D05FM-02/1007/TUGE

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 7 Octobre 2002

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents membres. 02/1007/TUGE

SECRETARIAT GENERAL – Enseignement Supérieur et Recherche – Participation de la Ville de Marseille à l'organisation de manifestations scientifiques.

02-7042-SG

– o –

Monsieur le Maire, sur la proposition de Monsieur le Conseiller délégué à la Recherche Scientifique, à l'Enseignement Supérieur, aux Pôles Technologiques, aux Nouvelles Technologies de l'Information et de la Communication, aux Relations avec les Communautés et à Marseille Espérance, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

La communauté universitaire et scientifique marseillaise organise périodiquement des manifestations destinées, soit à rapprocher des publics ciblés tels qu’étudiants, industriels et institutionnels, soit à valoriser l’excellence scientifique des laboratoires marseillais, soit à expliciter les questions scientifiques et éclairer le grand public face à ses enjeux.

La présente délibération concerne ces trois axes avec quatre manifestations prévues :

  1. – Ainsi, la deuxième journée nationale de l’épilepsie se déroulera à Marseille le 16 novembre 2002.

    Cette manifestation réunira des enseignants-chercheurs, chercheurs, et les partenaires institutionnels concernés, afin de proposer au grand public des exposés et des conférences sur le thème des épilepsies. Cette année, cette journée nationale portera plus particulièrement sur « Les épilepsies : une place pour chacun, comment réussir l’intégration ».

    Intitulé

    2ème journée nationale de l’épilepsie

    Date(s)

    16 novembre 2002

    Localisation

    Centre Saint Paul – Hôpital H. Gastaut

    Organisateur

    Fondation française pour la recherche en épilepsie

    + collectifs d’associations

    Nombre de participants

    Plusieurs centaines

    Budget total

    4750 Euros

    Subvention de la Ville de Marseille

    305 Euros

    Organisme gestionnaire

    Association « Aispace PACA »

  2. – Par ailleurs, le Festival des Sciences et Technologies se tiendra pour la deuxième fois en France à Marseille les 4 et 5 décembre 2002.

    Cette manifestation a pour but de valoriser le dynamisme local en matière de recherche scientifique tout en permettant une rencontre entre les principaux acteurs publics et privés.

    Ainsi, des conférences animées par des personnalités scientifiques seront organisées tout au long de ces deux journées qui permettront l’échange interdisciplinaire et inciteront à réfléchir sur les voies de développement futures de chaque discipline.

    Le Festival des Sciences et Technologies présidé cette année par le Professeur Yves COPPENS permettra également de décerner des « trophées de la Science » à des personnalités scientifiques éminentes.

    Intitulé

    « Festival des Sciences et des Technologies »

    Date(s)

    4 et 5 décembre 2002

    Localisation

    Palais de la Bourse

    Organisateur

    Association « Avenir de la Science »

    Nombre de participants

    Plusieurs centaines

    Budget total

    300 830 Euros

    Subvention de la Ville de Marseille

    28 875 Euros

    Organisme gestionnaire

    Association « Avenir de la Science »

  3. – D’autre part, l’Association étudiante « Prov’ing » de l’Ecole Supérieure d’Ingénieurs de Luminy, après le succès des précédents forums consacrés aux biotechnologies de la santé, à la génomique-protéomique et à l’agro-alimentaire, organise les 16 et 17 octobre 2002 le forum 2002, destiné à favoriser les rencontres entre les responsables de la recherche, de l’industrie et de la formation dans le secteur du diagnostic en biotechnologies. Ces journées au cours desquelles trois conférences seront organisées, permettront de découvrir les techniques utilisées et les futures cibles, et de faire le point sur les risques biologiques et l’information diffusée au grand public. 30 stands qui se tiendront durant les deux journées seront présentés par des fournisseurs, des entreprises de biotechnologies et des laboratoires publics.

    Intitulé

    « Forum Diagnostic en Biotechnologies »

    Date(s)

    16 et 17 octobre 2002

    Localisation

    ESIL

    Organisateur

    Association « Pro’ving »

    Nombre de participants

    Plusieurs centaines

    Budget total

    7 600 euros

    Subvention de la Ville de Marseille

    2 000 euros

    Organisme gestionnaire

    Association « Pro’ving »

  4. – Enfin, l’association « Forum PACA », organise le 5 décembre 2002, la 8ème édition de son forum annuel au Parc Chanot, destiné à organiser des rencontres entre les étudiants de la Région, des industriels et des professionnel de l’emploi, et des acteurs de la formation des deuxième et troisième cycles de l’enseignement supérieur. Cette année, ce forum prend une dimension nouvelle avec l’intégration au sein de l’association, des activités jusque-là organisées dans le même domaine par l’Ecole Supérieure de Commerce Marseille Provence.

Intitulé

8ème édition du Forum PACA

Date(s)

5 décembre 2002

Localisation

Parc Chanot

Organisateur

Association « Forum PACA »

Nombre de participants

Plusieurs milliers

Budget total

81 500 euros

Subvention de la Ville de Marseille

8 000 euros

Organisme gestionnaire

Association « Forum PACA »

Considérant l’intérêt de ces manifestations pour le rayonnement scientifique de la Ville de Marseille par la valorisation de ses laboratoires de recherche et pour promouvoir son potentiel scientifique et médical, il est donc proposé au Conseil Municipal de verser une subvention de fonctionnement d’un montant de 39 180 Euros, au titre de l’année 2002, selon la répartition définie ci-dessus.

Cette subvention est attribuée de façon conditionnelle sous réserve de vérification des pièces administratives, financières, comptables et fiscales qui peuvent être demandées par les services municipaux.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUI LE RAPPORT CI-DESSUS

DELIBERE

ARTICLE 1 Est approuvée l’attribution par la Ville de Marseille de subventions d'un montant total de 39 180 Euros, au titre de l’année 2002, dont :

  1. – 305 Euros à l’association « Aispace PACA » pour l’organisation de la deuxième journée nationale de l’épilepsie.

  2. – 28 875 Euros à l’association « Avenir de la Science » pour le Festival des Sciences et des Technologies.

  3. – 2 000 Euros à l’association « Pro’ving » pour le Forum Diagnostic en Biotechnologies.

  4. – 8 000 Euros à l’association « Forum PACA » pour sa huitième édition.

ARTICLE 2 Est approuvée la convention ci-annexée entre la Ville de Marseille et l'Association Avenir de la Science.

M. le Maire ou son représentant est habilité à signer cette convention.

ARTICLE 3 La dépense correspondante sera imputée sur les crédits ouverts au Budget de la Ville au titre de l’année 2002 – Chapitre 65 – Nature 6574 – intitulé « Subventions de fonctionnement aux personnes de droit privé » – Fonction 90.

Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal

MONSIEUR LE CONSEILLER DÉLÉGUÉ À LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, À L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, AUX Pí”LES TECHNOLOGIQUES, AUX NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION, AUX RELATIONS AVEC LES COMMUNAUTÉS ET À MARSEILLE ESPÉRANCE

Signé : Jean-François MATTEI

Le Conseiller rapporteur de la Commission TRANSPORTS, URBANISME ET GRANDS EQUIPEMENTS demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN