D058S-02/0695/CESS

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 19 Juillet 2002

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents 100 membres.

02/0695/CESS

DIRECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES – Subventions à diverses associations culturelles dans le cadre des grands événements.

02-6796-DGAC

– o –

Monsieur le Maire, sur la proposition de Monsieur l'Adjoint délégué à la Culture et aux Grands Evènements, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

Par délibération n°01/1152/CESS en date du 17 décembre 2001, la Ville de Marseille a attribué une subvention de 152 400 Euros à l’Association Festival International de Jazz des Cinq Continents pour l’organisation du troisième Festival de Jazz de Marseille du 22 au 27 juillet 2002 inclus, au Palais Longchamp.

Par délibération n°02/0118/CESS en date du 11 mars 2002 la Ville de Marseille a attribué une subvention de 245 000 Euros à l’association KARWAN pour l’organisation de la première saison de cirque à Marseille.

Il est proposé un complément de subvention de 6 540 Euros à l’association KARWAN et de 25 915 Euros à l’association Festival International de Jazz des Cinq Continents qui s’associent au rayonnement culturel de la cité par l’organisation de telles manifestations.

La Société d’Entraide des Membres de la Légion d’Honneur, section des Bouches-du- Rhône, propose dans le cadre du bicentenaire de la création de la légion d’honneur par Bonaparte, un gala à l’Opéra de Marseille, le samedi 7 septembre 2002. La Ville de Marseille souhaite apporter son soutien en octroyant une subvention de 19 820 Euros.

Le montant global de la dépense s’élève à 52 275 Euros (cinquante deux mille deux cent soixante quinze euros).

Toutefois le versement n’interviendra qu’après un contrôle des pièces administratives, financières et fiscales fournies par les associations.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUI LE RAPPORT CI-DESSUS

DELIBERE

ARTICLE 1 Est approuvé le versement d’une subvention ou d’un complément de subvention dans le cadre des grands événements aux associations suivantes :

Association Festival International de Jazz des Cinq Continents 25 915 Euros

KARWAN 6 540 Euros

Société d’Entraide des Membres de la Légion d’Honneur,

section des Bouches-du-Rhône 19 820 Euros.

ARTICLE 2 Sont approuvés les avenants ci-annexés conclus entre la Ville et l’Association Festival International de Jazz des Cinq Continents et la Ville et l’association KARWAN.

ARTICLE 3 Monsieur le Maire ou son représentant est habilité à signer lesdits avenants.

ARTICLE 4 La dépense, d’un montant global 52 275 Euros (cinquante deux mille deux cents soixante quinze euros) sera imputée au budget 2002 de la Direction Générale des Affaires Culturelles selon les répartitions suivantes :

Nature 6574

Fonction 311

25 915 Euros

Nature 6574

Fonction 312

19 820 Euros

Nature 6574

Fonction 313

6 540 Euros.

Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal

MONSIEUR L'ADJOINT DÉLÉGUÉ À LA CULTURE ET AUX GRANDS EVíˆNEMENTS

Signé : Serge BOTEY

Le Conseiller rapporteur de la Commission CULTURE, EDUCATION, SOLIDARITE ET SPORTS demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDINMonsieur le Maire, sur la proposition de Monsieur l'Adjoint délégué à la Culture et aux Grands Evènements, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

Par délibération n°01/1152/CESS en date du 17 décembre 2001, la Ville de Marseille a attribué une subvention de 152 400 Euros à l’Association Festival International de Jazz des Cinq Continents pour l’organisation du troisième Festival de Jazz de Marseille du 22 au 27 juillet 2002 inclus, au Palais Longchamp.

Par délibération n°02/0118/CESS en date du 11 mars 2002 la Ville de Marseille a attribué une subvention de 245 000 Euros à l’association KARWAN pour l’organisation de la première saison de cirque à Marseille.

Il est proposé un complément de subvention de 6 540 Euros à l’association KARWAN et de 25 915 Euros à l’association Festival International de Jazz des Cinq Continents qui s’associent au rayonnement culturel de la cité par l’organisation de telles manifestations.

La Société d’Entraide des Membres de la Légion d’Honneur, section des Bouches-du- Rhône, propose dans le cadre du bicentenaire de la création de la légion d’honneur par Bonaparte, un gala à l’Opéra de Marseille, le samedi 7 septembre 2002. La Ville de Marseille souhaite apporter son soutien en octroyant une subvention de 19 820 Euros.

Le montant global de la dépense s’élève à 52 275 Euros (cinquante deux mille deux cent soixante quinze euros).

Toutefois le versement n’interviendra qu’après un contrôle des pièces administratives, financières et fiscales fournies par les associations.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUI LE RAPPORT CI-DESSUS

DELIBERE

ARTICLE 1 Est approuvé le versement d’une subvention ou d’un complément de subvention dans le cadre des grands événements aux associations suivantes :

Association Festival International de Jazz des Cinq Continents 25 915 Euros

KARWAN 6 540 Euros

Société d’Entraide des Membres de la Légion d’Honneur,

section des Bouches-du-Rhône 19 820 Euros.

ARTICLE 2 Sont approuvés les avenants ci-annexés conclus entre la Ville et l’Association Festival International de Jazz des Cinq Continents et la Ville et l’association KARWAN.

ARTICLE 3 Monsieur le Maire ou son représentant est habilité à signer lesdits avenants.

ARTICLE 4 La dépense, d’un montant global 52 275 Euros (cinquante deux mille deux cents soixante quinze euros) sera imputée au budget 2002 de la Direction Générale des Affaires Culturelles selon les répartitions suivantes :

Nature 6574

Fonction 311

25 915 Euros

Nature 6574

Fonction 312

19 820 Euros

Nature 6574

Fonction 313

6 540 Euros.

Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal

MONSIEUR L'ADJOINT DÉLÉGUÉ À LA CULTURE ET AUX GRANDS EVíˆNEMENTS

Signé : Serge BOTEY

Le Conseiller rapporteur de la Commission CULTURE, EDUCATION, SOLIDARITE ET SPORTS demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN