D05MA-02/1154/EHCV

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 25 Novembre 2002

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents membres. 02/1154/EHCV

SECRETARIAT GENERAL – DIRECTION DE LA QUALITE DE VIE PARTAGEE – DIVISION MER ET

LITTORAL – Attribution d'une subvention à l'Association Club Alpin Français.

02-7282-DQVP

– o –

Monsieur le Maire, sur la proposition de Monsieur l'Adjoint délégué à l'Environnement, à l'Assainissement, au Traitement des Déchets, au Tri Sélectif, aux Espaces Verts et à la Protection des Calanques, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

Le Club Alpin Français est une association présente à Marseille depuis 1875. Il compte actuellement 1 600 membres pour lesquels sont organisées de multiples activités (alpinisme, randonnée pédestre, spéléologie) destinées à leur faire découvrir le patrimoine naturel de Marseille.

Depuis 1973, cette association occupe comme siège social un local situé 12, rue Fort Notre Dame (7e) . Aujourd’hui, ce local a besoin de réaménagements en raison notamment de l’augmentation des effectifs de l’association.

Le projet de réaménagement, confié à un architecte, a été estimé à 92 500 Euros TTC. L’association dispose de 72 500 Euros et sollicite la Ville de Marseille pour financer la différence, soit 20 000 Euros.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUI LE RAPPORT CI-DESSUS

DELIBERE

ARTICLE 1 Est accordée au Club Alpin Français Marseille Provence une subvention d’un montant de 20 000 Euros pour la réalisation des travaux d’aménagement de son siège.

Cette subvention sera versée sur production des factures correspondantes.

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ARTICLE 2 La dépense sera imputée sur les crédits du Budget 2003 – Nature 6574 – Fonction 833 de la Direction de la Qualité de Vie Partagée.

Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal MONSIEUR L'ADJOINT DÉLÉGUÉ À

L'ENVIRONNEMENT, À L'ASSAINISSEMENT, AU TRAITEMENT DES DÉCHETS, AU TRI SÉLECTIF, AUX ESPACES VERTS ET À LA PROTECTION DES CALANQUES

Signé : Robert ASSANTE

Le Conseiller rapporteur de la Commission ENVIRONNEMENT, HABITAT ET CADRE DE VIE demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN