D05L1-02/1140/CESS

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 25 Novembre 2002

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents membres. 02/1140/CESS

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES – DIRECTION DES SPORTS – Subventions

aux organismes sportifs – Budget Primitif 2002 – 6ème répartition.

02-7237-SPORTS

– o –

Monsieur le Maire, sur la proposition de Monsieur l’Adjoint délégué aux Sports et au Plan Sport Réussite, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

La ville de Marseille souhaite apporter son aide financière aux associations sportives par des subventions pour leur fonctionnement général ou pour la réalisation de manifestations sportives qui ont pour son image un impact direct au niveau national ou international.

Ces subventions sont réparties selon certains critères (nombre de disciplines pratiquées, effectifs, déplacement, rayonnement) et sont attribuées de façon conditionnelle sous réserve de vérification des pièces administratives, financières, comptables et fiscales.

Dans le cadre des crédits inscrits au Budget Primitif 2002 – Fonction 40 – Nature 6574, est soumise à l’approbation du Conseil Municipal une sixième répartition d’un montant global de 6 100 Euros entre les associations sportives décrites ci-dessous.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUI LE RAPPORT CI-DESSUS

DELIBERE

ARTICLE 1 Sont attribuées aux organismes sportifs les sommes suivantes :

11823

SKI CLUB MARSEILLE SAINT ANTOINE

Maisons des associations – impasse Pigala – 13015 Marseille

* manifestation : Grand Prix de la Ville de Marseille – Arnold Lunn Word Cup – Coupe du Monde de Ski les 20-21 et 22 décembre 2002

1 530 Euros

11800

CELTIC DE BEAUMONT

201, boulevard Charles Kaddouz – 13012 Marseille

4 570 Euros

Total

6 100 Euros

02/1140/CESS

ARTICLE 2 La dépense correspondante d’un montant global de 6 100 Euros sera imputée sur le Budget Primitif 2002 – Fonction 40 – Nature 6574.

Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal

MONSIEUR L'ADJOINT DÉLÉGUÉ AUX SPORTS ET AU PLAN SPORT RÉUSSITE

Signé : Robert VILLANI

Le Conseiller rapporteur de la Commission CULTURE, EDUCATION, SOLIDARITE ET SPORTS demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN