D05IX-02/0988/EHCV

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 7 Octobre 2002

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents membres. 02/0988/EHCV

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES – DIRECTION DU NAUTISME ET DES

PLAGES – Subvention aux associations – Budget Primitif 2002 -Troisième répartition.

02-7161-DNP

– o –

Monsieur le Maire, sur la proposition de Madame l'Adjointe déléguée aux Affaires Maritimes, à la Mise en Valeur du Patrimoine Maritime, au Nautisme et au Projet Frioul, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

Marseille est tournée vers la mer. Cette situation est un facteur essentiel dans le développement et le rayonnement de la Ville dont certaines associations assurent la promotion au travers d'activités liées au milieu marin.

Pour soutenir leurs initiatives, ces associations ont bénéficié de subventions destinées au fonctionnement ou à l'organisation de manifestations, dans le cadre d'une première puis d'une deuxième répartitions votées par délibérations du Conseil Municipal respectivement les 11 mars et 19 juillet 2002.

Afin de permettre à la Ville de Marseille de participer à toutes les actions valorisantes de ces associations, il convient de procéder à une troisième répartition de subventions à hauteur de 29 934,53 Euros.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES VU LA DÉLIBÉRATION N°02/0124/EHCV DU 11 MARS 2002

VU LA DÉLIBÉRATION N°02/0804/EHCV DU 19 JUILLET 2002 OUI LE RAPPORT CI-DESSUS

DELIBERE

ARTICLE 1 Sont allouées des subventions aux associations suivantes, dans le cadre d'une troisième répartition des crédits 2002 :

Nom de l'association

Fonctionnement

Manifestation

Association pour la Recherche Historique et Archéologique

762,25 Euros

Société Nautique de Marseille (Vire-Vire)

4 573,47 Euros

Mistral Compétition

2 286,74 Euros

Comité Départemental de Canoé Kayak (course des chataignes)

2 667,86 Euros

Association Sportive Nautique de la Pointe Rouge

762,25 Euros

Sécurité Plaisance Internationale

762,25 Euros

Association Bateau Ecole

1 524,49 Euros

Association Marseille Evénements et Rencontres Subaquatiques

1 524,49 Euros

Association Lei Pescadou de l'Estaco

1 067,14 Euros

Association des Plaisanciers du Frioul

381,12 Euros

Association Régionale pour l'Intégration EEAP les Calanques

762,25 Euros

Cercle d'Aviron de Marseille

(critérium aviron de mer- Marseille/Cassis)

1 524,49 Euros

Institut Méditerranéen de transports maritimes

1 524,49 Euros

Association "Avenir et Traditions Marines"

762,25 Euros

Association "Vogue Massalia"

1 524,49 Euros

Association "Mistral – ESM 2

762,25 Euros

Association "La Baleine Blanche"

762,25 Euros

Yachting Club de la Pointe Rouge (National J 80)

6 000,00 Euros

TOTAL

15 168,71 Euros

14 765,82 Euros

ARTICLE 2 La dépense d’un montant global de 29 934,53 Euros (vingt neuf mille neuf cent trente quatre Euros cinquante trois cents) sera imputée sur le Budget principal 2002 – Nature 6574 – Fonction 025.

ARTICLE 3 Les sommes allouées seront nécessairement mandatées dans un délai d’un an à compter du vote de la délibération, à peine de caducité.

Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal

MADAME L'ADJOINTE DÉLÉGUÉE AUX AFFAIRES MARITIMES, À LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE MARITIME, AU NAUTISME ET AU PROJET FRIOUL

Signé : France GAMERRE

Le Conseiller rapporteur de la Commission ENVIRONNEMENT, HABITAT ET CADRE DE VIE demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN