D05ZD-03/0147/CESS

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 10 Février 2003

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents membres. 03/0147/CESS

SECRETARIAT GENERAL – DIRECTION DES GRANDS EQUIPEMENTS – Subventions aux

organisations sportives pour les manifestations qui se dérouleront au Palais des Sports – 1ère répartition.

03-7753-DGE

– o –

Monsieur le Maire, sur la proposition de Monsieur l'Adjoint délégué aux Sports et au Plan Sport Réussite, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

Selon la programmation actuelle, diverses rencontres sportives doivent se dérouler au Palais des Sports au cours du premier semestre 2003.

Il est donc proposé de répartir un montant de 27 500 Euros entre les différents organisateurs dont la liste est mentionnée au présent rapport.

Les crédits prévus pour le versement de ces subventions, devront être impérativement consommés dans les douze mois qui suivent le vote ce rapport.

Ces subventions destinées à faciliter la réalisation de manifestations sportives qui ont pour Marseille un impact local, national ou international, sont attribuées sous réserve de vérification des pièces administratives, financières, comptables, fiscales, du déroulement effectif de la manifestation.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUI LE RAPPORT CI-DESSUS

03/0147/CESS

DELIBERE

ARTICLE 1 Une subvention est allouée pour les manifestations qui se dérouleront au Palais des Sports au cours du premier semestre 2003 aux organismes suivants :

31747

Club des Amateurs de Danses de Marseille

93, rue Gratelloup – la Batarelle – 13013 MARSEILLE

« ¢Manifestation : OPEN de DANSES SPORTIVES Le 15 mars 2003 au Palais des Sports

18 300 Euros

29127

MARSEILLE ESCRIME CLUB

30, rue Marx Dormoy – 13004 MARSEILLE

  • Manifestation : ESCRIME – CIRCUIT NATIONAL

«CHALLENGE GASTON DEFERRE »

Le 16 mars 2003 au Palais des Sports

9 200 Euros

TOTAL

27 500 Euros

ARTICLE 2 La dépense correspondante d’un montant de 27 500 Euros sera imputée sur :

– Fonction 411 – Nature 6574.

Les crédits sont ouverts par la présente délibération.

Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal

MONSIEUR L'ADJOINT DÉLÉGUÉ AUX SPORTS ET AU PLAN SPORT RÉUSSITE

Signé : Robert VILLANI

Le Conseiller rapporteur de la Commission CULTURE, EDUCATION, SOLIDARITE ET SPORTS demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN