLIDARITE URBAINE – DIRECTION

DE LA VIE ASSOCIATIVE ET DE L'ANIMATION URBAINE – Subventions aux associations d' Intérêt Social – 1ère Répartition 2003.

03-8133-DASSA

– o –

Monsieur le Maire, sur la proposition de Monsieur le Conseiller délégué à la Vie Associative et à la Cité des Associations, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

La Ville de Marseille a décidé d'aider certaines associations à caractère social qui oeuvrent en faveur des personnes résidant dans notre cité.

Après examen des dossiers qui nous sont parvenus, une première répartition de crédits est soumise à notre approbation.

Ces subventions sont attribuées de façon conditionnelle sous réserve de vérification des pièces administratives, financières, comptables, fiscales et de la conclusion éventuelle d'une convention, définissant les engagements des parties, qui peuvent être demandées par les services municipaux.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUí LE RAPPORT CI-DESSUS

DELIBERE

ARTICLE 1 Sont attribuées aux Associations d'Intérêt Social, au titre de l'année 2003 et dans le cadre d'une première répartition de crédits, les sommes suivantes :

L’ENCRE BLEUE

93, LA CANEBIERE 1 200 Euros

13001 MARSEILLE

CAP’PROVENCE

93, LA CANEBIERE 200 Euros

13001 MARSEILLE

SOS VOYAGEURS

GARE ST CHARLES 600 Euros

13001 MARSEILLE

PARRAINS PAR’MILLE

93, LA CANEBIERE 2 000 Euros

13001 MARSEILLE

LES PERLES DU DESERT

93, LA CANEBIERE 160 Euros

13001 MARSEILLE

C'EST LA FAUTE A VOLTAIRE

27, COURS FRANKLIN ROOSEVELT 2 290 Euros

13001 MARSEILLE

ASS POUR LE DEVELOPPEMENT DES TRANSPORTS COLLECTIFS DES VOIES CYCLABLES ET PIETONNES AIRES MARSEILLAISES

93, LA CANEBIERE 450 Euros

13001 MARSEILLE

ARTISANS DU MONDE

10, RUE DE LA GRANDE ARMEE 450 Euros

13001 MARSEILLE

CAP 250

93, LA CANEBIERE 530 Euros

13001 MARSEILLE

ATELIERS MARSEILLAIS D’INITIATIVES EN ECOLOGIE URBAINE

93, LA CANEBIERE 500 Euros

13001 MARSEILLE

FAMILLES DE FRANCE – FEDERATION DES BDR

24, RUE LULLI 1 500 Euros

13001 MARSEILLE

GROUPE D’ETUDE DES MOUVEMENTS DE PENSEE EN VUE DE LA PREVENTION DE L’INDIVIDU (GEMPPI)

93, LA CANEBIERE 850 Euros

13001 MARSEILLE

LA 25EME PROD

93, LA CANEBIERE 300 Euros

13001 MARSEILLE

LES CRAPULES

93, LA CANEBIERE 600 Euros

13001 MARSEILLE

VIVRE DEBOUT

55, RUE ST FERREOL 1 500 Euros

13001 MARSEILLE

UNION NATIONALE DES INDEPENDANTS RETRAITES DU COMMERCE (UNIRC)

93, LA CANEBIERE 460 Euros

13001 MARSEILLE

COMITE FRANCE AMERIQUE LATINE

93, LA CANEBIERE 200 Euros

13001 MARSEILLE

A LA DECOUVERTE DES CIVILISATIONS DU MONDE SUR LES TRACESDES GRANDS EXPLORATEURS PYTHEAS ET ALEXANDRE

30, RUE BARTHELEMY 1 500 Euros

13001 MARSEILLE

CROIX BLEUE DES ARMENIENS DE FRANCE

12/14 RUE ST BAZILE 770 Euros

13001 MARSEILLE

COMITE DU VIEUX MARSEILLE

21, BD LONGCHAMP 1 150 Euros

13001 MARSEILLE

MOUVEMENT CONTRE LE RACISME ET POUR L’AMITIE

ENTRE LES PEUPLES 1 500 Euros

7, RUE HAXO

13001 MARSEILLE

LES AMIS DU VIETNAM

93, LA CANEBIERE 800 Euros

13001 MARSEILLE

FRANCE POLOGNE ASSISTANCE

14, BD GARIBALDI 1 000 Euros

13001 MARSEILLE

ASS INTERNATIONALE DES BELLES LETTRES

93, LA CANEBIERE 500 Euros

13001 MARSEILLE

GRAINES DE JOIE

93, LA CANEBIERE 500 Euros

13001 MARSEILLE

CLUB 7EME ART

93, LA CANEBIERE 300 Euros

13001 MARSEILLE

CENTRE DE PROMOTION DES NOUVELLES TECHNOLOGIES

7, RUE DE LA PAIX 1 000 Euros

13001 MARSEILLE

ASS DEPARTEMENTALE DES BDR DE LA LIGUE CONTRE LA VIOLENCE ROUTIERE

19, RUE FREDERIC CHEVILLON 400 Euros

13001 MARSEILLE

ASS DE GESTION MEMOIRE DES SEXUALITES MARSEILLE

52, RUE D’AIX 800 Euros

13001 MARSEILLE

COMPAGNIE DU FUNAMBULE

93, LA CANEBIERE 300 Euros

13001 MARSEILLE

BOUDMER

93, LA CANEBIERE 300 Euros

13001 MARSEILLE

VECTEUR VOILE

93, LA CANEBIERE 300 Euros

13001 MARSEILLE

GROUPEMENT ETUDIANT NATIONAL D’ENSEIGNEMENT AUX PERSONNES INCARCEREES (GENEPI)

CHEZ MELLE LEGOFF

15, RUE COLBERT 300 Euros

13001 MARSEILLE

ASS REGIONALE DE PROVENCE ALPES COTE D’AZUR DU JARDIN DU CHEMINOT

DIRECTION REGIONALE SNCF

ESPLANADE ST CHARLES 300 Euros

13001 MARSEILLE

ASS POUR LA VISITE DES MALADES DANS LES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS (VMEH) 1 700 Euros

26A, RUE ESPERANDIEU

13001 MARSEILLE

CERCLE DES AGENTS TERRITORIAUX

30, RUE DE LA LOGE 2 000 Euros

13002 MARSEILLE

ASS POUR L’AVENIR DES 2íˆME ET 3íˆME ARRDTS DE MARSEILLE

10, RUE PONTEVES 900 Euros

13002 MARSEILLE

CONTACT CLUB

1, RUE DES CARMELINS 3 050 Euros

13002 MARSEILLE

ASS CLUB NINE

13, RUE CAISSERIE 460 Euros

13002 MARSEILLE

ASS POUR LA PROMOTION DU 4EME CANTON

10, RUE PONTEVES 600 Euros

13002 MARSEILLE

APPUI RECHERCHE ET EDUCATION POUR LA NEGOCIATION

LOCALE SUR LES ENVIRONNEMENTS (ARENE) 450 Euros 10, RUE DES HONNEURS

13002 MARSEILLE

KICK’N ROLL MOTO CLUB

46, RUE MAZENOD 1 500 Euros

13002 MARSEILLE

ASS DES DECORES DU TRAVAIL

SECTION GEORGES BONNEFON MARSEILLE 200 Euros 1, RUE FRANCOIS MASSON

13002 MARSEILLE

AMITIES MARSEILLAISES CULTURE ET PARTAGE

20, RUE DE CRIMEE 760 Euros

13003 MARSEILLE

BOULEGUEZ

58, RUE FRANCOIS BARBINI 300 Euros

13003 MARSEILLE GALERIE PHOCEA

100, BD DE LA LIBERATION 500 Euros

13004 MARSEILLE

ASS DE LA CHORALE ANGUELOS DE L’ECOLE CHEVREUL

1, RUE ST FRANCOIS DE SALLES 3 350 Euros

13004 MARSEILLE

LE THEATRE DE LA GRANDE OURSE

61, AVENUE DES CHARTREUX 1 000 Euros

13004 MARSEILLE

ASS HENRI TOMASI

48, AVENUE DES CHARTREUX 1 800 Euros

13004 MARSEILLE

ASS SOLIDARITE FAMILIALE MARSEILLAISE

108, BD FRANCOISE DUPARC 550 Euros

13004 MARSEILLE

ASS BOULISTES MONTRICHER

BAR SQUARE MONTRICHER 400 Euros

18, BD MONTRICHER

13004 MARSEILLE

LI GAI FARANDOULAIRE

169, AVENUE DES CHARTREUX 760 Euros

13004 MARSEILLE

L’AGARTHA CENTRE DE REGULATION ET DE REEQUILIBRAGE DES ENERGIES

7, BD DU JARDIN ZOOLOGIQUE 1 000 Euros

13004 MARSEILLE

ALLOGENE PROVENCE

10, PLACE SEBASTOPOL 300 Euros

13004 MARSEILLE

ENFANCE ET PARTAGE

66, COURS FRANKLIN ROOSEVELT 800 Euros

13005 MARSEILLE

AIDE AUX JEUNES MALADES OU CONVALESCENTS HOPITAL DE LA TIMONE

BD JEAN MOULIN 1 250 Euros

13005 MARSEILLE

ATELIERS ET RENCONTRES POUR L’EXPRESSION DES JEUNES (ARPEJ)

C/O M. ROGER REBOUL

38, RUE VIRGILE MARRON 690 Euros

13005 MARSEILLE

SCOUTS DE FRANCE

15, BD DU DOCTEUR DAVID OLMER 300 Euros

13005 MARSEILLE

ASS DE DEFENSE DE LA FAMILLE ET DE L’INDIVIDU PROVENCE

C/O MME TIHOVA-DREYER 3 000 Euros

2, RUE FRANCOIS ARAGO

13005 MARSEILLE

ASS REGIONALE DES CHAUFFEURS DES PERSONNALITES

69, RUE BROCHIER 1 600 Euros

13005 MARSEILLE

CAFE VERRE

47, RUE DU PROGRES 400 Euros

13005 MARSEILLE

ASS DES CHINOIS DU SUD

80, RUE PARADIS 1 500 Euros

13006 MARSEILLE

MARSEILLE ACCUEIL

21, RUE EDMOND ROSTAND 1 600 Euros

13006 MARSEILLE

LIGUE INTERNATIONALE CONTRE LE RACISME ET

L'ANTISEMITISME SECTION FRANCAISE (LICRA MARSEILLE) 1 500 Euros 46, RUE STE VICTOIRE

13006 MARSEILLE

ASS ESCOLO DE LA MAR

14, RUE DE LODI 450 Euros

13006 MARSEILLE

OFFICE CENTRAL DES BIBLIOTHEQUES

20, RUE ALDEBERT 1 000 Euros

13006 MARSEILLE

ASS FAMILIALE PROTESTANTE GUILLAUME FAREL

14, RUE ALBERT CHABANON 750 Euros

13006 MARSEILLE

A PETITS SONS

134 C, AVENUE DE TOULON 530 Euros

13006 MARSEILLE

COMITE DE COOPERATION ECONOMIQUE SCIENTIFIQUE ET CULTUREL

52, BD NOTRE DAME 3 800 Euros

13006 MARSEILLE

COURS JULIEN

6, RUE DES TROIS ROIS 760 Euros

13006 MARSEILLE

AECAP LE CATEA’S

15, RUE DES TROIS FRERES BARTHELEMY 1 000 Euros

13006 MARSEILLE

ALEPH TECHNOLOGY

15, RUE DU VILLAGE 750 Euros

13006 MARSEILLE

INSTITUT AMERICAIN ESPACE ANGLOMED

5, PLACE DE ROME 1 000 Euros

13006 MARSEILLE

OBSERVATOIRE INTERNATIONAL POUR LA NON VIOLENCE STATUTS DU DEPARTEMENT POUR L’INFORMATION

DES NATIONS UNIES

35, RUE SYLVABELLE 1 000 Euros

13006 MARSEILLE CHIENS DU MONDE

9, RUE LOUIS MAUREL 400 Euros

13006 MARSEILLE

MARSEILLE DUCHAMPS

TEMPO MICHEL LEVY 300 Euros

15, RUE PIERRE LAURENT

13006 MARSEILLE

JEUNE CHAMBRE ECONOMIQUE DE MARSEILLE

21, RUE EDMOND ROSTAND 300 Euros

13006 MARSEILLE

ARCADE ASSITANCE SERVICES

4, RUE MONTGRAND 1 500 Euros

13006 MARSEILLE

AMICALE DES COMBATTANTS DE NARVIK

24, PLACE CASTELLANE 450 Euros

13006 MARSEILLE

FRIOUL UN NOUVEAU REGARD CENTRE D’ANIMATION DU FRIOUL

PLACE DU MARCHE – LE FRIOUL 1 600 Euros 13007 MARSEILLE

ASS DU 7ème AD7

22, RUE GIRARDIN 500 Euros

13007 MARSEILLE

LE ROCK ENDOUMOIS

4, AVENUE JOSEPH ETIENNE 1 200 Euros

13007 MARSEILLE

CLUB MAQUETTISTE IPMS MARSEILLE PROVENCE

4, TSE DE LA SERRE 700 Euros

13007 MARSEILLE

ARTENA

89, RUE SAINTE 450 Euros

13007 MARSEILLE

VOILES D’ORIENT

CHEZ MELLE CARMONA

25A, AVENUE PASTEUR 160 Euros

13007 MARSEILLE

LE SQUARE DES ARTISTES DE ST VICTOR

47, RUE D’ENDOUME 700 Euros

13007 MARSEILLE

LA POISSONNERIE

360, RUE D’ENDOUME 500 Euros

13007 MARSEILLE

MARSEILLE MEDICAL MUSIQUE

11, PROMENADE DU GRAND LARGE 1 000 Euros

13008 MARSEILLE

AFS VIVRE SANS FRONTIERE

CS MER ET COLLINE

17, BD DE LA VERRERIE 500 Euros

13008 MARSEILLE LOUISIANA JAZZ 5TH SECTOR

MAISON DE LA CULTURE ET DES ARTS

133, BD DE STE MARGUERITE 300 Euros

13009 MARSEILLE

ASS DES JARDINS OUVRIERS ET FAMILIAUX DE MARSEILLE SUD CASTELROC HAUT LE RUISSATEL

38, RUE ANDRE AUDOLI 760 Euros

13010 MARSEILLE

ASS FAMILIALE ET CULTURELLE DE CASTELROC CHEZ M. MICHEL

37, RUE ANDRE AUDOLI 1 370 Euros

13010 MARSEILLE

ASS MARSEILLE VOLONTARIAT

14, RUE PAUL CASIMIR 2 300 Euros

13010 MARSEILLE

DROIT AU COEUR

RESIDENCE DU LYCEE EST BT 3

TSE DE LA VALBARELLE 310 Euros

13010 MARSEILLE

LES AMIS DE L’INSTRUCTION LAIQUE DE ST LOUP CITE LA GARDANNE

RUE DES CIGALES 700 Euros

13010 MARSEILLE

SOCIETE DES AMIS DE JEAN COCTEAU

10, IMPASSE GASQUET 300 Euros

13010 MARSEILLE

AMICALE MARCEL DADI AMD

100, BD DE LA BARASSE 1 500 Euros

13011 MARSEILLE

UNION SPORTIVE CAMOINS ESCOURTINES MILLIERE (USCEM)

7, ALLEE DES CYCOMORES 760 Euros

13011 MARSEILLE

LES PETITS DEBROUILLARDS PACA

LES NEREIDES BT E APPT 370 460 Euros 13011 MARSEILLE

ASS SOCIO-CULTURELLE FORBIN 302, BD DE ST MARCEL

LE FORBIN BT 4 460 Euros

13011 MARSEILLE

RECIPROQUE

23, BD GILLY 800 Euros

13011 MARSEILLE

ASS DES JARDINS OUVRIERS CODER

IMPASSE DES CHALETS CODER 700 Euros 35, AV DOCTEUR HECKEL

13011 MARSEILLE

KARATE CLUB

182, BD DE LA VALBARELLE 900 Euros

13011 MARSEILLE

ASS DES HABITANTS D’AIR BEL CENTRE SOCIAL AIR BEL

AVENUE JEAN LOMBARD 3 000 Euros

13011 MARSEILLE

COMITE DE GESTION ET DE COORDINATION DU CLUB SOCIO-EDUCATIF ET DU 3EME AGE D’EOURES

PLACE J.B AUFFAN 1 550 Euros

13011 MARSEILLE

ASS PONDY METROPOLE

21, RUE DES CROTTES 1 000 Euros

13011 MARSEILLE

ASS INDEPENDANTE DES PARENTS D’ELEVES DU GROUPE SCOLAIRE DE MONTOLIVET (AIPE)

117, RUE DE L’AIGUILLETTE 3 000 Euros

13012 MARSEILLE

LES QUATRE SAISONS AUX CAILLOLS LES COMTES NORD BT D3

BD DES BOUIRES 700 Euros

13012 MARSEILLE

AU BONHEUR DU 3ème AGE 13, AVENUE LOUIS MALOSSE

LE PIGEONNIER BT A 600 Euros

13012 MARSEILLE

ASS MUSICALE SOCIO-CULTURELLE

194, RUE CHARLES KADDOUZ 3 050 Euros

13012 MARSEILLE

CENTRE CULTUREL EVANGELIQUE ARMENIEN

31, RUE DE CALAIS 2 700 Euros

13012 MARSEILLE

CERCLE DE ST BARNABE

4, PLACE CAIRE 2 290 Euros

13012 MARSEILLE

JEUNESSE 11/12

40, CHEMIN DES CAMPANULES 1 200 Euros

13012 MARSEILLE

REVEL’ART

13, BD GUEY 3 000 Euros

13012 MARSEILLE

ASS. D’AIDE ET DE COOPERATION A L’ARMENIE

AZADAKROUTIOUN 770 Euros

RESIDENCE LES BOUGAINVILLEES BT D 17 AV DU BOUSQUETIER

13012 MARSEILLE

LES GENS HEUREUX (ASS SOCIO-CULTURELLE)

6, PLACE DE BOIS LUZY 2 200 Euros

13012 MARSEILLE

MIEUX VIVRE

9, BD TURGOT 1 550 Euros

13012 MARSEILLE

GROUPE FOLKLORIQUE L’OULIVARELLO CHEZ M. REY

32, BD DE L’INDEPENDANCE 450 Euros

13012 MARSEILLE

ASS POUR LA SAUVEGARDE DES SITES ET DE L’ENVIRONNEMENT NORD EST DE MARSEILLE ET CHAINE DE L’ETOILE (ASSENEMCE) MAISON DE QUARTIER

AVENUE PAUL DALBRET 600 Euros

13013 MARSEILLE

SOS PARENTS

143, AVENUE DES CHUTES LAVIE 2 200 Euros

13013 MARSEILLE

UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES DES BOUCHES-DU-RHONE

143, AVENUE DES CHUTES LAVIE 1 700 Euros

13013 MARSEILLE

ASS RENAISSANCE DU BOIS SACRE DES ENFANTS DE L’ETOILE CAQ LA BATARELLE

CHEMIN DES GRIVES 2 500 Euros

13013 MARSEILLE

MAISON DE LA FAMILLE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE DES BDR

143, AVENUE DES CHUTES LAVIE 760 Euros

13013 MARSEILLE

ECONOMIE SOCIALE ET FAMILIALE SERVICES

6, RUE ANDRE ISAIA 1 200 Euros

13013 MARSEILLE

ASS DE LOISIRS ET DE PLEIN AIR MARSEILLAIS CHEZ M. DAHAN

49, LE CLOS LA ROSE 760 Euros

13013 MARSEILLE

ARTS THEATRE ET CLAQUETTES COMPAGNIE PHILIPPE CHAGOT

88, BD LOUIS VILLECROZE 450 Euros

13014 MARSEILLE

ASS POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA CULTURE D’OUTRE MER

ET DE SON EXPRESSION ARTISTIQUE EN METROPOLE 2 000 Euros CENTRE COMMERCIAL LES FLAMANTS

AVENUE GEORGES BRAQUE 13014 MARSEILLE

PROGRESSONS ENSEMBLE

2, AVENUE GEORGES BRAQUE 400 Euros

13014 MARSEILLE

TOUT HORIZON

LA VISITATION BT A 1 000 Euros

80, AVENUE DES AYGALADES

13014 MARSEILLE

ASS D’ANIMATION SOCIALE ET CULTURELLE DU QUARTIER BUSSERINE

MQ LA BUSSERINE

BD JOURDAN 3 000 Euros

13014 MARSEILLE COMITE MAM’EGA

ESPACE CULTUREL BUSSERINE

BD JOURDAN PROLONGE 610 Euros

13014 MARSEILLE

LIGUE FRANCAISE DU COIN DE TERRE ET DU FOYER (FEDERATION NATIONALE DES JARDINS FAMILIAUX)

35, BD DE LA GLACIERE 760 Euros

13014 MARSEILLE

AMICALE DES LOCATAIRES DE LA CITE SAINT LOUIS

7, AVENUE DES LILAS 450 Euros

13015 MARSEILLE

BRETAGNE PROVENCE (ASS DES BRETONS DE PROVENCE) UAS ST LOUIS

24, AVENUE DU ROVE 460 Euros

13015 MARSEILLE

ASS D’ENTRAIDE DES VIETNAMIENS D’AIX MARSEILLE

225, AVENUE ROGER SALENGRO 1 250 Euros

13015 MARSEILLE

ASS FAMILIALE DU CAP JANET

CITE CAP JANET TOUR C LA CALADE 750 Euros 13015 MARSEILLE

ASS LOISIRS ANIMATION CULTURE DES ENFANTS MALADES

CHU NORD PAVILLON MERE-ENFANT 1 800 Euros 13015 MARSEILLE

JARDINS OUVRIERS ET FAMILIAUX DE PROVENCE

LE CASTELLAS ST JOSEPH 760 Euros

13015 MARSEILLE

LIGUE FRANCAISE POUR LA DEFENSE DES DROITS DE L’HOMME ET DU CITOYEN – LIGUE DES DROITS DE L’HOMME

2, BD ROMIEU 1 500 Euros

13015 MARSEILLE

ESTAQUE ANIMATIONS ACADEL

185, RUE DE LYON 300 Euros

13015 MARSEILLE

COLLECTIF DES ASSOCIATIONS DE LA VILLA BELLEVUE ET DE SON PARC

146, MONTEE PICHOU 2 300 Euros

13016 MARSEILLE

MAISON DE L’EUROPE DES BDR BT 2 LES OLIVIERS

AVENUE JEAN MOULIN 1 300 Euros

13600 LA CIOTAT

ASS DES JARDINIERS DE FRANCE

40, ROUTE D’AULNOY 300 Euros

59300 VALENCIENNES

TOTAL GENERAL 148 820 Euros.

ARTICLE 2 Le montant de la dépense, soit 148 820 Euros (cent quarante huit mille huit cent vingt Euros) sera imputé pour l'année 2003 au crédit inscrit au Budget Primitif de la Ville de Marseille "Section Fonctionnement" – Nature 6574 – Fonction 524 – Service 240.

ARTICLE 3 Pour obtenir le paiement de la subvention qui leur est attribuée, les bénéficiaires devront fournir à la Direction des Equipements Sociaux – Service des Subventions, les documents suivants :

  • dernier récépissé de Préfecture,

  • dernier extrait du Journal Officiel,

  • derniers statuts datés et signés,

  • dernière composition du bureau datée et signée,

  • procès-verbal de la dernière assemblée générale daté et signé,

  • rapport moral,

  • rapport d’activités,

  • bilan financier 2002,

  • budget prévisionnel 2003,

  • relevé d’identité bancaire ou postal.

ARTICLE 4 Les demandes de liquidation de ces subventions devront parvenir aux Services de la Ville dans le délai maximum d'un an après le vote de la présente délibération. Au-delà, ces subventions seront considérées comme caduques.

Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal

MONSIEUR LE CONSEILLER DÉLÉGUÉ À LA VIE ASSOCIATIVE ET À LA CITÉ DES ASSOCIATIONS

Signé : Jean-Jacques AUTISSIER

Le Conseiller rapporteur de la Commission CULTURE, EDUCATION, SOLIDARITE ET SPORTS demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN