D05F5-02/1129/CESS

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 25 Novembre 2002

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents membres. 02/1129/CESS

DIRECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES – DIRECTION DES MUSEES – Partenariat

culturel conclu avec Musées et Monuments de France et la Fondation BNP PARIBAS.

02-7025-MUSEES

– o –

Monsieur le Maire, sur la proposition de Monsieur le Conseiller Municipal délégué aux Musées, aux Monuments Historiques, au Muséum, aux Archives Communales, aux Bibliothèques, et au Cabinet des Médailles, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

Musées et Monuments de France et la Fondation BNP PARIBAS ont entrepris de soutenir la Ville de Marseille dans le cadre de la publication d’un ouvrage présentant les collections du Musée d’Arts Africains, Océaniens et Amérindiens.

La mise en place de ce partenariat permet de contribuer au rayonnement culturel des Musées de Marseille et consiste en la prise en charge directe des coûts liés à la publication de cet ouvrage.

Musées et Monuments de France prendra en charge les frais de campagne photographique nécessaires à l’illustration du livre, les frais éventuels liés aux droits de reproduction, les droits d’auteur, de traduction ainsi que les coûts de fabrication du livre.

La Fondation BNP PARIBAS cèdera à la Ville de Marseille, à titre gracieux, 1000 exemplaires en français et 500 exemplaires en anglais de cette publication, ainsi que les photographies et les droits y afférents réalisés pour la confection du catalogue. Cela représente une somme de 30 000 Euros. La convention ci-annexée prévoit les caractéristiques de l’ouvrage et les modalités de ce partenariat.

En contrepartie, la Ville de Marseille mettra à disposition de la Fondation BNP PARIBAS des locaux situés dans le centre de la Vieille Charité pour l’organisation d’une conférence de presse et une réception dont les frais seront pris en charge par la Fondation BNP PARIBAS. Le coût de cette mise à disposition est évalué à 609,80 Euros.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUI LE RAPPORT CI-DESSUS

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DELIBERE

ARTICLE 1 Est approuvée la convention fixant les modalités du partenariat culturel conclu entre la Ville de Marseille, Musées et Monuments de France et la Fondation BNP PARIBAS.

ARTICLE 2 Monsieur le Maire ou son représentant est habilité à signer la convention ci-annexée.

Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal

MONSIEUR LE CONSEILLER DÉLÉGUÉ AUX MUSÉES, AUX MONUMENTS HISTORIQUES, AUX BIBLIOTHíˆQUES, AU MUSÉUM, AUX ARCHIVES COMMUNALES ET AU CABINET DES MÉDAILLES

Signé : Roger LUCCIONI

Le Conseiller rapporteur de la Commission CULTURE, EDUCATION, SOLIDARITE ET SPORTS demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN