D066X-03/0531/CESS

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 19 Mai 2003

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents membres. 03/0531/CESS

DIRECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES – Soutien à l'innovation culturelle audiovisuelle en 2003 – Subventions à diverses associations culturelles.

03-8025-DGAC

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Monsieur le Maire, sur la proposition de Madame la Conseillère déléguée aux Fêtes et à l'Animation Urbaine, au Cinéma et à l'Audiovisuel, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

Depuis plusieurs années la Ville de Marseille apporte son soutien financier et/ou logistique à de nombreuses associations culturelles qui participent au rayonnement culturel de la Ville.

Dans cette perspective, il apparaît opportun d’aider la création audiovisuelle afin de lui offrir les moyens de mieux se faire connaître par une plus grande diffusion et afin de permettre l’émergence de talents locaux.

Les projets proposés ont été, dans leur ensemble, soumis à l’avis d’un comité d’experts audiovisuels.

détaillé suivant :

Les associations porteuses des projets retenus recevront une subvention, selon l’état

  • Multimed 15 000 Euros

  • Digital Borax 8 000 Euros

  • Film Flamme 7 000 Euros

  • La Terre Tourne 7 000 Euros

  • Les Films de la Belle de Mai 7 000 Euros

  • Dix Heures Dix (XHX) 6 000 Euros

  • Tilt 6 000 Euros

  • Groupe d’Intervention Vidéo Rapide 5 000 Euros

  • Les Films d’Avril 5 000 Euros

  • Polly Maggoo 5 000 Euros

  • Solidarité Provence-Amérique du Sud 5 000 Euros

  • P’silo 4 000 Euros

  • Moving Project/Projets en Mouvement 3 000 Euros.

    Par ailleurs, des subventions d’aide à l’investissement sont allouées à :

    • l’association Dix sur Dix 5 000 Euros

      pour l’achat de matériel de projection

    • l’association Circuit Court 1 500 Euros pour l’acquisition de matériel informatique.

      Le montant global de la dépense s’élève à 89 500 Euros (Quatre vingt neuf mille cinq cents Euros). Toutefois, ces subventions sont attribuées de façon conditionnelle sous réserve de vérification des pièces administratives, financières, comptables et fiscales fournies par les associations et la production des factures acquittées en ce qui concerne les subventions d’investissement.

      Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

      LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

      VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUI LE RAPPORT CI-DESSUS

      DELIBERE

      ARTICLE 1 Est approuvé le versement de subventions en 2003 aux associations culturelles oeuvrant dans le domaine audiovisuel selon l’état détaillé suivant :

    • Multimed 15 000 Euros

    • Digital Borax 8 000 Euros

    • Film Flamme 7 000 Euros

    • La Terre Tourne 7 000 Euros

    • Les Films de la Belle de Mai 7 000 Euros

    • Tilt 6 000 Euros

    • Groupe d’Intervention Vidéo Rapide 5 000 Euros

    • Les Films d’Avril 5 000 Euros

    • Polly Maggoo 5 000 Euros

    • Solidarité Provence-Amérique du Sud 5 000 Euros

    • P’silo 4 000 Euros

    • Moving Project/Projets en Mouvement 3 000 Euros

    • Dix Heures Dix (XHX) – fonctionnement 6 000 Euros

      – investissement 5 000 Euros

    • Circuit Court – investissement 1 500 Euros.

ARTICLE 2 La dépense, d’un montant global de 89 500 Euros (Quatre vingt neuf mille cinq cents Euros) sera imputée au Budget Primitif 2003 selon la répartition suivante :

Nature 6574 – Fonction 314 : 83 000 Euros

Nature 6572 – Fonction 314 : 6 500 Euros.

Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal

MADAME LA CONSEILLíˆRE DÉLÉGUÉE AUX FíŠTES ET À L'ANIMATION URBAINE, AU CINÉMA ET À L'AUDIOVISUEL

Signé : Monique VENTURINI

Le Conseiller rapporteur de la Commission CULTURE, EDUCATION, SOLIDARITE ET SPORTS demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN