D05QW-02/1149/CESS

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 25 Novembre 2002

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents membres. 02/1149/CESS

DIRECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SOLIDARITE URBAINE – DIRECTION

DES HANDICAPES – Attribution de bourses aux élèves de l'Institut des Jeunes Aveugles " l'Arc en Ciel", du Centre d'Enseignement Professionnel pour Déficients Auditifs "la Rémusade" et de l'Institut Régional de Jeunes Sourds "les Hirondelles".

02-7448-HAND

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Monsieur le Maire, sur la proposition de Madame l'Adjointe déléguée aux Rapatriés, aux Handicapés et à l'Animation du 3ème Age, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

Par délibération n°53/646/I du 15 février 1954, le Conseil Municipal a précisé que le montant des bourses communales attribuées aux élèves des Instituts de Jeunes Aveugles et Sourds (L'Arc En Ciel, la Rémusade et les Hirondelles) devait être réparti uniformément entre les bénéficiaires.

Pour l'année 2002, les Directeurs des trois Instituts concernés nous ont adressé les listes nominatives des 123 élèves dont les parents ou tuteurs sont non imposables sur le revenu pour l’année 2001 et donc susceptibles de percevoir cette bourse.

En conséquence, il est proposé d'allouer à chaque intéressé une bourse dont le montant, pour l'année 2002, est fixé à 92,00 Euros (Quatre Vingt Douze Euros) par personne, soit une somme globale de 11 316,00 Euros (Onze Mille Trois Cent Seize Euros) pour l'ensemble des 123 bénéficiaires.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES VU LA DÉLIBERATION N°53/646/I DU 15 FEVRIER 1954

OUI LE RAPPORT CI-DESSUS

DELIBERE

ARTICLE 1 Une bourse de 92,00 Euros (Quatre Vingt Douze Euros) est attribuée à chacun des 123 élèves des Instituts l'Arc En Ciel, la Rémusade et les Hirondelles dont les noms suivent :

  • Institut « l’Arc-en-Ciel » – 8, Montée de l’Oratoire – 13007 Marseille 49 élèves :

AGOUDJIL Hassen AGOUDJIL Hassina

AGUSTI Mickaí«l ANNALORO Jean-François

BARBARIA Jessica BASTIDA Christophe

BELASRI Mohamed BLEL Jean

BOUALEM Malik BOUALEM Nabil

CASTARD Thomas CAVAZZIN Thomas

ERRACHEDY Hamza GAUDIN Camille

GIANNONE Christian GOUMIDI Abdenour

GOUMIDI Boubakar GUERIDA Charfedine

HADJI Nadjati HAMMADI Bachir

HAMMADI Hakim HANDANI Soumia

HEREDIA Joseph KARI Samir

LAHMAR Medhi LANPHEAR Laura

LEMOIGNE Mickaí«l LITIM Dénia

MADI Nafissa MAJDOUB Mohamed

MARTINEZ Gaylord MOUSTAKIME Sami

OUALI Zohra PASCAL Aurélie

PASCAL Delphine PEYRON Mickaí«l

ROBERT Julien ROBERT Lionel

SALMI M’hamed SALMI Rafik

SAMPIETRO Nicolas TORES Jason

TORES Mickaí«l VENTOSO Patrice

VIELJUS Audrey VIELJUS Marc

YACOUBOU Mohamed ZARRAD Jérémy ZORGANI Naserdine.

  • Institut «la Rémusade» – Chemin du Ruissatel – Les Camoins – 13011 Marseille 27 élèves :

    ABIDALLAH Faouzi AGGOUNE Méki

    ARNAL Jérémy AYVASIAN Céline

    BARRE Coralie BOZIAN Stéphanie

    DALIN Vanessa FAYOLLE Pauline

    HACHANI Mounir HACHANI Anissa

    HEROS Valéry JULIEN Cyril

    KARBOUA Mariam KOUGASSIAN Rany

    MALAGOUEN Samia MASTROMAURO Georges

    MOROTE Nicolas M'RAIHI Akim

    PARENT Jennifer RACHIDI Ahmed

    RAGNO Myriam RODRIGUEZ Jeanne

    RUBERTI Damien SAID Christophe

    SOUABNI Marwane TAGHRAR Mohamed TRAN Thi Tha

    • Institut «les Hirondelles» – Chemin des Fabres – 13011 Marseille 47 élèves :

ADAM Brenda ALBERTINI Delphine

ANTONELLI Sébastien ARAAR Badr Eddine

ARNAL Laure AZAR Andrée

BARRIOL Sofia BERARD Anthony

BERARD Kévin CAMILLERI Laurent

CAMIZULI Maud CANO Emmanuel

CANO Jean-Joachim CAPOBIANCO Magali

CARTENI Yann CIRILLO Mélissa

COHEN Daniel DE MONTI Félicie

FENENI Mériem FREBOT Florian

GIMENEZ Rémédios GUILLAUDIN Lucie

HATCHI Roméo HENOUIL Anthony

KEDJOUNIA Souad KEDJOUNIA Houssen

LAFLEUR Francesca LAFLEUR Marie-Pilar

LLOVET Anthony MADI Fatima

MALEK Medhi MAZZIOTTI Jordan

MENANT Michaí«l MONTALANT Alexandre

MORISSON Magdalena MRAIHI Anis

OMAR Makassidy POIDEVIN Julien

POIDEVIN Nicolas POMARES Mathieu

RICARD Grégory TACHDJIAN Christine

TETAHP Ibrahim TOMASINI Stéphanie

YETTOU Cédric ZIANI Samir ZOLA Alexandre.

ARTICLE 2 La dépense correspondante, soit 11 316,00 Euros (Onze Mille Trois Cent Seize Euros), sera imputée sur les crédits inscrits à cet effet au B.P. 2002 sur la nature 6714 – Fonction 521 "Charges exceptionnelles, Bourses et Prix".

ARTICLE 3 Le mandatement sera fait soit au nom des parents ou tuteurs pour les élèves mineurs, soit au nom des élèves majeurs.

Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal

MADAME L'ADJOINTE DÉLÉGUÉE AUX RAPATRIÉS, AUX HANDICAPÉS ET À L'ANIMATION DU 3íˆME AGE

Signé : Solange MOLL

Le Conseiller rapporteur de la Commission CULTURE, EDUCATION, SOLIDARITE ET SPORTS demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN