D05MU-02/1160/EHCV

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 25 Novembre 2002

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents membres. 02/1160/EHCV

SECRETARIAT GENERAL – DIRECTION DE LA QUALITE DE VIE PARTAGEE – DIVISION MER ET

LITTORAL – Subvention aux associations – Soutien au pôle marseillais de l'association française du WORLD WIDE FUND FOR NATURE.

02-7302-DQVP

– o –

Monsieur le Maire, sur la proposition conjointe de Madame l'Adjointe déléguée aux Affaires Maritimes, à la Mise en Valeur du Patrimoine Maritime, au Nautisme et au Projet Frioul et à Monsieur l'Adjoint délégué à l'Environnement, à l'Assainissement, au Traitement des Déchets, au Tri Sélectif, aux Espaces Verts et à la Protection des Calanques soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

Le World Wide Fund for Nature, plus communément connu sous le label W.W.F, est la première organisation mondiale de protection de la nature dont la mission consiste à mener des actions concrètes pour sauver la diversité biologique et conserver la richesse des milieux naturels. L’association française du W.W.F a engagé un important programme d’actions en Méditerranée. Dans ce cadre, le

W.W.F. a implanté un bureau régional à Marseille en 2000, pour que sa mission  » Océans et Côtes «  soit au plus près de ses partenaires et au contact des opérateurs publics et privés.

Afin de soutenir cette implantation, qui fait traiter à Marseille des opérations internationales liées à la protection de la mer, et participer à son rayonnement en tant que pôle maritime euroméditerranéen, la Ville de Marseille a été sollicitée pour soutenir financièrement cette association à hauteur de 13 000 Euros pour l’année 2002.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUI LE RAPPORT CI-DESSUS

DELIBERE

ARTICLE 1 Est approuvé le versement d’une subvention de 13 000 Euros au titre de l’année 2002, au pôle marseillais du W.W.F. France.

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ARTICLE 2 Le paiement s’effectuera par mandat administratif au nom de l’association W.W.F. France.

ARTICLE 3 La dépense correspondante d’un montant de 13 000 Euros sera imputée sur les crédits du Budget de la Ville de Marseille de l’exercice 2002, sous Fonction 833 – Nature 6574, gérés par la Direction de la Qualité de Vie Partagée.

Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal

MADAME L'ADJOINTE DÉLÉGUÉE AUX AFFAIRES MARITIMES, À LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE MARITIME, AU NAUTISME ET AU PROJET FRIOUL

Signé : France GAMERRE

MONSIEUR L'ADJOINT DÉLÉGUÉ À L'ENVIRONNEMENT, À L'ASSAINISSEMENT, AU TRAITEMENT DES DÉCHETS, AU TRI SÉLECTIF, AUX ESPACES VERTS ET À LA PROTECTION DES CALANQUES

Signé : Robert ASSANTE

Le Conseiller rapporteur de la Commission ENVIRONNEMENT, HABITAT ET CADRE DE VIE demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN