D065Y-03/0216/EFAG

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 24 Mars 2003

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents membres. 03/0216/EFAG

DIRECTION GENERALE DE LA COMMUNICATION ET DES RELATIONS EXTERIEURES – Attribution

d'une subvention à l'association ASSENEMCE.

03-7990-DGCRE

– o –

Monsieur le Maire soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

L’association marseillaise ASSENEMCE (association de sauvegarde des sites et de l’environnement au nord-est de Marseille et Chaîne de l’Étoile) participe depuis de nombreuses années à l’amélioration et à la préservation des milieux naturels (faune et flore) de Marseille, en collaboration avec tous les acteurs de l’environnement.

Autour de projets tels Natura 2000 (réseau national, chargé des relations entre les responsables publics de l’environnement et les citoyens concernés : agriculteurs, chasseurs, propriétaires), l’association contribue, d’année en année, par ses nombreuses actions citoyennes, à préserver le riche patrimoine naturel de la Cité.

Par ailleurs, dans le cadre du projet de « conservatoire des restanques et jardins méditerranéens », et en collaboration avec les universitaires de la Faculté de Saint-Jérôme, l’association consolidera ses actions en vue de la préservation des espèces végétales « oubliées » (notamment les fruits et légumes).

Les actions de l’association font l’objet de publications régulières.

A cet égard, et compte tenu de l’intérêt des actions menées par l’association en direction de la préservation du patrimoine naturel de Marseille, la Ville propose d’attribuer à l’ASSENEMCE une subvention de 1 000 Euros, pour l’aider à la promotion de ses initiatives et de ses besoins en communication pendant l’année 2003.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUI LE RAPPORT CI-DESSUS

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DELIBERE

ARTICLE 1 Est attribuée à l’association ASSENEMCE une subvention de 1 000 Euros pour l’année 2003.

ARTICLE 2 Le montant de la dépense correspondante sera imputé sur le BP 2003 de la Direction Générale de la Communication et des Relations Extérieures – Nature 6574 – Fonction 023 – Code Service 141.

Vu pour enrôlement

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Signé : Jean-Claude GAUDIN

Le Conseiller rapporteur de la Commission ECONOMIE, FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN