D05RJ-02/1317/CESS

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 16 Décembre 2002

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents membres. 02/1317/CESS

DIRECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES – DIRECTION DES MUSEES – Convention

d'édition concernant l'ouvrage "Anne Vallayer-Coster, Peintre à la cour de Marie-Antoinette".

02-7471-MUSEES

– o –

Monsieur le Maire, sur la proposition de Monsieur le Conseiller délégué aux Musées, aux Monuments Historiques, au Muséum, aux Archives Communales, aux Bibliothèques et au Cabinet des Médailles, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

A l’occasion de la reprise par la Ville de Marseille de l’exposition du Dallas Muséum consacrée à l’artiste française « Anne Vallayer Coster », exposition qui aura lieu à la Vieille Charité de Marseille, à partir du 10 avril 2003, la Ville et SOMOGY se sont rapprochés afin de coéditer l’ouvrage dont le titre provisoire est :

« Anne Vallayer-Coster, Peintre à la cour de Marie-Antoinette »

Cet ouvrage sera l’adaptation de celui édité par Yale University Press et le Dallas Muséum dont le musée a connaissance.

Les conditions de mise en oeuvre de cette coédition sont définies dans la convention

ci-après.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après.

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUI LE RAPPORT CI-DESSUS

DELIBERE

ARTICLE 1 Est approuvée la convention d’édition de l’ouvrage « Anne Vallayer-Coster, Peintre à la cour de Marie-Antoinette ».

ARTICLE 2 Monsieur le Maire ou son représentant est habilité à signer ladite convention relative à la coédition de l’ouvrage précité.

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ARTICLE 3 Les dépenses correspondantes seront imputées sur le Budget de l’exercice concerné.

Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal

MONSIEUR LE CONSEILLER DÉLÉGUÉ AUX MUSÉES, AUX MONUMENTS HISTORIQUES, AUX BIBLIOTHíˆQUES, AU MUSÉUM, AUX ARCHIVES COMMUNALES ET AU CABINET DES MÉDAILLES

Signé : Roger LUCCIONI

Le Conseiller rapporteur de la Commission CULTURE, EDUCATION, SOLIDARITE ET SPORTS demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN