D05RV-02/1307/CESS

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 16 Décembre 2002

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents membres. 02/1307/CESS

DIRECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES – ECOLE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS

DE MARSEILLE – Attribution de bourses pour un voyage pédagogique à St Etienne à la Biennale du DESIGN, aux étudiants de l'Ecole Supérieure des Beaux-Arts de Marseille.

02-7483-ESBAM

– o –

Monsieur le Maire, sur la proposition de Madame la Conseillère déléguée au Conservatoire National de Région, à l’Ecole Supérieure des Beaux-Arts et au Festival de Musique Sacrée de Marseille, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

Par délibération n°78/406/IP du 16 octobre 1978, la Ville de Marseille a institué le principe de bourses annuelles destinées à des étudiants de l'Ecole Supérieure des Beaux-Arts de Marseille.

Ces bourses ont notamment pour but d'indemniser partiellement les étudiants de leurs frais de déplacement et de séjour effectués dans le cadre de projets pédagogiques élaborés par les professeurs responsables des différents enseignements. Ces missions font partie intégrante des études.

Le voyage pédagogique se déroule à St Etienne (Biennale de Design en novembre 2002). Sont présentés ci-dessous les étudiants bénéficiaires, des bourses attribuées à chacun d’eux.

  • Khaled HERMASSI, (5ème année DESIGN)

  • Edouard MASCAREL, (5ème année DESIGN)

187.90 Euros

225.80 Euros

Total

413.70 Euros.

Le montant total de ces bourses, soit 413.70 Euros (quatre cent treize Euros et soixante-dix centimes), sera imputé sur les crédits prévus au Budget 2003 – Fonction 23 – Nature 6714, intitulés "Bourses" et qui seront ouverts par la présente délibération.

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Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUI LE RAPPORT CI-DESSUS

DELIBERE

ARTICLE UNIQUE Est attribuée aux étudiants suivants une bourse destinée à leur participation à la Biennale du design à Saint Etienne :

  • Khaled HERMASSI, (5ème année DESIGN) 187.90 Euros

  • Edouard MASCAREL, (5ème année DESIGN) 225.80 Euros Total : 413.70 Euros.

La dépense correspondante, soit 413.70 Euros (quatre cent treize Euros et soixante-dix centimes), sera imputée sur les crédits inscrits au Budget 2003, Fonction 23 – Nature 6714, intitulés "Bourses" qui seront ouverts par la présente délibération.

Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal

MADAME LA CONSEILLíˆRE DÉLÉGUÉE AU CONSERVATOIRE NATIONAL DE RÉGION, À L'ECOLE SUPÉRIEURE DES BEAUX ARTS ET AU FESTIVAL DE MUSIQUE SACRÉE DE MARSEILLE

Signé : Jeanine IMBERT

Le Conseiller rapporteur de la Commission CULTURE, EDUCATION, SOLIDARITE ET SPORTS demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN