D05BZ-02/0846/CESS

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 19 Juillet 2002

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents membres.

02/0846/CESS

DIRECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES – OPERA – Mise à disposition gracieuse de l'Opéra.

02-6911-OPERA

– o –

Monsieur le Maire soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

Créée en 1802 par Napoléon, la Légion d’Honneur fête cette année son bicentenaire. La Société d’Entraide des Membres de la Légion d’Honneur, présidée par le Colonel

BOUTEILLER, a souhaité célébrer cet événement en organisant un gala.

La Ville de Marseille a accepté de mettre gracieusement à disposition l’Opéra. Les modalités de ce prêt sont définies dans la convention ci-annexée.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUI LE RAPPORT CI-DESSUS

DELIBERE

ARTICLE 1 La mise à disposition gracieuse de l’Opéra est consentie à la Société d’Entraide des Membres de la Légion d’Honneur, présidée par le Colonel BOUTEILLER, pour le gala du bicentenaire qui se déroulera le 7 Septembre 2002.

ARTICLE 2 Monsieur le Maire ou son représentant est habilité à signer la convention ci–jointe.

Vu pour enrôlement

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Signé : Jean-Claude GAUDIN

02/0846/CESS

Le Conseiller rapporteur de la Commission CULTURE, EDUCATION, SOLIDARITE ET SPORTS demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN