D0559-02/0804/EHCV

VILLE DE

MARSEILLE

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES

BOUCHES-DU-RHONE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 19 Juillet 2002

PRESIDENCE DE MONSIEUR Jean-Claude GAUDIN, Maire de Marseille, Sénateur des Bouches-du-Rhône. L’Assemblée formée, Monsieur le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents 81 membres.

02/0804/EHCV

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES – DIRECTION DU NAUTISME ET DES

PLAGES – Subventions aux associations – 2ème répartition – Budget primitif 2002.

02-6669-DNP

– o –

Monsieur le Maire, sur la proposition de Madame l'Adjointe déléguée aux Affaires Maritimes, à la Mise en Valeur du Patrimoine Maritime, au Nautisme et au Projet Frioul, soumet au Conseil Municipal le rapport suivant :

Marseille est tournée vers la mer. Cette situation est un facteur essentiel dans le développement et le rayonnement de la Ville dont certaines associations assurent la promotion au travers d'activités liées au milieu marin.

Pour soutenir leurs initiatives, ces associations ont bénéficié de subventions destinées au fonctionnement ou à l’organisation de manifestations, dans le cadre d’une première répartition, votée par délibération n° 02/0124/EHCV du Conseil Municipal du 11 mars 2002.

A l’approche de la saison estivale, il convient donc de procéder à une deuxième répartition de subventions à ces associations à hauteur de 41 085,02 Euros.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil Municipal de prendre la délibération ci-après :

LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE

VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES, VU LA DELIBERATION N° 02-0124-EHCV DU 11 MARS 2002

OUI LE RAPPORT CI-DESSUS

DELIBERE

ARTICLE 1 Sont allouées des subventions aux associations suivantes dans le cadre d’une deuxième répartition des crédits 2002 :

Nom de l’association

Fonctionnement

Manifestation

Fine Lance Estaquéenne (Joute) – 11 août

7 622.45 Euros

Fédération Nationale du Mérite Maritime et de la Médaille d'Honneur des Marins

2 286.74 Euros

Société Nautique de Marseille (Quadra Solo) – 28 août

8 384.70 Euros

Ligue Protection des Oiseaux

762.25 Euros

Frioul Un Nouveau Regard (joutes nocturnes) – 3 août

1 524.49 Euros

Fédération Sociétés Nautiques Bouches-du-Rhône (Mare Nostrum)

12 195.92 Euros

Fédération « Marseille Plaisance »

1 524.49 Euros

Model’s Club

1 067.14 Euros

JURIS’CUP – septembre

3 048.98 Euros

Ligue Provence Sociétés Aviron

2 667.86 Euros

TOTAL

8 308.48 Euros

32 776.54 Euros

ARTICLE 2 La dépense d’un montant global de 41 085,02 Euros (quarante et un mille quatre vingt cinq Euros et deux cents) sera imputée au Budget Principal 2002 : Nature 6574 – Fonction 025.

ARTICLE 3 Les sommes allouées seront nécessairement mandatées dans un délai d’un an à compter du vote de la délibération à peine de caducité.

Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil Municipal

MADAME L'ADJOINTE DÉLÉGUÉE AUX AFFAIRES MARITIMES, À LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE MARITIME, AU NAUTISME ET AU PROJET FRIOUL

Signé : France GAMERRE

Le Conseiller rapporteur de la Commission ENVIRONNEMENT, HABITAT ET CADRE DE VIE demande au Conseil Municipal d'accepter les conclusions sus-exposées et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée.

Certifié conforme

LE MAIRE DE MARSEILLE

SENATEUR DES BOUCHES-DU-RHONE

Jean-Claude GAUDIN